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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Mise en oeuvre du décret sécheresse - Audit des mesures prises
LAFITTE, Jean-Jacques
NICOLAZO, Jean-Loïc
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: avr. 2006
Mise en ligne: mai 2009
Affaire n°006221-01
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Gestion et accueil des bateaux stationnaires en Ile-de-France
ROUQUES, Gilles
VERDEAUX, Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: avr. 2006
Mise en ligne: juin 2006
Affaire n°004494-01
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L'entretien du patrimoine immobilier de l'Etat
COUSQUER, Yves
DEBIESSE, Georges
CHAMPAGNE, Valérie
JODER, Mélanie
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: avr. 2006
Mise en ligne: janv. 2007
Affaire n°004562-01
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Bilan de la réglementation "amiante dans les bâtiments"
BROCHARD, Dominique
HANUS, François
LEJEUNE, Daniel
MAUSS, Huguette
ROSTAGNAT, Michel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: avr. 2006
Mise en ligne: juil. 2006
Affaire n°004588-01
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La politique du logement social outre-mer (DOM et Mayotte)
DE KORSAK, Bernard
DUBOIS, Pierre
HOSSARD, Claude
BOLLIET, Anne
CANNARD, Philippe
FONTAINE, Bernard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: avr. 2006
Mise en ligne: mai 2006
Affaire n°004605-01
Accéder à la notice
Eboulement de la falaise du 24 mars 2006 sur la RN1 (route du littoral) à la Réunion
BINET-TARBE DE VAUXCLAIRS, Christian
MAGNAN, Jean-Pierre
RAT, Marcel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: avr. 2006
Mise en ligne: juin 2006
Affaire n°004717-01
Accéder à la notice
Méthodologie pour le suivi des recommandations résultant des évaluations de politiques publiques
MEGRET, Bruno
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: avr. 2006
Mise en ligne: juin 2006
Affaire n°004723-01
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Audit de modernisation sur l'établissement national des invalides de la marine (ENIM)
TREMPAT, Yves
POSTEL-VINAY, Daniel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: avr. 2006
Mise en ligne: juin 2006
Affaire n°004603-01
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Audit de modernisation sur la gestion de la taxe locale d'équipement et des taxes rattachées
LENOEL, François
LINET, Marcel
BRASSENS, Bertrand
ESCANDE-VILBOIS, Sylvie
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: avr. 2006
Mise en ligne: mai 2006
Affaire n°004604-01
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Sécurité des transports de fret ferroviaire et avenir de la Surveillance Générale SNCF à la suite de la libéralisation européenne
BENATTAR, Guy
CHAUVIERE, Jean-Yves
PICQUAND, Jean-Louis
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2006
Mise en ligne: mai 2006
Affaire n°004461-01
Accéder à la notice
Démarche prospective transports 2050 - Eléments de réflexion
GRESSIER, Claude
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2006
Mise en ligne: mars 2006
Affaire n°004609-01
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Les stations d'épuration vis-à-vis de la loi littoral dans le Finistère
BERSANI, Catherine
DURAND, Jean
STOREZ, Jean
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2006
Mise en ligne: mai 2006
Affaire n°004550-01
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Evaluation des méthodes de travail scientifique de l'AFSSE
ROUSSOT, Jacques
DIEULEVEUX, Thierry
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: févr. 2006
Mise en ligne: mai 2009
Affaire n°006219-01
Accéder à la notice
Certaines questions relatives au transfert aux collectivités locales des personnels du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
AZAM, Claude
BRUNETIERE, Jean-René
BUTRUILLE, Vincent
FARRAN, Pierre
BOLLIET, Anne
PITRON, Emmanuel
VALTER, Clotilde
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: févr. 2006
Mise en ligne: janv. 2007
Affaire n°004612-01
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Le logement social en Nouvelle-Calédonie
DUBOIS, Pierre
RIERA, Ramiro
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: févr. 2006
Mise en ligne: janv. 2007
Affaire n°004521-01
Accéder à la notice
Eléments d'expertise et de mise en oeuvre d'un plan spécifique d'accroissement de l'offre d'hébergement en résidences hôtelières à vocation sociale
DUCOS-FONFREDE, Dominique
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: févr. 2006
Mise en ligne: janv. 2007
Affaire n°004543-01
Accéder à la notice
La mise en oeuvre de mesures relatives aux véhicules gravement endommagés
LEGENDRE, Henri
POULENAT, Georges
LE GALLOU, Jean-Yves
MUSSO, Jean-Pierre
PONTONNIER, Henry-Gérard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DE LA POLICE NATIONALE (IGPN)
Rapport: févr. 2006
Mise en ligne: juin 2006
Affaire n°004496-01
Accéder à la notice
Le renforcement des fonctions d'observation et de connaissance du territoire au sein des services du ministère de l'équipement
GIBLIN, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: févr. 2006
Mise en ligne: avr. 2006
Affaire n°004445-01
Accéder à la notice
Propositions de réorganisation du ministère dans le champ maritime
GENEVOIS, René
HAMON, Jean-Marc
HAMON, Jean-Yves
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DES SERVICES DES AFFAIRES MARITIMES
Rapport: févr. 2006
Mise en ligne: janv. 2007
Affaire n°004500-01
Accéder à la notice
Prise en compte de l'accessibilité dans les directions départementales de l'équipement
DE VINCENTI, Jean-Charles
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: févr. 2006
Mise en ligne: avr. 2006
Affaire n°004614-01
Accéder à la notice
La simplification de la réglementation des installations classées
GRIMOT, Marc
BARTHELEMY, François
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: janv. 2006
Mise en ligne: mai 2009
Affaire n°006205-01
Accéder à la notice
Renforcer les formations à l'urbanisme et à l'aménagement
FREBAULT, Jean
POUYET, Bernard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2006
Mise en ligne: janv. 2007
Affaire n°004502-01
Accéder à la notice
Expertise des projets d'action de prévention des inondations sur le bassin de l'Aude
QUEVREMONT, Philippe
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: janv. 2006
Mise en ligne: mai 2009
Affaire n°006211-01
Accéder à la notice
Audit de modernisation sur la redevance d'archéologie préventive
LENOEL, François
BRIOT, Nicole
LANGLOIS-BERTHELOT, Maxence
OLIVIER, Patrick
PITRON, Emmanuel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES (IGAC)
Rapport: janv. 2006
Mise en ligne: mars 2006
Affaire n°004613-02
Accéder à la notice
Comparaison européenne sur les mesures destinées à améliorer la performance énergétique des bâtiments
AUSSOURD, Philippe
FOLLENFANT, Philippe
SLAMA, Raphaël
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: janv. 2006
Mise en ligne: mai 2006
Affaire n°004513-01
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