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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
76
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
13
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
12
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
9
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
6
MARTIN, Xavier
5
D'AUBREBY, Marc
4
DETERNE, Jean
4
CONSEIL GENERAL DES MINES (CGM)
3
CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
3
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
20
ADMINISTRATION PUBLIQUE
19
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
13
TRANSPORTS
12
EQUIPEMENTS
10
METHODES - TECHNIQUES
9
AMENAGEMENT URBAIN
7
ARCHITECTURE
7
CIRCULATION
6
ECONOMIE
5
Domaine
SERVICES DU MINISTERE
15
PLANIFICATION
8
RISQUES
8
IMPACT DES EQUIPEMENTS
7
BATIMENT
5
TRANSPORT DE PERSONNES
5
TRANSPORT ROUTIER
5
ACTIVITE ECONOMIQUE
4
AMENAGEMENT REGIONAL
4
HYDRAULIQUE
4
Mot clé
inondation
8
LOTI
7
bilan
7
bilan LOTI
7
bilan socio-économique
7
autoroute
6
construction
6
loi d'orientation des transports intérieurs
6
prévention
6
avis
5
Année rapport
2007
40
2006
35
2005
1
2004
1
Année mise en ligne
2007
77
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Audit sur l'estimation du patrimoine routier national non concédé
DETERNE, Jean
DIQUET, Jean-Claude
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: avr. 2007
Mise en ligne: juin 2007
Affaire n°005096-01
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Les difficultés de viabilité hivernale sur l'autoroute A84 mettant en cause le revêtement de chaussée en enrobé drainant
JOIGNY, Michèle
RIOUFOL, Régis
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: avr. 2007
Mise en ligne: juin 2007
Affaire n°005051-01
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Sécurité de l'activité « vol à moteur » de l'aviation générale
FINOT, Jean-Claude
SOUCHELEAU, Alain
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: avr. 2007
Mise en ligne: juin 2007
Affaire n°004780-01
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Mise hors d'eau du polder des wateringues dans le Nord et le Pas-de-Calais
GARCIN, Jean-Loup
NAU, François
PIN, Xavier
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2007
Mise en ligne: déc. 2007
Affaire n°004750-01
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Faisabilité d'une procédure de protection de la Grande Arche
BRODOVITCH, Michel
VAULONT, Isabelle
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2007
Mise en ligne: mars 2007
Affaire n°004798-01
Accéder à la notice
Le contrôle des temps de conduite avec le chronotachygraphe numérique
D'AUBREBY, Marc
SOCIE, Michel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2007
Mise en ligne: mai 2007
Affaire n°005030-01
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Organisation de l'instruction des études de danger des ouvrages d'infrastructure de transport (matières dangereuses)
D'AUBREBY, Marc
DELACROIX, Gérard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2007
Mise en ligne: juin 2007
Affaire n°005038-01
Accéder à la notice
La rénovation urbaine concernant le "Serpentin" dans le quartier des Courtillières à Pantin
CHECCAGLINI, Paul
CREPEY, Georges
CHASSEL, Francis
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (IGAPA)
Rapport: mars 2007
Mise en ligne: juin 2007
Affaire n°004939-01
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Evolution du corps des techniciens supérieurs de l'équipement
HARO, Emile
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: févr. 2007
Mise en ligne: avr. 2007
Affaire n°004563-01
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Avis du CGPC sur le bilan LOTI de l'autoroute A 20 - Section Vierzon-Brive
COLIN, Henri
LAFONT, Jean
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: févr. 2007
Mise en ligne: févr. 2007
Affaire n°004812-01
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La gestion par l'Etat des participations françaises aux expositions internationales et universelles
LAINE, Hervé
BERACHA, Pascale
MAYSOUNAVE, Marie-Hélène
SARREO, Jean
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES ETRANGERES (IGAE)
Rapport: févr. 2007
Mise en ligne: avr. 2007
Affaire n°004966-01
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Transports interurbains de voyageurs en Guadeloupe - Convention de délégation de service public
FRACCARO, Firmino
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: févr. 2007
Mise en ligne: avr. 2007
Affaire n°004823-01
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Avis du CGPC sur le bilan LOTI de l'autoroute A 28 - Section Rouen-Abbeville
DETERNE, Jean
JOIGNY, Michèle
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: févr. 2007
Mise en ligne: févr. 2007
Affaire n°004891-01
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Cellule ministérielle de veille opérationnelle et d'alerte (CMVOA) - Rapport d'évaluation
FINOT, Jean-Claude
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2007
Mise en ligne: avr. 2007
Affaire n°004628-01
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Avis du CGPC sur le bilan LOTI de la RN 24
DENIS, André
PELLEGRIN, Jacques
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2007
Mise en ligne: févr. 2007
Affaire n°004813-01
Accéder à la notice
Mission d'étude sur les retards du Plan Loire Grandeur Nature (opérations co-financées sur le lit et les levées)
BURDEAU, Michel
LEGENDRE, Henri
NAU, François
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: déc. 2006
Mise en ligne: avr. 2007
Affaire n°004619-01
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Le fonctionnement du Centre National des Ponts de Secours (CNPS)
HOSSARD, Claude
TIXIER, Jacky
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2006
Mise en ligne: févr. 2007
Affaire n°004464-01
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Soutien à l'exportation dans le secteur de l'eau
MARCHANDISE, Patrick
OLIVER, Jean-Louis
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2006
Mise en ligne: mai 2007
Affaire n°004560-01
Accéder à la notice
Comparaison au niveau européen des coûts de construction, d'entretien et d'exploitation des routes
DETERNE, Jean
GARNIER, Pierre
RIMATTEI, Pierre
CAZALA, Anne
CRESPY, Gilles
DE MONCHY, Guy
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
Rapport: déc. 2006
Mise en ligne: janv. 2007
Affaire n°004721-01
Accéder à la notice
La sécurité des piscines privées - Eléments préparatoires pour le rapport d'application de la loi
HANUS, François
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2006
Mise en ligne: févr. 2007
Affaire n°004980-01
Accéder à la notice
Déplacement du circuit Carole : Création d'une cité de la moto en Ile-de-France à vocation sportive, éducative, sécurité routière, environnementale
BIDOU, Dominique
FARENIAUX, Bruno
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2006
Mise en ligne: févr. 2007
Affaire n°004764-01
Accéder à la notice
La prévention des incendies d'habitation
BUGEAU, Jean-Pierre
QUEFFELEC, Christian
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2006
Mise en ligne: févr. 2007
Affaire n°004888-01
Accéder à la notice
Rapprochement des corps civils des affaires maritimes et des corps équipement
DIQUET, Jean-Claude
SIMON-ROVETTO, Marie-Françoise
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2006
Mise en ligne: janv. 2007
Affaire n°004627-01
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Le retour au droit commun des secteurs 1 et 2 de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
DE SENNEVILLE, Gérard
PERNELLE, Jacques
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2006
Mise en ligne: févr. 2007
Affaire n°004632-01
Accéder à la notice
Le renouvellement des concessions hydroélectriques
LETEURTROIS, Jean-Pierre
RAVARD, Jean-Louis
ROZEN, Georges
WINTER, Laurent
SCHNEITER, Bertrand
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
CONSEIL GENERAL DES MINES (CGM)
Rapport: nov. 2006
Mise en ligne: janv. 2007
Affaire n°004639-01
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