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Projet de classement du site : « Le château, son parc, le port, le front de Loire et la Loire à Châteauneuf-sur-Loire » - Communes de Châteauneuf-sur-Loire, Germigny-des-Prés, Ouvrouer-les-Champs, Saint-Martin-d’Abbat et Sigloy (Loiret) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l’environnement. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 8 décembre 2022
CABRIT, Jean-Luc
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: déc. 2022 Mise en ligne: déc. 2022 Affaire n°012237-02
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L'adaptation au changement climatique des gestionnaires d'infrastructures de navigation maritime et fluviale en France
CAUDE, Geoffroy
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: oct. 2022 Mise en ligne: nov. 2022 Affaire n°014713-01
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Prospective 2040-2060 des transports et des mobilités. 20 ans pour réussir collectivement les déplacements de demain
ROCHE, Pierre-Alain

SAUVANT, Alain

AUVERLOT, Dominique

CAUDE, Geoffroy

HORNUNG, Pascal

ASCONCHILO, Nadine

ZIMMERMANN, Arnaud

BREHIER, Régine

MASSONI, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

France Stratégie
Rapport: févr. 2022 Mise en ligne: févr. 2022 Affaire n°013299-01
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Modèle économique de la fourniture de carburants alternatifs dans les ports
MARENDET, François

GRATADOUR, Philippe

NAHON, Claude

LIU, Simon
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: déc. 2021 Mise en ligne: avr. 2022 Affaire n°013781-01
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Sécurité du port de Bastia
MARENDET, François

VALLEE, Raynald

CHAPALAIN, Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: juil. 2021 Mise en ligne: avr. 2022 Affaire n°013870-01
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Amélioration des échanges numériques des acteurs des filières logistiques associés aux ports. Rapport de synthèse
CAUDE, Geoffroy

DAVIES, Ronald

STEINER, Rémi

BOULANGER, Nicolas
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: juin 2021 Mise en ligne: avr. 2022 Affaire n°013230-P
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Gestion des risques liés à la présence d'ammonitrates dans les ports maritimes et fluviaux
MARENDET, François

GOELLNER, Jérôme

PASCAL, Michel

VO VAN QUI, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: mai 2021 Mise en ligne: juin 2021 Affaire n°013535-P
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La décarbonation et la réduction des émissions atmosphériques polluantes des transports aériens, maritimes et fluviaux - Article 81 de la loi d’orientation des mobilités
CAUDE, Geoffroy

LEMPEREUR, Thierry

AUVERLOT, Dominique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2021 Mise en ligne: juil. 2022 Affaire n°013277-01
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Port de Saint-Pierre-et-Miquelon - Modalités de gouvernance et axes du projet stratégique
SANDRIN, Marc

FAYOL, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
Rapport: oct. 2019 Mise en ligne: oct. 2020 Affaire n°012778-01
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La transformation du modèle économique des grands ports maritimes
MARENDET, François

CAUDE, Geoffroy

FULDA, Bruno

DECLUDT, Amaury

CARTIER, Jordan

COLRAT, Adolphe

GOMEZ, Florence

GUDEFIN, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: nov. 2018 Mise en ligne: mars 2019 Affaire n°012059-P
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Les activités portuaires à Marseille et la pollution de l’air. Note de synthèse
PIPIEN, Gilles

GUILLARD, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2018 Mise en ligne: juil. 2019 Affaire n°012361-01
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Mission d'accompagnement du développement de l'économie maritime à Saint-Pierre-et-Miquelon
PICHON, Antoine
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2017 Mise en ligne: mai 2017 Affaire n°010872-01
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Organisation du travail dans les capitaineries
MARENDET, François

ASSAILLY, Christian

DUSART, Thierry
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2017 Mise en ligne: avr. 2017 Affaire n°010879-01
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Appui au préfet PACA sur deux démarches de développement à Marseille. Compte-rendu sur la démarche Ville-port
NOLHIER, Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2015 Mise en ligne: juil. 2015 Affaire n°009989-01
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Evolution de la gouvernance des ports intérieurs
RENVOISE, François

LE DIVENAH, Jean-Paul

FORMAGNE, Christian

UHEL, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
Rapport: juil. 2014 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°009149-01
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Entreprises de manutention portuaire et régime d'emploi des ouvriers dockers
BONNY, Martine
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2014 Mise en ligne: juin 2015 Affaire n°009555-01
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La filière pêche et produits de la mer de Boulogne-sur-Mer - Rapport final
REBUFFEL, Jean

LAHOCHE, Pierre

ALANORE, André

NIL, André
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: nov. 2013 Mise en ligne: févr. 2014 Affaire n°009111-01
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La mise en oeuvre des projets portuaires pour y développer durablement les activités logistiques et industrielles
LACAVE, Jean-Marc

PATEY, Gérard

GADBIN, Françoise

CATOIRE, Serge
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: oct. 2013 Mise en ligne: janv. 2014 Affaire n°008724-01
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Mission complémentaire au rapport sur la faisabilité d'une fondation pour la Mer, portant sur la labellisation de projets issus du programme Mer
LACAVE, Jean-Marc

DUPONT-KERLAN, Elisabeth
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2012 Mise en ligne: oct. 2013 Affaire n°007468-02
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Projet de création d'un port de commerce sur le site de la Carbonite à Bastia (CORSE)
LAVOUX, Thierry
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2012 Mise en ligne: janv. 2013 Affaire n°008013-01
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Organisation du remorquage portuaire
ALLAIS, Vincent

PATEY, Gérard

BARADUC, Bruno

MANNIC, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: nov. 2011 Mise en ligne: févr. 2012 Affaire n°007282-02
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Organisation de la police portuaire
PATEY, Gérard

ALLAIS, Vincent
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2011 Mise en ligne: août 2011 Affaire n°006992-01
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Estuaire de la Seine. 2ème évaluation des mesures
ALLAIN, Yves-Marie

CHECCAGLINI, Paul

GAUTHIER, Yves

LAGAUTERIE, Philippe

MARTIN, Xavier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2008 Mise en ligne: mars 2009 Affaire n°004333-02
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Bilan de la mise en oeuvre des recommandations du rapport Valls et nouvelles propositions d'orientations concernant la signalisation maritime
MONADIER, Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2005 Mise en ligne: févr. 2006 Affaire n°004266-01
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Application de l'article L 551-2 du code de l'environnement aux ouvrages d'infrastructure de transport de matières dangereuses
CARDOT, Denis

LEGRAND, Henri

LECOINTE, Yves
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

CONSEIL GENERAL DES MINES (CGM)
Rapport: déc. 2005 Mise en ligne: févr. 2006 Affaire n°004319-01
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