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CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
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SECURITE ROUTIERE
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2007
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1999
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57
2007
76
2006
53
2005
133
2004
52
2003
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Auteur moral: "CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)"
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Les conditions de mise en place d'un contrôle technique des deux-roues motorisés
LEBRUN, Dominique
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mai 2007
Mise en ligne: févr. 2008
Affaire n°004620-01
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Prévention des risques d'inondation dans la Combe de Savoie
DURU, Bernard
PIERRON, Paul
QUEVREMONT, Philippe
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mai 2007
Mise en ligne: juil. 2007
Affaire n°005122-01
Accéder à la notice
L'aménagement de la RN 66 dans le Haut-Rhin - Déviation de Bitschwiller-lès-Thann et Willer-sur-Thur
LAIR, Henri
SCHMITT, Paul
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mai 2007
Mise en ligne: avr. 2008
Affaire n°004979-01
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Audit sur l'estimation du patrimoine routier national non concédé
DETERNE, Jean
DIQUET, Jean-Claude
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: avr. 2007
Mise en ligne: juin 2007
Affaire n°005096-01
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Sécurité de l'activité « vol à moteur » de l'aviation générale
FINOT, Jean-Claude
SOUCHELEAU, Alain
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: avr. 2007
Mise en ligne: juin 2007
Affaire n°004780-01
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Les difficultés de viabilité hivernale sur l'autoroute A84 mettant en cause le revêtement de chaussée en enrobé drainant
JOIGNY, Michèle
RIOUFOL, Régis
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: avr. 2007
Mise en ligne: juin 2007
Affaire n°005051-01
Accéder à la notice
Mise hors d'eau du polder des wateringues dans le Nord et le Pas-de-Calais
GARCIN, Jean-Loup
NAU, François
PIN, Xavier
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2007
Mise en ligne: déc. 2007
Affaire n°004750-01
Accéder à la notice
Faisabilité d'une procédure de protection de la Grande Arche
BRODOVITCH, Michel
VAULONT, Isabelle
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2007
Mise en ligne: mars 2007
Affaire n°004798-01
Accéder à la notice
La rénovation urbaine concernant le "Serpentin" dans le quartier des Courtillières à Pantin
CHECCAGLINI, Paul
CREPEY, Georges
CHASSEL, Francis
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (IGAPA)
Rapport: mars 2007
Mise en ligne: juin 2007
Affaire n°004939-01
Accéder à la notice
Le contrôle des temps de conduite avec le chronotachygraphe numérique
D'AUBREBY, Marc
SOCIE, Michel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2007
Mise en ligne: mai 2007
Affaire n°005030-01
Accéder à la notice
Organisation de l'instruction des études de danger des ouvrages d'infrastructure de transport (matières dangereuses)
D'AUBREBY, Marc
DELACROIX, Gérard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2007
Mise en ligne: juin 2007
Affaire n°005038-01
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Métiers du paysage et filières de formation supérieures : Situation, évolutions, perspectives
BERSANI, Catherine
BLAISE, Louis
BOLIO, Alain
MOSSER, Monique
THORET, Jean-Claude
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (IGAPA)
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: févr. 2007
Mise en ligne: janv. 2008
Affaire n°004638-01
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Transports interurbains de voyageurs en Guadeloupe - Convention de délégation de service public
FRACCARO, Firmino
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: févr. 2007
Mise en ligne: avr. 2007
Affaire n°004823-01
Accéder à la notice
Evolution du corps des techniciens supérieurs de l'équipement
HARO, Emile
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: févr. 2007
Mise en ligne: avr. 2007
Affaire n°004563-01
Accéder à la notice
Avis du CGPC sur le bilan LOTI de l'autoroute A 20 - Section Vierzon-Brive
COLIN, Henri
LAFONT, Jean
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: févr. 2007
Mise en ligne: févr. 2007
Affaire n°004812-01
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Avis du CGPC sur le bilan LOTI de l'autoroute A 28 - Section Rouen-Abbeville
DETERNE, Jean
JOIGNY, Michèle
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: févr. 2007
Mise en ligne: févr. 2007
Affaire n°004891-01
Accéder à la notice
La gestion par l'Etat des participations françaises aux expositions internationales et universelles
LAINE, Hervé
BERACHA, Pascale
MAYSOUNAVE, Marie-Hélène
SARREO, Jean
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES ETRANGERES (IGAE)
Rapport: févr. 2007
Mise en ligne: avr. 2007
Affaire n°004966-01
Accéder à la notice
Les concessions des ponts de Tancarville et de Normandie
DETERNE, Jean
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2007
Mise en ligne: avr. 2008
Affaire n°004929-01
Accéder à la notice
Mission d'analyse de la faisabilité de la cession d'une partie du foncier du Centre International de Valbonne
BESSON, Jean-Pierre
DURAND, Jean-Louis
MORENO, Jean-Claude
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE (IGAENR)
Rapport: janv. 2007
Mise en ligne: août 2008
Affaire n°004818-01
Accéder à la notice
Mission relative au plan de prévention des risques de chutes de pierres sur le territoire des gorges du Tarn et de la Jonte
BURDEAU, Michel
DURVILLE, Jean-Louis
GARCIN, Jean-Loup
LASSAIGNE, Yves
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: janv. 2007
Mise en ligne: avr. 2008
Affaire n°004623-01
Accéder à la notice
Le droit au logement opposable
CARTIGNY, Jacques
MASSIN, Isabelle
PREVOT, Marc
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2007
Mise en ligne: août 2008
Affaire n°004825-01
Accéder à la notice
L'organisation de la future Collectivité d'Outre-Mer (COM) de Saint-Martin
COLIN, Henri
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2007
Mise en ligne: avr. 2008
Affaire n°004913-01
Accéder à la notice
Avis du CGPC sur le bilan LOTI de la RN 24
DENIS, André
PELLEGRIN, Jacques
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2007
Mise en ligne: févr. 2007
Affaire n°004813-01
Accéder à la notice
Cellule ministérielle de veille opérationnelle et d'alerte (CMVOA) - Rapport d'évaluation
FINOT, Jean-Claude
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2007
Mise en ligne: avr. 2007
Affaire n°004628-01
Accéder à la notice
Le fonctionnement du Centre National des Ponts de Secours (CNPS)
HOSSARD, Claude
TIXIER, Jacky
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2006
Mise en ligne: févr. 2007
Affaire n°004464-01
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