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Les hydrocarbures de roche-mère en France. Rapport initial et rapport complémentaire
DURVILLE, Jean-Louis

GAZEAU, Jean-Claude

BELLEC, Gilles

CATOIRE, Serge

PILLET, Didier

LETEURTROIS, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: févr. 2012 Mise en ligne: mars 2012 Affaire n°007612-03
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Expertise des zones de solidarité Xynthia en Charente-Maritime. Rapport complémentaire relatif au site de Fouras - Pointe de la Fumée
PITIE, Christian
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2012 Mise en ligne: avr. 2012 Affaire n°007336-04
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Les suites du Grenelle de l'environnement : expertise et alerte
LHOSTIS, Alain

LEHOUX, Gérard

LALLEMENT, Gérard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: févr. 2012 Mise en ligne: déc. 2012 Affaire n°007207-02
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Le patrimoine immobilier du ministère à vocation de loisir social
BESSON, Jean-Pierre

ANDARELLI, Catherine

BLANC-THEVENON, Gyslaine

NADEAU, Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2012 Mise en ligne: déc. 2012 Affaire n°007821-01
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Prise en compte de l'environnement par la Direction générale de l'Aviation civile
DAVID, Dominique

SESBOUE, Eric
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2012 Mise en ligne: août 2012 Affaire n°007857-01
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Etude de la faisabilité d'une Fondation pour la mer
RUIZ, Gérard

DELPECH DE SAINT GUILHEM, Jean

RENUCCI, Armand
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE (IGAENR)
Rapport: janv. 2012 Mise en ligne: mars 2012 Affaire n°007468-01
- Accéder à la notice
Audit de la filière bois du Massif Central
RIBIERE, Georges

ABORD DE CHATILLON, Renaud

POSS, Yves
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: janv. 2012 Mise en ligne: mars 2012 Affaire n°007363-01
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Simplification des dossiers et des contrôles environnementaux en élevage
QUEVREMONT, Philippe

GUILLET, Muriel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: janv. 2012 Mise en ligne: mars 2012 Affaire n°008093-02
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Les corps de chercheurs et l'évaluation des scientifiques du MEDDTL et de l'IFSTTAR. Rapport définitif
LESAFFRE, Benoît

CHABRAND, Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2012 Mise en ligne: août 2012 Affaire n°007799-02
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Desserte ferroviaire des villes alpines
BELLEC, Philippe

PICQUAND, Jean-Louis

FAYEIN, Laurent
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2012 Mise en ligne: août 2012 Affaire n°007954-01
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Rénovation urbaine et habitat indigne dans les DOM
SCHMIT, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2012 Mise en ligne: déc. 2012 Affaire n°007837-01
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Les dégâts de grand gibier
RATHOUIS, Pierre

DE RIBIER, Armelle

LEVEQUE, Jean

DE GALBERT, Michel

MONNIER, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: janv. 2012 Mise en ligne: mars 2012 Affaire n°007966-01
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Expertise des zones de solidarité Xynthia en Charente-Maritime - Rapport complémentaire relatif au site de Boyardville
PITIE, Christian
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2011 Mise en ligne: janv. 2012 Affaire n°007336-03
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Le télétravail dans les services du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement . Un cadre pour développer les pratiques de travail à distance
ISELIN, Philippe

MAKALA, Annick

RINIE, Elisabeth

RIVIERE, Delphin

BRUNETIERE, Jean-René
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2011 Mise en ligne: févr. 2012 Affaire n°007818-01
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L'indemnisation des dégâts miniers
VAULONT, Isabelle

VO VAN QUI, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: déc. 2011 Mise en ligne: janv. 2012 Affaire n°007373-01
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Sécurité de la navigation des navires fluvio-maritimes sur le Rhône et la Saône
SIMON-ROVETTO, Marie-Françoise

D'AUBREBY, Marc

CHAUVIERE, Jean-Yves

BARADUC, Bruno

MANNIC, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: déc. 2011 Mise en ligne: mars 2012 Affaire n°006675-01
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Mission de réflexion sur un projet de gare nouvelle TGV dans le secteur de Saint-Florentin (Yonne)
PICQUAND, Jean-Louis

WINTER, Laurent

VALERE, Gérard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2011 Mise en ligne: juil. 2012 Affaire n°007219-01
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L'accès aux terminaux de transport combiné
GENEVOIS, René

FEDOU, Daniel

MORIN, Yves

SUBREMON, Alexandra
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2011 Mise en ligne: janv. 2012 Affaire n°007869-01
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Cabanisation et dépôts sauvages de déchets sur la commune de Milhaud (Gard)
ALBRECHT, Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2011 Mise en ligne: avr. 2012 Affaire n°007849-01
- Accéder à la notice
Opportunité et faisabilité d'une opération d'intérêt national (OIN) en Guyane. Rapport d'étape
SCHMIT, Philippe

BONNAL, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2011 Mise en ligne: mars 2012 Affaire n°008034-01
- Accéder à la notice
Modalités d'organisation des transports publics dans le département du Rhône et l'agglomération de Lyon
LABIA, Patrick

SCHWARTZ, Dominique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2011 Mise en ligne: janv. 2012 Affaire n°007993-01
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Accueil des trains TEOZ Auvergne - Expertise de l'école polytechnique fédérale de Lausanne
LIEBERMANN, Claude

PICQUAND, Jean-Louis

LABIA, Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2011 Mise en ligne: janv. 2012 Affaire n°007917-02
- Accéder à la notice
Trois dispositifs de responsabilisation parentale dans le cadre de la prévention de la délinquance
MASSIN, Isabelle

LACAZE, Didier

LAFFARGUE, Bruno

MESSIAS, Bernard

MIRAUX, Jean-Luc
MISSION PERMANENTE D'EVALUATION DE LA POLITIQUE DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE

CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

INSPECTION GENERALE DES SERVICES JUDICIAIRES (IGSJ)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE (IGAENR)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DE L'EDUCATION NATIONALE (IGEN)
Rapport: nov. 2011 Mise en ligne: févr. 2012 Affaire n°007479-05
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Retenues de stockage d'eau - Bassin Adour-Garonne
BEDEL, Jean-Alfred

QUEVREMONT, Philippe

HURAND, Patrick

DEGOUTTE, Gérard

LEBOURDAIS, Gérard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: nov. 2011 Mise en ligne: févr. 2012 Affaire n°007510-01
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Audit ministériel du programme 207 - Sécurité et circulation routières
WINTER, Laurent

BESSON, Jean-Pierre

FRACCARO, Firmino

OZIOL, Francis

RENVOISE, François

TSCHITSCHMANN, Eric

DIEUDONNE, Christian

DURAND, Jean

GOMBERT, Joseph-Michel

PIOLAT, Raymonde

PUECH, Patrick

TAQUET, Dominique

TOMASI, Yannick

VOUILLON, Maurice

WEPIERRE, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2011 Mise en ligne: févr. 2012 Affaire n°007594-01
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