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CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
154
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
41
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
35
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
22
CABRIT, Jean-Luc
18
BOYER, Jean-Marc
13
PARMENTIER, Hervé
13
GUERY, Bénédicte
12
HUBERT, Louis
12
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
12
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
66
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
61
TRANSPORTS
61
PAYSAGE
58
ENVIRONNEMENT
54
CIRCULATION
13
ECONOMIE
13
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
12
HABITAT - LOGEMENT
12
AMENAGEMENT URBAIN
11
Domaine
SITE
58
PAYSAGE
46
EAU
23
RISQUES
21
PREVENTION DES RISQUES
19
ECOLOGIE
18
AMENAGEMENT REGIONAL
17
FAUNE-FLORE
16
TRANSPORT FERROVIAIRE
15
INFRASTRUCTURES FERROVIAIRES
14
Mot clé
avis
75
site classe
49
CSSPP
48
commission supérieure des sites
47
site
44
classement
42
bilan
29
coût
28
bilan LOTI
27
loi d'orientation des transports intérieurs
26
Année rapport
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14
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22
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9
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20
2016
22
2015
25
2014
10
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6
2012
6
2011
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2010
3
2009
4
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2007
7
2006
5
2005
4
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6
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Année mise en ligne
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1
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7
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6
2006
3
2005
12
2004
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Lieu: St-Félix-de-Pallières
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Mission de réflexion sur un projet de gare nouvelle TGV dans le secteur de Saint-Florentin (Yonne)
PICQUAND, Jean-Louis
WINTER, Laurent
VALERE, Gérard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2011
Mise en ligne: juil. 2012
Affaire n°007219-01
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Noeud ferroviaire lyonnais - Scénarios d'aménagement de la section ferroviaire entre Saint-Fons (Rhône) et Grenay (Isère) (Rapport de mission et Analyses, scénarios, recommandations)
MEAUX, Marie-Line
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2011
Mise en ligne: janv. 2012
Affaire n°006680-03
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Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de l'électrification de la ligne Rennes - Saint-Malo
MORIN, Yves
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2011
Mise en ligne: sept. 2011
Affaire n°007847-01
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Projet d'autoroute A 45. Analyse des conditions de réalisation
LALOT, Jean
PANHALEUX, Jean
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2011
Mise en ligne: janv. 2012
Affaire n°007602-01
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Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de l'opération du tramway T2
BACOT, Marie-Anne
TAROUX, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2011
Mise en ligne: mai 2011
Affaire n°007715-01
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Les enseignements des épisodes neigeux des 8 et 9 décembre 2010 en Ile-de-France
CORTE, Jean-François
DAVID, Dominique
LABIA, Patrick
PANHALEUX, Jean
PICQUAND, Jean-Louis
RIVIERE, Delphin
TERRIE, François
BERGES, Pierre
CAYREL, Laurent
SAUZEY, Philippe
CLOUET, Nicolas
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: mai 2011
Mise en ligne: sept. 2011
Affaire n°007540-02
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Expertise des zones de solidarité Xynthia en Charente-Maritime
BELLEC, Philippe
MAILLOT, Henri
NADEAU, Jacques
PITIE, Christian
PUECH, Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2011
Mise en ligne: févr. 2011
Affaire n°007336-02
Accéder à la notice
Retour d'expérience à la suite de l'épisode neigeux survenu le 8 décembre 2010 en Ile-de-France
DAVID, Dominique
LABIA, Patrick
PANHALEUX, Jean
PICQUAND, Jean-Louis
RIVIERE, Delphin
TERRIE, François
LEYRIT, Christian
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2011
Mise en ligne: janv. 2011
Affaire n°007540-01
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Définition des travaux d'alimentation en eau potable et d'assainissement à Saint-Pierre et Miquelon
MARCHANDISE, Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2010
Mise en ligne: mars 2011
Affaire n°007446-01
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Audit du fonctionnement des commissions de médiation du droit au logement opposable en Ile-de-France
MASSIN, Isabelle
RIVIERE, Delphin
VERLHAC, Eric
PERRIN, Patricia
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2010
Mise en ligne: janv. 2011
Affaire n°007185-01
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Décentralisation du canal de la Somme entre l'écluse de Sormont (Somme) et Saint-Simon (Aisne)
RATTIER, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2010
Mise en ligne: juin 2010
Affaire n°007142-01
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Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de l'autoroute A 29 sections Pont de Normandie-A13 et Le Havre-Saint-Saens et du Pont de Normandie
DETERNE, Jean
JOIGNY, Michèle
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2009
Mise en ligne: nov. 2009
Affaire n°006600-01
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LGV Atlantique - Financement des investissements de capacité nécessaires à la mise en service des projets de LGV Sud-Europe-Atlantique (SEA) et Bretagne-Pays de la Loire (BPL)
MASSENET, Yves
PICQUAND, Jean-Louis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2009
Mise en ligne: déc. 2009
Affaire n°006620-01
Accéder à la notice
Canal de la Sambre à l'Oise et Sambre canalisée - Le devenir de cette voie d'eau
VERDEAUX, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2009
Mise en ligne: nov. 2009
Affaire n°006670-01
Accéder à la notice
Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de l'autoroute A5 La Francilienne - Troyes
LAFONT, Jean
URCEL, Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2009
Mise en ligne: févr. 2009
Affaire n°005616-01
Accéder à la notice
Mission sur l'accélération des procédures relatives aux projets d'infrastructures en Ile-de-France
D'AUBREBY, Marc
LAFONT, Jean
LHOSTIS, Alain
MASSONI, Michel
SCHMIT, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2008
Mise en ligne: févr. 2009
Affaire n°005902-01
Accéder à la notice
Aménagement à grand gabarit de la Seine entre Bray-sur-Seine et Nogent-sur-Seine
VERDEAUX, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2008
Mise en ligne: janv. 2009
Affaire n°005770-01
Accéder à la notice
Perspectives de développement du secteur IV de Marne-la-Vallée et du projet Eurodisneyland - Rapport final
SANTEL, Gilbert
WELLHOFF, François
LAFFITTE, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: juil. 2008
Mise en ligne: oct. 2008
Affaire n°005740-02
Accéder à la notice
L'apport du groupe Eurotunnel au développement économique en partenariat avec les collectivités territoriales locales autour du terminal français
RUIZ, Gérard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2008
Mise en ligne: oct. 2008
Affaire n°005202-01
Accéder à la notice
La capacité d'insertion d'un aménagement de vélo-route dans le défilé de Pierre Châtel
BRODOVITCH, Michel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mai 2008
Mise en ligne: août 2008
Affaire n°005840-01
Accéder à la notice
Perspectives de développement de l'aéroport de Saint-Pierre - Pierrefonds à la Réunion
BENADON, Danielle
LALANDE, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mai 2008
Mise en ligne: déc. 2008
Affaire n°005601-01
Accéder à la notice
Audit thématique d'initiative locale (ATIL) : Élaboration des documents supports des politiques de prévention des risques - Régions de Bretagne et des Pays-de-Loire
DURAND, Jean
PUECH, Patrick
STOREZ, Jean
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2008
Mise en ligne: juin 2008
Affaire n°005744-01
Accéder à la notice
Gestion des ports et de la manutention à Saint-Pierre et Miquelon
GAUTHIER, Yves
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: févr. 2008
Mise en ligne: avr. 2008
Affaire n°005572-01
Accéder à la notice
Le dysfonctionnement des marchés du logement en zone touristique
FARENIAUX, Bruno
VERLHAC, Eric
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2008
Mise en ligne: mars 2008
Affaire n°004983-01
Accéder à la notice
Projet de tram-train sur l'île de la Réunion - Section La Possession - Saint-Denis - Tracé intermédiaire
BINET-TARBE DE VAUXCLAIRS, Christian
PICQUAND, Jean-Louis
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2008
Mise en ligne: mars 2008
Affaire n°005505-01
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