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CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
1071
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
374
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
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INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
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INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
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ENVIRONNEMENT
316
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251
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PAYSAGE
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HABITAT - LOGEMENT
125
ECONOMIE
119
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AMENAGEMENT URBAIN
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Domaine
SERVICES DU MINISTERE
185
RISQUES
144
SITE
126
PAYSAGE
120
PREVENTION DES RISQUES
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POLLUTION
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audit
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138
évaluation des politiques publiques
117
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CSSPP
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mise en oeuvre
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L'évolution de l'organisation des opérateurs publics en matière de protection de la nature
BADRE, Michel
DURANTHON, Jean-Philippe
BENNASAR, Marie-Laure
DE COURCELLES, Sana
LACHAIZE, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2010
Mise en ligne: oct. 2010
Affaire n°007182-01
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Evaluation de la situation relative à l'utilisation des chiens de protection des troupeaux contre la prédation
BINET, Eric
BLAISE, Louis
DURIEZ, Jean-Louis
FEVRIER, Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juil. 2010
Mise en ligne: sept. 2010
Affaire n°006981-01
Accéder à la notice
Approche du développement durable des territoires et de leur gouvernance : regards sur la territorialisation du "Grenelle" - Thème n° 3 de réflexion annuel du CGEDD
HELIAS, Annick
JOIGNY, Michèle
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2010
Mise en ligne: oct. 2010
Affaire n°006789-05
Accéder à la notice
Audit thématique d'initiative nationale (ATIN) : La formation continue au Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
BRUNETIERE, Jean-René
DEYGOUT, Françoise
LAGAUTERIE, Philippe
RIMOUX, Lionel
RINIE, Elisabeth
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2010
Mise en ligne: sept. 2010
Affaire n°006802-01
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Missions régaliennes des services de navigation - Complément et approfondissement de la mission
ALLAIS, Vincent
D'ORNELLAS, Christian
MONTEILS, Isabelle
RATTIER, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2010
Mise en ligne: oct. 2010
Affaire n°007031-02
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Statuts des fédérations de chasseurs - Composition et fonctionnement des instances dirigeantes
MERCHADOU, Chantal
SIMON, Gilbert
BOUR-POITRINAL, Emmanuelle
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juil. 2010
Mise en ligne: sept. 2010
Affaire n°007311-01
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Changement climatique et extension des zones sensibles aux feux de forêts
CREUCHET, Bertrand
LAFITTE, Jean-Jacques
LAURENS, Denis
LE QUENTREC, Michel
CHATRY, Christian
LE GALLOU, Jean-Yves
GRELU, Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: juil. 2010
Mise en ligne: sept. 2010
Affaire n°005957-01
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Evaluation de la règlementation relative aux raccordements des usagers non domestiques au réseau collectif de collecte des eaux usées
LEBENTAL, Bruno
MARCHANDISE, Patrick
ROUSSEL, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2010
Mise en ligne: sept. 2010
Affaire n°007088-01
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Evolution du Fret terrestre à l'horizon de 10 ans
GENEVOIS, René
GILLE, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2010
Mise en ligne: sept. 2010
Affaire n°007407-01
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La stratégie nationale pour la biodiversité : bilan et perspectives
ALLAIN, Yves-Marie
JUFFE, Michel
LAVOUX, Thierry
ALEXANDRE, Sylvie
FERLIN, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juil. 2010
Mise en ligne: sept. 2010
Affaire n°007100-01
Accéder à la notice
Conditions d'accueil des animaux d'espèces non domestiques saisis ou recueillis. Faune sauvage exotique
GUTH, Marie-Odile
BAVARD, Denis
MAILLOT, Evelyne
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juil. 2010
Mise en ligne: sept. 2010
Affaire n°005929-01
Accéder à la notice
L'évaluation des dommages causés par la tempête Xynthia des 27 et 28 février 2010 à prendre en compte au titre du Fonds de Solidarité de l'Union Européenne
HERNU, Hélène
KBAIER, Rouchdy
PELLETIER, Fabienne
PUECH, Patrick
ROCHET, Pierre
ROCHARD, Joël
CASTEIGTS, Michel
JULLIEN, Bernard
BALAY, Louis-Pierre
DE FURST, Xavier
GUILLET, Muriel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juil. 2010
Mise en ligne: sept. 2010
Affaire n°007223-01
Accéder à la notice
Zones à bas niveaux d'émissions en Europe - Qualité de l'air et mobilité urbaine
GRIMOT, Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2010
Mise en ligne: juin 2010
Affaire n°007340-01
Accéder à la notice
La limitation de l'impact des évènements climatiques majeurs sur le fonctionnement des réseaux de distribution d'électricité
BOYE, Henri
ROCHAS, Michel
SAUVALLE, Bruno
BELLEC, Gilles
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: juin 2010
Mise en ligne: juil. 2010
Affaire n°006688-01
Accéder à la notice
Transporteurs publics routiers : mise en oeuvre de l'exigence de capacité professionnelle
SICHERMAN, Jacques
VAULONT, Isabelle
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2010
Mise en ligne: août 2010
Affaire n°006689-01
Accéder à la notice
Audit thématique d'initiative locale - Planification et offre de logement - Synthèse - DREAL FRANCHE-COMTE et BOURGOGNE - DDT DOUBS, COTE D'OR, HAUTE-SAVOIE et RHONE - CETE et CERTU de Lyon
DURU, Bernard
LALOT, Jean
MARCQ, Catherine
MARIE, François
VALERE, Gérard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2010
Mise en ligne: janv. 2011
Affaire n°007337-01
Accéder à la notice
Tempête Xynthia - Retour d'expérience, évaluation et propositions d'action
GERARD, François
GONDRAN, Olivier
MARTIN, Xavier
PUECH, Patrick
BERSANI, Catherine
HELIAS, Annick
DUMAS, Philippe
BOUGERE, Robert
FLEURY, Bruno
GREFF, Marc
ROUZEAU, Michel
TREPOS, Yvon
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
INSPECTION DE LA DEFENSE ET DE LA SECURITE CIVILES (IDSC)
Rapport: mai 2010
Mise en ligne: juin 2010
Affaire n°007203-01
Accéder à la notice
La production de logements sociaux en diffus, réalité et obstacles
MASSIN, Isabelle
PREVOT, Marc
TETART, Jean-Marie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2010
Mise en ligne: juil. 2010
Affaire n°007071-01
Accéder à la notice
La généralisation des bandes enherbées le long des cours d'eau (article 52 du projet de loi Grenelle 2) : réflexion sur l'impact et la mise en oeuvre de cette disposition
LAFITTE, Jean-Jacques
CRAVERO, Gérard
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2010
Mise en ligne: juil. 2010
Affaire n°006597-01
Accéder à la notice
Ligne ferroviaire mixte Dax-frontière espagnole. Section "Sud marais d'Orx - Bidassoa"
MEAUX, Marie-Line
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2010
Mise en ligne: mai 2010
Affaire n°007180-01
Accéder à la notice
Orientations pour l'établissement public d'aménagement en Guyane (EPAG)
WELLHOFF, François
MAINAUD, Hervé
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2010
Mise en ligne: juil. 2010
Affaire n°007254-01
Accéder à la notice
La normalisation au MEEDDM : actualisation du rapport n° 2004-0022-01 de février 2004 (la normalisation, aperçu pratique et cartographie)
CALGARO, Jean
DEBIESSE, Georges
DURANTHON, Jean-Philippe
HUMBERT, Evelyne
LEBENTAL, Bruno
BREUIL, Henri
PERNIER, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2010
Mise en ligne: juin 2010
Affaire n°004301-02
Accéder à la notice
Décentralisation du canal de la Somme entre l'écluse de Sormont (Somme) et Saint-Simon (Aisne)
RATTIER, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2010
Mise en ligne: juin 2010
Affaire n°007142-01
Accéder à la notice
Avis du CGEDD sur le bilan LOTI A75 Clermont-Ferrand - Sévérac-le-Château
GARNIER, Pierre
TAROUX, Jean-Pierre
VOUILLON, Maurice
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2010
Mise en ligne: juin 2010
Affaire n°006652-01
Accéder à la notice
Bilan des Secrétariats Permanents pour la Prévention des Pollutions Industrielles (SPPPI) en France - Leurs forces et leurs faiblesses
GRIMOT, Marc
LEGRAND, Henri
CAFFET, Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: avr. 2010
Mise en ligne: mai 2010
Affaire n°007166-01
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