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Lieu: marais de la Grande brière Mottière

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Demande de renouvellement du label Grand Site de France du Marais Poitevin (Deux-Sèvres, Vendée et Charente-Maritime). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 19 octobre 2017
CLEMENT, Denis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2018 Mise en ligne: oct. 2017 Affaire n°011451-01
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Audit de suivi des recommandations du rapport relatif à la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Pays de la Loire
ARNOULD, Brigitte

GUERBER, Yolande

DORISON, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: oct. 2018 Mise en ligne: nov. 2018 Affaire n°012066-01
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Évaluation des gisements et des modes de production de la biomasse pour la production électrique dans les zones non interconnectées
BECKER, Jean-Jacques

TORDJMAN, Florence

CUEUGNIET, Jean

COLAS-BELCOUR, François

VALLANCE, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: oct. 2018 Mise en ligne: janv. 2020 Affaire n°012218-P
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Analyse technique des trois plans de prévention des risques d’inondation (PPRI) des vallées de l’Oise et de l'Aisne
PERRIN, Thérèse

VUILLOT, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2018 Mise en ligne: sept. 2018 Affaire n°011903-01
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Projet de site classé des étangs de Saint‐Blaise et de la forêt de Castillon sur les communes de Port‐de‐Bouc et Saint‐Mitre‐les‐Remparts dans les Bouches‐du‐Rhône. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 20 septembre 2018
BOYER, Jean-Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2018 Mise en ligne: sept. 2018 Affaire n°010473-02
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Gestion des déchets sur l'île de la Réunion
MIR, Catherine

CORNEC, René
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2018 Mise en ligne: déc. 2018 Affaire n°012231-01
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Retenues de substitution d'irrigation dans les Deux-Sèvres
AYPHASSORHO, Hugues

RENOULT, Roland
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juil. 2018 Mise en ligne: sept. 2018 Affaire n°012308-P
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Réhabiliter l'étang de Berre ? Evaluation des effets d'un pompage au travers du tunnel du Rove sur l'écosystème de l'étang, autres pistes et note complémentaire sur la crise d’anoxie de l’été 2018
BAGUET, Aline

FORRAY, Nicolas
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2018 Mise en ligne: juil. 2019 Affaire n°012060-01
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Projet de site classé du col de La Bâthie et des lacs de la Tempête (Savoie). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 14 juin 2018
BOYER, Jean-Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2018 Mise en ligne: juin 2018 Affaire n°008499-03
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Avis du CGEDD sur le bilan Loti de l'autoroute A87 reliant Murs-Erigné (Maine-et-Loire) à Venansault (Vendée)
LECONTE, Manuel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2018 Mise en ligne: juil. 2018 Affaire n°011437-01
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Projet de classement du site de la « Confluence de la Loire et de la Vienne » (Indre-et-Loire et Maine-et-Loire) au titre des articles L. 341-1 et suivants du code de l'environnement. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 12 avril 2018
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2018 Mise en ligne: avr. 2018 Affaire n°012030-01
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Demande de renouvellement du label Grand Site de France « Baie de Somme ». Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 12 avril 2018
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2018 Mise en ligne: avr. 2018 Affaire n°011986-01
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Avis du CGEDD sur le bilan Loti du prolongement de la ligne 13 à Asnières-Gennevilliers-Les Courtilles
BECKER, Jean-Jacques

LEBENTAL, Bruno
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2018 Mise en ligne: juin 2018 Affaire n°011857-01
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Expertise du projet de refonte de la station d'épuration d'Achères et de son financement
GUERBER, François

MOURA, Patrice
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
Rapport: avr. 2018 Mise en ligne: mai 2018 Affaire n°011904-01
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Risques de délais et de coûts concernant certaines opérations majeures prévues pour les Jeux Olympiques et Paralympiques 2024
RICARD, Frédéric

GRAND, Philippe

CORBEAU, Hugues

JARRIGE, Bertrand

BRASSENS, Bertrand
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

INSPECTION GENERALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS (IGJS)
Rapport: mars 2018 Mise en ligne: mars 2018 Affaire n°011905-01
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La pollution de l'air dans le secteur de l'étang de Berre
LEGRAND, Henri

MIR, Catherine
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2018 Mise en ligne: juin 2018 Affaire n°011104-01
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Projet de déclassement du site classé « Entrée du bois de Boulogne aux abords du Pont de Suresnes ». Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 15 février 2018
BOYER, Jean-Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2018 Mise en ligne: févr. 2018 Affaire n°010049-02
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Projet de classement du site de « Ménars et le val amont de Blois » (Loir-et-Cher) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l'environnement. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 14 décembre 2017
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2017 Mise en ligne: déc. 2017 Affaire n°010649-01
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Demande de renouvellement du label Grand Site de France « Les deux Caps, Cap Blanc-Nez, Cap Gris-Nez ». Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 14 décembre 2017
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2017 Mise en ligne: déc. 2017 Affaire n°011610-01
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Demandes de renouvellement du label Grand Site de France "Saint-Guilhem-le-Désert - Gorges de l'Hérault" et de changement du nom du Label : "Gorges de l'Hérault". Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 19 octobre 2017
BOYER, Jean-Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2017 Mise en ligne: oct. 2017 Affaire n°011453-01
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Projet de classement au titre des sites du vallon de Serres étendu aux vallons du nord-ouest lyonnais. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 19 octobre 2017
MICHEL, Dominique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2017 Mise en ligne: oct. 2017 Affaire n°009043-03
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Revue de dépenses - Péréquation tarifaire de l’électricité avec les zones non interconnectées
DURANTHON, Jean-Philippe

GERARDIN, Maxime

BELLEC, Gilles

LE GALL, Olivier

BARATIN, Charlotte
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: oct. 2017 Mise en ligne: déc. 2017 Affaire n°010974-01
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Préservation de l’élevage extensif, gestionnaire des milieux humides
GUERBER, François

AUBERT, Marie-Hélène

DEREIX, Charles

BRUGIERE-GARDE, Yves
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juil. 2017 Mise en ligne: nov. 2017 Affaire n°010813-01
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Conditions de faisabilité du projet Ecobonus de la Métropole européenne de Lille - Un « péage positif » innovant à consolider
HUCHER, Dominique

LANDEL, Jean-François

TANDONNET, Maxime
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: juin 2017 Mise en ligne: oct. 2017 Affaire n°011008-01
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Opération Grand Site Salagou - Cirque de Mourèze. Ensemble formé par la vallée et le lac du Salagou, le cirque de Mourèze et leurs abords. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 11 mai 2017.
BOYER, Jean-Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2017 Mise en ligne: mai 2017 Affaire n°010933-01
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