Résultats de recherche : - Lieu: France - Thématique: ENVIRONNEMENT

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Préfiguration de la mise en oeuvre des Certificats d'Economie de Produits Phytosanitaires (CEPP) - Mission d'appui
WINTER, Laurent

LAVARDE, Patrick

DUTARTRE, Sylvie

MALPEL, Georges-Pierre

PELOSSE, Hélène

ENGLEBERT, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: juil. 2014 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°009393-01
- Accéder à la notice
Evaluation de la mise en oeuvre du plan gouvernemental 2003-2013 pour le Marais poitevin
QUEVREMONT, Philippe

LAVOUX, Thierry

BENEZIT, Jean-Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juin 2014 Mise en ligne: nov. 2014 Affaire n°005928-03
- Accéder à la notice
Pour une meilleure efficacité et une simplification des dispositions relatives à la protection des captages d'eau potable
DELCOUR, Denis

RATHOUIS, Pierre

RAYMOND, Michel

BENEZIT, Jean-Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juin 2014 Mise en ligne: sept. 2014 Affaire n°008725-01
- Accéder à la notice
Les redevances d'occupation du domaine public maritime naturel
WEYMULLER, Benoît

CLEMENT, Denis

DE GALBERT, Michel

CHARPIN, Jean-Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mai 2014 Mise en ligne: mars 2017 Affaire n°008883-01
- Accéder à la notice
Evaluation de l'axe 7 du plan Ecophyto (usages non agricoles)
BELLEC, Philippe

GALIBERT, Thierry

CHOMIENNE, Jean-Pierre

MALEZIEUX, Sylvie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mai 2014 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°009146-01
- Accéder à la notice
Evaluation des moyens nécessaires aux parcs nationaux - Rapport complémentaire au rapport 008706-01 relatif à l'évaluation de la réforme des parcs nationaux issue de la loi du 14 avril 2006
HUMBERT, Pascale

REBEILLE-BORGELLA, Emmanuel

VERLHAC, Eric
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2014 Mise en ligne: nov. 2014 Affaire n°008706-02
- Accéder à la notice
Paysage et aménagement : propositions pour un plan national d'action - Mission de conseil sur la politique nationale du paysage
CABRIT, Jean-Luc

CLEMENT, Denis

DOIZELET, Marie-Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2014 Mise en ligne: nov. 2014 Affaire n°008333-01
- Accéder à la notice
Audit thématique sur l'application de la loi Littoral par les services de l'Etat dans les départements d'outre-mer
BUISSON, Bernard

BONNET, Claude

GOMEL, Cyril

LEVY, Christian

BONNAL, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2014 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°008379-01
- Accéder à la notice
Evaluation à mi-parcours du plan « submersions rapides »
LEDENVIC, Philippe

BARREY, Guy

PITIE, Christian

BRASSENS, Bertrand

CHABROL, Didier

BODINO, Philippe

LE BOULAIRE, Christian
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION DE LA DEFENSE ET DE LA SECURITE CIVILES (IDSC)
Rapport: mars 2014 Mise en ligne: juin 2014 Affaire n°009151-01
- Accéder à la notice
Les plans nationaux d'actions en faveur des espèces menacées : une politique à refonder
LAVARDE, Patrick

CHALLEAT, Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2014 Mise en ligne: mai 2014 Affaire n°009290-01
- Accéder à la notice
Le rétablissement du caractère maritime (RCM) du Mont Saint-Michel - Quelle gouvernance pour l'après 2015 ?
VERLHAC, Eric

POT, Nicole

FLORENNE, Tristan

BANQUY, Didier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES (IGAC)
Rapport: mars 2014 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°008818-02
- Accéder à la notice
Cartographie des compétences des services déconcentrés en matière de climat, qualité de l'air et énergie
GAZEAU, Jean-Claude

GALIBERT, Thierry
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2013 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°008918-01
- Accéder à la notice
Le rétablissement du caractère maritime (RCM) du Mont Saint-Michel
VERLHAC, Eric

POT, Nicole

FLORENNE, Tristan

BANQUY, Didier

MESLIN, Olivier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES (IGAC)
Rapport: oct. 2013 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°008818-01
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Plan d'action relatif à une meilleure utilisation de l'azote en agriculture
RATHOUIS, Pierre

DELCOUR, Denis

BALNY, Philippe

GUILLET, Muriel

ROUSSEL, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juil. 2013 Mise en ligne: nov. 2013 Affaire n°008764-01
- Accéder à la notice
Evaluation de la mise en oeuvre expérimentale du référentiel des clauses sociales
LE DIVENAH, Jean-Paul
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2013 Mise en ligne: janv. 2015 Affaire n°008411-01
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Contribution à l'évaluation du 2ème Plan National Santé Environnement 2009-2013
DURAND, François

PIPIEN, Gilles

DAVID, Dominique

RENUCCI, Armand

CHIEZE, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE (IGAENR)
Rapport: juil. 2013 Mise en ligne: déc. 2013 Affaire n°008720-01
- Accéder à la notice
Evaluation du Plan national d'action pour les zones humides 2010-2013 (PNZH)
PERRET, Bernard

RATHOUIS, Pierre

BARREY, Guy

LAVOUX, Thierry
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2013 Mise en ligne: sept. 2013 Affaire n°008343-01
- Accéder à la notice
Evaluation de la politique maritime - Phase de diagnostic - Rapport d'analyse annexe
MORIN, Yves

BONDAZ, Marianne

SUCHE, Jean-Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: juin 2013 Mise en ligne: nov. 2013 Affaire n°008799-02
- Accéder à la notice
Evaluation des expériences de nouvelles formes de concertation et d'information locale dans le cadre de l'implantation des antennes relais de téléphonie mobile (Rapport de synthèse et rapports par collectivité : Amiens, Bayonne, Bourges, Boult, La Bresse, Lille Métropole Communauté Urbaine, Orléans, Pessac et Tours)
FLURY-HERARD, Bernard

BEDEL, Jean-Alfred

BARREY, Guy

BOURGOIN, Jean-Pierre

MAKALA, Annick

MARCQ, Catherine

RATTIER, Philippe

SCHMITT, Mireille

TOMASI, Yannick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2013 Mise en ligne: août 2013 Affaire n°007235-01
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Les liens entre santé et biodiversité
LAVARDE, Patrick

MALER, Philippe

FOUQUET, Eric
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2013 Mise en ligne: juin 2013 Affaire n°008095-01
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Vers une filière intégrée de la forêt et du bois
LAVARDE, Patrick

ATTALI, Christophe

FRADIN, Guy

DE MENTHIERE, Catherine

DEREIX, Charles
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: avr. 2013 Mise en ligne: juin 2013 Affaire n°008736-01
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Les énergies marines renouvelables
BOYE, Henri

NATAF, Jean-Michel

SERGENT, Philippe

DE LA COCHETIERE, Loïc

CAQUOT, Emmanuel

CLEMENT, Pascal
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: mars 2013 Mise en ligne: mai 2013 Affaire n°008693-01
- Accéder à la notice
Bilan du plan de développement de l'agriculture biologique 2008 - 2012
QUEVREMONT, Philippe

MADIGNIER, Marie-Laurence

PARENT, Bruno
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mars 2013 Mise en ligne: mai 2013 Affaire n°008522-01
- Accéder à la notice
Premier bilan de la mise en place des schémas régionaux Climat - Air - Énergie (SRCAE)
FEMENIAS, Alain

GAZEAU, Jean-Claude

CAFFET, Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: mars 2013 Mise en ligne: juil. 2013 Affaire n°008371-01
- Accéder à la notice
Le facteur 4 en France : la division par 4 des émissions de gaz à effet de serre à l'horizon 2050
PERRET, Bernard

GUERIN, André-Jean

SCHWARTZ, Dominique

BRUNETIERE, Jean-René

D'AUBREBY, Marc

DEBIESSE, Georges

ALEXANDRE, Sylvie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2013 Mise en ligne: avr. 2013 Affaire n°008378-01
- Accéder à la notice

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