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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
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CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
3
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
3
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
3
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
2
CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
2
DURVILLE, Jean-Louis
2
FAYOL, François
2
GAZEAU, Jean-Claude
2
HUNEAU, Denis
2
Thématique
TRANSPORTS
15
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
14
RESSOURCES - NUISANCES
11
ECONOMIE
4
ENVIRONNEMENT
3
CADRE JURIDIQUE
2
PAYSAGE
2
AMENAGEMENT RURAL
1
CIRCULATION
1
Domaine
ENERGIE
5
ECONOMIE DES TRANSPORTS
4
TRANSPORT FERROVIAIRE
4
TRANSPORT MARITIME
4
INFRASTRUCTURES FERROVIAIRES
3
MER
3
ACTIVITE ECONOMIQUE
2
AGRICULTURE
2
AMENAGEMENT DE VOIE NAVIGABLE
2
AMENAGEMENT PORTUAIRE
2
Mot clé
exploitation
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Année rapport
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Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de la section autoroutière de l'A75 Engayresque-La Cavalerie sud comprenant le viaduc de Millau
TAROUX, Jean-Pierre
VOUILLON, Maurice
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2011
Mise en ligne: mars 2011
Affaire n°007191-01
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Fonctionnement de l'aéroport Paris - Charles De Gaulle lors de l'épisode neigeux des 23 et 24 décembre 2010
CEBE, Philippe
DAVID, Dominique
LARROUTUROU, Bernard
LEYRIT, Christian
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2011
Mise en ligne: janv. 2011
Affaire n°007552-01
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Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de l'autoroute A26 Châlons-en-Champagne - Troyes
LAFONT, Jean
TOMASI, Yannick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2010
Mise en ligne: janv. 2010
Affaire n°003820-02
Accéder à la notice
Les difficultés engendrées par des dérogations aux règles de distances entre les exploitations agricoles et les tiers (article L. 111-3 du code rural) Inventaire - Recommandations
DIEBOLT, Wanda
DURIEZ, Jean-Louis
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2009
Mise en ligne: mai 2009
Affaire n°005850-01
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Mission sur l'organisation interne de la maîtrise d'ouvrage de la Société des autoroutes Paris-Normandie (SAPN)
BOURREL, Albert
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: avr. 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004458-01
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Mission de pilotage et de coordination pour l'exploitation des voies navigables
NAU, François
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: févr. 2004
Mise en ligne: févr. 2004
Affaire n°004115-01
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