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Evaluation de la politique de l'eau - Rapport d'analyse
MADIGNIER, Marie-Laurence
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: juin 2013
Mise en ligne: sept. 2013
Affaire n°008843-01
Evaluation des dispositifs d'accompagnement des personnes présentes dans les campements
SELLERET, François-Xavier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE (IGAENR)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: mai 2013
Mise en ligne: juil. 2013
Affaire n°008662-01
Vers une filière intégrée de la forêt et du bois
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: avr. 2013
Mise en ligne: juin 2013
Affaire n°008736-01
Les énergies marines renouvelables
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: mars 2013
Mise en ligne: mai 2013
Affaire n°008693-01
Bilan du plan de développement de l'agriculture biologique 2008 - 2012
MADIGNIER, Marie-Laurence
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mars 2013
Mise en ligne: mai 2013
Affaire n°008522-01
La prévention de la délinquance dans les transports collectifs urbains : condition de la mobilité durable (hors Ile-de-France)
INGALL-MONTAGNIER, Magali
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE (IGAENR)
INSPECTION GENERALE DE L'EDUCATION NATIONALE (IGEN)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
INSPECTION GENERALE DES SERVICES JUDICIAIRES (IGSJ)
MISSION PERMANENTE D'EVALUATION DE LA POLITIQUE DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE
Rapport: mars 2013
Mise en ligne: juin 2013
Affaire n°007479-10
Plomb et qualité de l'eau potable
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2013
Mise en ligne: juin 2013
Affaire n°008435-01
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