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Avis sur le bilan économique et social « LOTI » de la création d’un site propre pour un tramway guidé sur pneus entre la place du 8 mai 1945 à Saint-Denis (93) et le pôle gare du RER D de Garges-Sarcelles (95) – T5 - Bilan « ex-post » établi en application de l’article L.1511-6 du code des transports
DISSLER, Marie-Claire
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: juil. 2024 Mise en ligne: sept. 2024 Affaire n°015446-01
- Accéder à la notice
Revue du dispositif des certificats d'économies d'énergie en préparation de la 6ème période
MOUGARD, Sophie

SCHWOB, Bernard

DUPUIS, Pascal

GEIGER, Philippe
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: juil. 2024 Mise en ligne: oct. 2024 Affaire n°015428-P
- Accéder à la notice
Avis sur le bilan socioéconomique de la prolongation de la ligne T2 entre La Défense et Pont de Bezons - Bilan « ex-post » établi en application de l’article L. 1511-6 du code des transports
WABINSKI, Jérôme
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: mai 2024 Mise en ligne: sept. 2024 Affaire n°015447-01
- Accéder à la notice
Bilan et perspective du consortium Aquaref, laboratoire national de référence pour la surveillance des milieux aquatiques
GUERY, Bénédicte

GALTIER, Bertrand
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: mai 2024 Mise en ligne: juin 2024 Affaire n°015263-01
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Evaluation des fonds carbone mis en place par les collectivités territoriales
MOUGARD, Sophie

NATAF, Jean-Michel

PHILIZOT, François
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: sept. 2023 Mise en ligne: déc. 2023 Affaire n°015043-01
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Parangonnage sur la politique publique du loup
DOMBREVAL, Loïc

LE COZ, Christian

BADUEL, Valérie
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juil. 2023 Mise en ligne: sept. 2023 Affaire n°014851-01
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Perspectives financières d'Ile-de-France Mobilités
BREHIER, Régine

LECONTE, Manuel

PINET, Michel

ALAOUI, Oumnia

CASSEL-DUPONT, Etienne

PRADY, Pierre

PAUGAM, Anne
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: mai 2023 Mise en ligne: juin 2023 Affaire n°014875-01
- Accéder à la notice
Le financement de la stratégie nationale pour la biodiversité (SNB) pour 2030
GRAVIER-BARDET, Mireille

DUMOULIN, Virginie

DE SAINT-MARTIN, Jean-Philippe

KERHUEL, Bruno

REPETTI-DEIANA, Sampieru

BIANQUIS, Gaspard

VINCON, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: nov. 2022 Mise en ligne: janv. 2023 Affaire n°014389-01
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Renouvellement du label Grand Site de France pour le site de Bibracte – Mont-Beuvray (Saône-et-Loire, Nièvre). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 7 avril 2022
BRENTRUP, Serge
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2022 Mise en ligne: avr. 2022 Affaire n°014311-01
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Evaluation et pistes d'évolution pour les Foyers de jeunes travailleurs (FJT)
BONNET, Thierry

MENAGER, Thierry
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2022 Mise en ligne: avr. 2022 Affaire n°013975-01
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Perspectives d’évolution du réseau national de mesure de la houle - Stratégie 2022-2031
KOSUTH, Pascal
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2021 Mise en ligne: mars 2022 Affaire n°013587-01
- Accéder à la notice
Retour d'expérience des intempéries des 2 et 3 octobre 2020 dans les Alpes-Maritimes - Enseignements de la crise et propositions pour une reconstruction résiliente
CINOTTI, Bruno

ARBIZZI, Sandrine

DESBOUIS, Jean-François

SAUZEY, Philippe

MOREAU, Laurent

VILMUS, Florence
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: oct. 2021 Mise en ligne: janv. 2023 Affaire n°013618-01
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Sécurité du port de Bastia
MARENDET, François

VALLEE, Raynald

CHAPALAIN, Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: juil. 2021 Mise en ligne: avr. 2022 Affaire n°013870-01
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Mission d’expertise et de conseil concernant la Fédération des réserves naturelles catalanes
PERRON, Gilles
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2021 Mise en ligne: déc. 2021 Affaire n°013724-01
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Évaluation des actions financières du programme Écophyto
GRAVIER-BARDET, Mireille

HUBERT, Louis

DEPROST, Pierre

DUFOUR, Anne

RONCERAY, Claude
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mars 2021 Mise en ligne: oct. 2022 Affaire n°013476-01
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Le modèle économique des sociétés concessionnaires d’autoroutes
DURANTHON, Jean-Philippe

HELBRONNER, Charles

HUNEAU, Denis

DUBERTRET, Julien

ROSSION, Anne

SAULIERE, Jérôme
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: févr. 2021 Mise en ligne: mars 2023 Affaire n°013462-P
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Mission d’appui à l’émergence et la mise en œuvre du projet territorial "Hauts de Provence rhodanienne" - Compte rendu final de mission et recommandations
CINOTTI, Bruno

MICHELET, Paul

GRANGER, Yves
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: nov. 2020 Mise en ligne: mars 2021 Affaire n°012938-01
- Accéder à la notice
Les aménités rurales et leur prise en compte dans l’action publique - Réconcilier aménagement du territoire, environnement et agriculture
KEGELART, Jean-Jacques

PY, Michel

RIMOUX, Lionel

PATIER, Christophe

SIMON, Philippe

SIMONI, Marie-Louise
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: nov. 2020 Mise en ligne: avr. 2021 Affaire n°013367-01
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Le réseau d’épidémiosurveillance financé par le plan Ecophyto - Réorientations à opérer
LAVARDE, Patrick

MALEZIEUX, Sylvie

BELLEMAIN, Véronique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: déc. 2019 Mise en ligne: avr. 2020 Affaire n°012577-01
- Accéder à la notice
Quel littoral pour demain ? Vers un nouvel aménagement des territoires côtiers adapté au changement climatique, appui au député Stéphane Buchou
THIBAULT, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2019 Mise en ligne: nov. 2019 Affaire n°012839-01
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Financement de la politique de l'eau et de la biodiversité - Rapport au Parlement (article 1er de la loi n° 2019-773 du 24 juillet 2019)
LAVARDE, Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2019 Mise en ligne: juil. 2022 Affaire n°012991-01
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Évaluation du contrat d’objectifs et de performance (COP) 2016-2020 de l’Office National des Forêts (ONF) - Proposition de pistes d’évolution
BARTHOD, Christian

DALLE, Jean-Pierre

CUISINIER, Jean-Baptiste

RONCERAY, Claude

BIED-CHARRETON, Véronique

BERGER, Samuel

COURCET, Lucie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: juil. 2019 Mise en ligne: juil. 2019 Affaire n°012580-P
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Desserte maritime et aérienne de Wallis-et-Futuna
ASSAILLY, Christian

MARENDET, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2019 Mise en ligne: oct. 2020 Affaire n°012654-01
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Recomposition spatiale des territoires littoraux
DEPRESLE, Bruno

GALIBERT, Thierry

ROCCHI, Jean-François

GARNIER, Frédéric

AUDENIS, Cédric

HOULDSWORTH, John

MENANTEAU, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2019 Mise en ligne: juil. 2019 Affaire n°012532-01
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Retenues de substitution d'irrigation dans les Deux-Sèvres
AYPHASSORHO, Hugues

RENOULT, Roland
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juil. 2018 Mise en ligne: sept. 2018 Affaire n°012308-P
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