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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
1075
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
374
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
230
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
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INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
116
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
113
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
88
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
79
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
78
CABRIT, Jean-Luc
42
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
490
ENVIRONNEMENT
330
TRANSPORTS
321
ADMINISTRATION PUBLIQUE
253
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
237
PAYSAGE
148
HABITAT - LOGEMENT
126
ECONOMIE
119
CADRE JURIDIQUE
111
AMENAGEMENT URBAIN
90
Domaine
SERVICES DU MINISTERE
185
RISQUES
145
SITE
128
ECOLOGIE
121
PAYSAGE
120
PREVENTION DES RISQUES
119
EAU
114
ORGANISATION
87
POLLUTION
78
SERVICES DE L'ETAT
76
Mot clé
avis
170
évaluation
149
audit
145
politique publique
138
évaluation des politiques publiques
117
gouvernance
109
commission supérieure des sites
105
mise en oeuvre
105
risques naturels
105
CSSPP
104
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32
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60
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66
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2006
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52
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Audit de la mise en œuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques de la région Grand Est
DENECHEAU, Stéphane
SAILLARD, Michel
GRANGER, Yves
KAHN, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: août 2020
Mise en ligne: févr. 2021
Affaire n°012703-01
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Bilan du dispositif des organismes uniques de gestion collective (OUGC) des prélèvements d'eau pour l'irrigation
CINOTTI, Bruno
GALTIER, Bertrand
GRANGER, Yves
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: août 2020
Mise en ligne: oct. 2020
Affaire n°013017-01
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Élargissement à 2x3 voies de l’A 57 entre le diffuseur de Benoît Malon et le nœud A 57/A 570 – Recherche de solutions techniques sur le secteur Benoît Malon – La Palasse
RICARD, Frédéric
FABRE, Laurent
THON, Dominique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
DIRECTION GENERALE DES INFASTRUCTURES, DES TRANSPORTS ET DE LA MER (DGITM)
Rapport: juil. 2020
Mise en ligne: sept. 2020
Affaire n°013332-01
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Projet de classement du site des gorges et vallée ennoyées de la Truyère-Garabit-Grandval (Cantal et Lozère). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 2 juillet 2020
MICHEL, Dominique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2020
Mise en ligne: juil. 2020
Affaire n°010563-02
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Rapport d’étape du label Grand Site de France de la Conca d’Oro, vignoble de Patrimonio – golfe de Saint‐Florent (Corse) suite à la commission supérieure des sites, perspectives et paysage du 9 mars 2017. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 2 juillet 2020
BOYER, Jean-Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2020
Mise en ligne: juil. 2020
Affaire n°010994-02
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Site classé des Jardins suspendus de Cohons. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 2 juillet 2020
MICHEL, Dominique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2020
Mise en ligne: juil. 2020
Affaire n°012482-02
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Audit des processus des cartes d'achat et des cartes affaires
CASTROT, Carole
CLEMENT, Catherine
GRAVIER-BARDET, Mireille
LEVAVASSEUR, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2020
Mise en ligne: sept. 2020
Affaire n°012051-01
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Les dispositifs zonés de soutien du développement économique et de l’emploi dans les territoires
DEKETELAERE-HANNA, Marie
NOISETTE, François
REIX, Patrick
CAUSSAT, Laurent
DE COUHENHOVE, Laëtitia
HOULDSWORTH, John
DE COURREGES D'USTOU, Bernard
JACQUEY, Bénédicte
ANGEL, Noémie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: juil. 2020
Mise en ligne: avr. 2021
Affaire n°013247-01
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Changement climatique, eau, agriculture - Quelles trajectoires d'ici 2050 ?
AYPHASSORHO, Hugues
BERTRAND, Nathalie
MITTEAULT, François
SALLENAVE, Michel
PUJOS, Charles
ROLLIN, Dominique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juil. 2020
Mise en ligne: déc. 2020
Affaire n°012819-01
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Evaluation de la mise en oeuvre de la compétence transports scolaires
LECONTE, Manuel
HELBRONNER, Charles
COLMOU, Yves
BROSSET CECILE
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: juil. 2020
Mise en ligne: mai 2021
Affaire n°013253-01
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Étude de parangonnage sur les dispositifs d’information concernant la qualité des sols agricoles
GITTON, Claude
FALLON, Gérard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juin 2020
Mise en ligne: déc. 2020
Affaire n°013156-01
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Demain, je pourrai choisir d’habiter avec vous ! Rapport sur l'habitat inclusif, appui à MM. Denis Piveteau et Jacques Wolfrom
LE DIVENAH, Jean-Paul
LEPLAT, Claire
BLONDEL, Joël
KRIEPS, Laura
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: juin 2020
Mise en ligne: juin 2020
Affaire n°013026-01
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Projet de site classé du hameau de Bez‐Bédène sur les communes de Campouriez et Florentin‐la‐Capelle (département de l’Aveyron). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 14 mai 2020
BOYER, Jean-Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2020
Mise en ligne: mai 2020
Affaire n°012169-02
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Projet de classement du site de la bataille de Gergovie, des oppida arvernes de Corent, Gergovie et Gondole et des camps de César (Puy-de-Dôme). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 14 mai 2020
MICHEL, Dominique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2020
Mise en ligne: mai 2020
Affaire n°009935-03
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Retour d’expérience après l’incendie d’un site industriel à Rouen en septembre 2019 - Analyse et propositions sur la gestion de crise
MICHELET, Paul
ASSEMAT, Benoit
ALLOT, Florence
SAUZEY, Philippe
CHEVET, Pierre-Franck
MONTBABUT, Thomas
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: mai 2020
Mise en ligne: juil. 2020
Affaire n°013177-01
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Impact des pluies méditerranéennes sur les infrastructures de transport - Retour d’expérience sur le cas de Villeneuve-les-Béziers et conséquences généralisables
CAUDE, Geoffroy
GALIBERT, Thierry
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2020
Mise en ligne: sept. 2020
Affaire n°013123-01
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Audit de la mise en œuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Guyane
BUISSON, Bernard
CLEMENT, Catherine
LE COZ, Christian
MARTY-MAHE, Francis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: avr. 2020
Mise en ligne: juin 2020
Affaire n°012702-01
Accéder à la notice
Devenir des biens acquis avec l'aide du fonds de prévention des risques naturels majeurs (FPRNM), mission d’appui
DUMOULIN, Virginie
CINOTTI, Bruno
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2020
Mise en ligne: juil. 2020
Affaire n°012984-01
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Retour d'expérience sur l'épisode caniculaire et la sécheresse 2019
BAUDOIN, Emmanuelle
PY, Michel
STEVENS, Dominique
PUJOS, Charles
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: avr. 2020
Mise en ligne: nov. 2020
Affaire n°013098-01
Accéder à la notice
Contribution au bilan de la réforme des procédures d'information et de participation du public de 2016
BESSE, Geneviève
SIMONE, Maryline
VIROULAUD, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2020
Mise en ligne: avr. 2022
Affaire n°013016-01
Accéder à la notice
Avis du CGEDD sur le bilan ex post de l’autoroute A 89 – Section Balbigny - La Tour-de-Salvagny
LAMALLE, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2020
Mise en ligne: mai 2020
Affaire n°013162-01
Accéder à la notice
Pour un meilleur accès du public aux cartes de zones inondables - Stratégie de mise à disposition en ligne et améliorations de Géorisques
KOSUTH, Pascal
LANDEL, Jean-François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2020
Mise en ligne: juil. 2020
Affaire n°012890-01
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Avis du CGEDD sur le bilan ex-post de l'A89 Bordeaux-Clermont-Ferrand
GRATADOUR, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2020
Mise en ligne: mai 2020
Affaire n°013143-01
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Difficultés du pastoralisme liées au loup dans les Hautes-Alpes, mission d'écoute
GALTIER, Bertrand
BOISSEAUX, Thierry
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2020
Mise en ligne: sept. 2020
Affaire n°013178-01
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Le démantèlement des installations nucléaires - Enjeux techniques et opérationnels du développement d’une filière industrielle française
DURANTHON, Jean-Philippe
FOLLENFANT, Philippe
CHEVET, Franck
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: mars 2020
Mise en ligne: avr. 2021
Affaire n°012756-P
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