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CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
127
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
34
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
29
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
21
CABRIT, Jean-Luc
14
BOYER, Jean-Marc
13
ROBINET, Olivier
12
GUERY, Bénédicte
11
HUBERT, Louis
11
LAFAYE-DE-MICHEAUX, Flore
11
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
62
PAYSAGE
52
ENVIRONNEMENT
46
TRANSPORTS
46
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
43
CIRCULATION
11
HABITAT - LOGEMENT
10
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
8
ECONOMIE
8
EQUIPEMENTS
8
Domaine
SITE
50
PAYSAGE
41
EAU
20
PREVENTION DES RISQUES
19
RISQUES
19
ECOLOGIE
18
FAUNE-FLORE
15
TRANSPORT FERROVIAIRE
13
AMENAGEMENT REGIONAL
11
INFRASTRUCTURES ROUTIERES
11
Mot clé
avis
63
CSSPP
42
commission supérieure des sites
41
site classe
41
classement
38
site
37
bilan
23
loi d'orientation des transports intérieurs
20
bilan LOTI
19
risques naturels
19
Année rapport
2024
8
2023
21
2022
7
2021
8
2020
5
2019
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2017
15
2016
20
2015
20
2014
7
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2012
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2010
2
2009
4
2008
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2007
6
2006
4
2005
4
2004
6
2003
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Année mise en ligne
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5
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2008
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2007
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2006
2
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11
2004
6
Résultats de recherche : - Lieu: Les-Eyzies-de-Tayac-Sireuil
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Lieu: Les-Eyzies-de-Tayac-Sireuil
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Le renforcement de la sécurité de la navigation sur le bief parisien de la Seine
ROSTAGNAT, Michel
DE GUIBERT, Philippe
BAYLE, Marc-René
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: juin 2016
Mise en ligne: sept. 2016
Affaire n°010380-01
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Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques (RNT) dans la région Île-de-France
MARBOUTY, Dominique
LEVEQUE, Jean
DORISON, Alain
SORRO, Jean-François
DEMOLIS, Christian
PENEL, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juin 2016
Mise en ligne: sept. 2016
Affaire n°009459-02
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Projet de classement de l'ensemble constitué par le château, les coteaux, les varennes, l'aqueduc et la Loire à Luynes. Communes de Berthenay, Fondettes, Luynes, St-Etienne-de-Chigny, St-Genouph (Indre-et-Loire). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 26 mai 2016
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2016
Mise en ligne: mai 2016
Affaire n°010648-01
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Projet d'inscription du site de la vallée de la Vézère (Dordogne). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 26 mai 2016
MICHEL, Dominique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2016
Mise en ligne: mai 2016
Affaire n°010553-01
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Avis sur le bilan Loti A432 - section La Boisse - Saint-Laurent-de-Mure
WEYMULLER, Benoît
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2016
Mise en ligne: avr. 2016
Affaire n°007513-01
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Étude sur les alternatives pour le développement aéroportuaire du Grand Ouest
FORRAY, Nicolas
MASSONI, Michel
CAUSSADE, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2016
Mise en ligne: avr. 2016
Affaire n°010459-01
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Transcription dans les plans locaux d'urbanisme (PLU) des besoins de logements prévus dans les programmes locaux de l'habitat (PLH)
LECOMTE, Alain
HELARY, Jean-Louis
WEBER, Alain
SEIGNOUX, Françoise
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2016
Mise en ligne: mai 2016
Affaire n°010372-01
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Programme de classement des entités territoriales emblématiques du Val-de-Loire, patrimoine mondial de l’UNESCO. Rapport à la Commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 18 février 2016
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2016
Mise en ligne: févr. 2016
Affaire n°009509-02
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Mission de médiation et d'expertise sur le bassin de la Berre (Aude)
PIPIEN, Gilles
GALIBERT, Thierry
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2016
Mise en ligne: avr. 2016
Affaire n°010344-01
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Le bilan LOTI de l’autoroute A43 de la Maurienne
SIMON, Bernard
BAUDOIN, Emmanuelle
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2015
Mise en ligne: mars 2016
Affaire n°010315-01
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Projet de classement au titre des sites du passage du Gois, de l'île de la Crosnière et du polder de Sébastopol. Communes de Beauvoir‐sur‐Mer et Barbâtre. Rapport à la Commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 5 novembre 2015
CLEMENT, Denis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2015
Mise en ligne: janv. 2016
Affaire n°010355-01
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Evaluation du dispositif d'accompagnement vers et dans le logement (AVDL)
TARDIVON, Pascaline
ROUGIER, Isabelle
WAQUET, Cécile
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: nov. 2015
Mise en ligne: déc. 2015
Affaire n°010266-01
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Avis du CGEDD sur le bilan ex-post de la réalisation du contournement nord d'Angers (autoroute A 11)
LEBENTAL, Bruno
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2015
Mise en ligne: janv. 2016
Affaire n°010158-01
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Analyse de la mise en oeuvre de la directive nitrates par d'autres États membres de l'Union européenne : Allemagne, Belgique (Flandre), Danemark, Espagne (Catalogne), Irlande, Pays Bas
HUBERT, Claire
SOULIE, Marie-Christine
GUERBER, François
GAULT, Jean
PAULIN, François
GUILLET, Muriel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: sept. 2015
Mise en ligne: déc. 2015
Affaire n°010012-01
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Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques en région Pays-de-la-Loire
ARNOULD, Brigitte
MENAGER, Thierry
GADBIN, Françoise
DU FOU DE KERDANIEL, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2015
Mise en ligne: nov. 2015
Affaire n°008896-03
Accéder à la notice
Les gares du Nouveau Grand Paris. Évaluation des dispositifs de réalisation mis en oeuvre sous l'autorité de l'État
ROSTAGNAT, Michel
FLORETTE, Anne
DE TREGLODE, Hervé
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2015
Mise en ligne: nov. 2015
Affaire n°010262-01
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Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques en région Centre-Val de Loire
LEBLANC, Sylvain
GALIBERT, Thierry
DORISON, Alain
DOMALLAIN, Denis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: sept. 2015
Mise en ligne: mars 2016
Affaire n°008896-01
Accéder à la notice
Avis sur le bilan économique et social du tramway T3 sur les boulevards des Maréchaux Sud à Paris. Bilan "ex-post" établi en application de l’article L.1511-6 du code des transports
RENVOISE, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2015
Mise en ligne: déc. 2015
Affaire n°010205-01
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Modernisation des lignes ferroviaires Nantes – Saint-Gilles-Croix-de-Vie / Nantes – Pornic
SIMON, Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2015
Mise en ligne: févr. 2016
Affaire n°010274-01
Accéder à la notice
La gestion des déchets non dangereux stockés sur le site de Septèmes-les-Vallons (13)
VIGUIER, Jean-Pierre
PIPIEN, Gilles
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2015
Mise en ligne: oct. 2015
Affaire n°010137-01
Accéder à la notice
Projet de classement du site de la chaîne des terrils du bassin minier du Nord de la France. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 25 juin 2015
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2015
Mise en ligne: janv. 2016
Affaire n°008487-02
Accéder à la notice
Financement d'une première phase de l'électrification de la ligne ferroviaire Paris-Troyes
WEYMULLER, Benoît
SOILLY, Patricia
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2015
Mise en ligne: oct. 2015
Affaire n°010187-01
Accéder à la notice
Expertise du projet de plan de prévention des risques de submersion marine des marais de Dol (Ille-et-Vilaine)
FORRAY, Nicolas
MARBOUTY, Dominique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2015
Mise en ligne: juil. 2015
Affaire n°010117-01
Accéder à la notice
Modélisation des déplacements de voyageurs en Ile-de-France
MASSONI, Michel
RAOUL, Emmanuel
AYONG LE KAMA, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2015
Mise en ligne: juil. 2015
Affaire n°009874-01
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Projet de concession de sables marins calcaires coquilliers dit de la Pointe d'Armor
MATHIEU, Noël
VO VAN QUI, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: févr. 2015
Mise en ligne: févr. 2015
Affaire n°010153-01
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