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Audit de la mise en œuvre des politiques de l'eau et de la biodiversité dans le département du Haut-Rhin
RATHOUIS, Pierre

LEFEBVRE, Etienne

SCHMITT, Mireille

CONDE, Josiane

DORISON, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mars 2016 Mise en ligne: juin 2016 Affaire n°010146-02
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Audit de la mise en oeuvre des politiques de l'eau et de la biodiversité en Guadeloupe
VELLUET, Rémi

ALLAG-DHUISME, Fabienne

ROCHE, Pierre-Alain

BAUCHE, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mars 2016 Mise en ligne: juin 2016 Affaire n°010146-05
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Projet de classement des Madères, propriété du peintre Olivier Debré (Indre-et-Loire). Rapport à la Commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 18 février 2016
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2016 Mise en ligne: févr. 2016 Affaire n°010401-01
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Programme de classement des entités territoriales emblématiques du Val-de-Loire, patrimoine mondial de l’UNESCO. Rapport à la Commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 18 février 2016
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2016 Mise en ligne: févr. 2016 Affaire n°009509-02
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Projet d’opération Grand Site Cap d’Erquy - Cap Fréhel (Côtes d’Armor). Rapport à la Commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 18 février 2016
CLEMENT, Denis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2016 Mise en ligne: févr. 2016 Affaire n°010413-01
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Gestion du risque lié à la présence d'outardes canepetières sur l'aéroport de Marseille-Provence
CLEMENT, Denis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2016 Mise en ligne: mars 2016 Affaire n°009495-01
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Le développement des sports d'eau vive en France. Impact sur les milieux aquatiques
PERRIN, Thérèse

ALLAG-DHUISME, Fabienne

MONNEREAU, Richard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS (IGJS)
Rapport: févr. 2016 Mise en ligne: mars 2016 Affaire n°009206-01
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Avis sur le bilan LOTI du prolongement de la ligne 14 de la RATP
REBEYROTTE, Eric

LE GUILLOU, Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2016 Mise en ligne: mars 2016 Affaire n°010335-01
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Mission de médiation et d'expertise sur le bassin de la Berre (Aude)
PIPIEN, Gilles

GALIBERT, Thierry
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2016 Mise en ligne: avr. 2016 Affaire n°010344-01
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Eau potable et assainissement : à quel prix ?
ROCHE, Pierre-Alain

GUERBER, François

NICOL, Jean-Pierre

TUAL, Aurore

SIMONI, Marie-Louise
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: févr. 2016 Mise en ligne: mai 2016 Affaire n°010151-01
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Audit de la mise en oeuvre des politiques de l'eau et de la biodiversité dans le département de la Haute-Savoie
DOUARD, Pascal

VELLUET, Rémi

GOETZ, Hubert

RENOULT, Roland
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: févr. 2016 Mise en ligne: avr. 2016 Affaire n°010146-03
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Evaluation de politique publique - Mobilisation des logements et des bureaux vacants
WEBER, Alain

HELARY, Jean-Louis

SAUVEPLANE, Paul

BOQUET, Anne
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: janv. 2016 Mise en ligne: juil. 2016 Affaire n°010243-01
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La restauration des terrains en montagne (RTM) - Mise en oeuvre de la politique de prévention des risques par les services RTM
DOUARD, Pascal

ARNOULD, Brigitte

DEMOLIS, Christian

MEIGNIEN, Xavier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: janv. 2016 Mise en ligne: mars 2016 Affaire n°010240-01
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Evaluation de la situation des grottes et de la cascade du Dard (Jura) - La source du Dard et la haute Seille, une eutrophisation qui interpelle
FORRAY, Nicolas
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2016 Mise en ligne: mai 2016 Affaire n°010369-01
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Mission d’évaluation de politique publique - Le logement locatif meublé
LEBLANC-LAUGIER, Marianne

VERLHAC, Eric

BAZIN, Paul

CHOUC, Antoine

DE SAINT-MARTIN, Jean-Philippe

BIGEARD, Rémi
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: janv. 2016 Mise en ligne: févr. 2017 Affaire n°010267-01
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Rapport de suivi d'audit. Mise en oeuvre de la prévention des risques naturels et technologiques en région Auvergne
SAILLARD, Michel

PENEL, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: janv. 2016 Mise en ligne: mars 2016 Affaire n°010057-01
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Audit de suivi de la mise en oeuvre de la politique des risques naturels et technologiques en Guyane
BUISSON, Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2016 Mise en ligne: mars 2016 Affaire n°010058-01
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Évaluation des expérimentations de simplification en faveur des entreprises dans le domaine environnemental
STEVENS, Dominique

KBAIER, Rouchdy

CANNARD, Philippe

BORTOLOTTI, Serge

CALVAYRAC, Claude

VALOT, Grégory

JANDET, Pierre

HAINQUE, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
Rapport: déc. 2015 Mise en ligne: janv. 2016 Affaire n°010248-01
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Comités en charge des pêches, de la conchyliculture et de la pisciculture - Bilan et perspectives
MOUCHARD, Agnès

DE MENTHIERE, Catherine

GARO, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: déc. 2015 Mise en ligne: févr. 2016 Affaire n°010185-01
- Accéder à la notice
La promotion du savoir-faire français dans le domaine de la gestion des déchets
PERRET, Bernard

GUIGNARD, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2015 Mise en ligne: nov. 2017 Affaire n°010200-01
- Accéder à la notice
Rapport de mission sur les Associations Syndicales Autorisées (ASA) en hydraulique agricole
BOIZARD, Pascale

COMMANDRE, Roland

BAUDEQUIN, Denis

ROCCI, Jean-François

GROSCLAUDE, Jean-Yves
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: déc. 2015 Mise en ligne: mars 2016 Affaire n°009977-01
- Accéder à la notice
Le financement du contrôle de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
DURANTHON, Jean-Philippe

MENORET, Bernard

FOURNEL, Jérôme

WITCHITZ, Christophe

POINTIER, Alexandre

VO VAN QUI, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: déc. 2015 Mise en ligne: mai 2016 Affaire n°010226-02
- Accéder à la notice
Faciliter l'accès au marché pour les produits, équipements et procédés innovants dans le domaine de la construction
RENVOISE, François

LEBENTAL, Bruno

HUBERT, Claire

DE MENTHIERE, Catherine

DEREIX, Charles

VALLANCE, Michel

ARCIER, Lionel

CALVAYRAC, Claude
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: déc. 2015 Mise en ligne: mars 2016 Affaire n°009841-01
- Accéder à la notice
Analyse du dispositif Natura 2000 en France
BARTHOD, Christian

ALLAG-DHUISME, Fabienne

VELLUET, Rémi

DOMALLAIN, Denis

JOURDIER, Geneviève

REICHERT, Paul
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: déc. 2015 Mise en ligne: févr. 2016 Affaire n°009538-01
- Accéder à la notice
Combiner paysage et hydroélectricité renouvelable ? Le choix de Salles-la-Source
FORRAY, Nicolas

VIGUIER, Jean-Pierre

CHOLLEY, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: déc. 2015 Mise en ligne: avr. 2016 Affaire n°010275-01
- Accéder à la notice

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