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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
1105
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
198
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
95
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
85
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
76
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
61
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
36
CABRIT, Jean-Luc
31
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
30
BOYER, Jean-Marc
28
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
404
TRANSPORTS
229
ENVIRONNEMENT
220
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
149
ADMINISTRATION PUBLIQUE
133
PAYSAGE
121
ECONOMIE
104
CADRE JURIDIQUE
82
HABITAT - LOGEMENT
82
AMENAGEMENT URBAIN
64
Domaine
PREVENTION DES RISQUES
110
RISQUES
106
SERVICES DU MINISTERE
98
PAYSAGE
97
SITE
96
ECOLOGIE
79
ORGANISATION
78
EAU
71
POLLUTION
62
ENERGIE
59
Mot clé
avis
129
audit
128
évaluation
128
politique publique
116
gouvernance
108
évaluation des politiques publiques
107
mise en oeuvre
106
risques naturels
86
site classe
85
CSSPP
84
Année rapport
2022
41
2021
57
2020
56
2019
71
2018
65
2017
84
2016
102
2015
117
2014
84
2013
105
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67
2011
81
2010
81
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63
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27
2007
1
2006
1
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4
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19
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54
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49
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60
2019
69
2018
61
2017
90
2016
128
2015
113
2014
82
2013
79
2012
71
2011
71
2010
74
2009
60
2008
19
2007
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Résultats de recherche : - Auteur moral: "CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)"
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Auteur moral: "CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)"
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Synthèse des audits de mise en oeuvre de la politique publique de prévention des risques naturels et hydrauliques par départements - Année 2012
MEGRET, Bruno
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2013
Mise en ligne: déc. 2014
Affaire n°008237-01
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Elaboration d'une méthode d'évaluation des pôles de compétence et d'innovation des centres d'études techniques de l'équipement
DOUARD, Pascal
DURVILLE, Jean-Louis
FEDOU, Daniel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2013
Mise en ligne: janv. 2014
Affaire n°008915-01
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Département de la Haute-Saône - Suivi des recommandations contenues dans le rapport d'audit de la mise en oeuvre de la prévention des risques naturels de décembre 2008
MARIE, François
MICHEL, Martine
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2013
Mise en ligne: déc. 2014
Affaire n°005676-02
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Evaluation à mi-parcours de la mise en oeuvre des Schémas directeurs d'aménagement des eaux
LEFEBVRE, Etienne
LAFITTE, Jean-Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2013
Mise en ligne: mai 2014
Affaire n°008844-01
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Evaluation de l'impact de la loi du 18 janvier 2013 relative à la mobilisation du foncier public en faveur du logement sur les établissements publics de santé
HELARY, Jean-Louis
COUTARD, Justine
DEPROST, Pierre
ROMANO, Camille
BONNET, Jean-Louis
CLERC, Jérôme
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: oct. 2013
Mise en ligne: janv. 2015
Affaire n°009154-01
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Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et hydrauliques dans le département des Bouches-du-Rhône
CHAPELON, Jean
PIPIEN, Gilles
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2013
Mise en ligne: déc. 2014
Affaire n°008226-01
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La Chine à l'horizon 2030 - Etude prospective - Quelle place pour les entreprises françaises dans les secteurs du MEDDE et du METL ?
BENADON, Danielle
LEVY, Christian
CORTE, Jean-François
BELLIER, Michel
PERISSOL, Pierre-André
REBEILLE-BORGELLA, Emmanuel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2013
Mise en ligne: janv. 2014
Affaire n°008369-01
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Evaluation de la politique de l'eau - Quelles orientations pour faire évoluer la politique de l'eau ?
LEVRAUT, Anne-Marie
PAYEN, Denis
COPPINGER, Nathalie
CHOLLEY, François
MADIGNIER, Marie-Laurence
BENEZIT, Jean-Jacques
SIMONI, Marie-Louise
LAGANIER, Richard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: sept. 2013
Mise en ligne: sept. 2013
Affaire n°008843-02
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L'accueil des trains TEOZ Paris - Clermont-Ferrand en gare de Paris-Bercy au service 2013
LABIA, Patrick
MEAUX, Marie-Line
PICQUAND, Jean-Louis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2013
Mise en ligne: janv. 2015
Affaire n°008010-01
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Expertise sur les déplacements dans la périphérie de l'agglomération strasbourgeoise
PANHALEUX, Jean
RENVOISE, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2013
Mise en ligne: nov. 2013
Affaire n°008695-01
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Le renouvellement de la centrale de production d'électricité de la société Le Nickel à Nouméa
DURANTHON, Jean-Philippe
VO VAN QUI, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: sept. 2013
Mise en ligne: oct. 2013
Affaire n°009133-01
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L'industrie du recyclage en France : changer de dimension pour créer des emplois ?
DU FOU DE KERDANIEL, François
VALERIAN, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: sept. 2013
Mise en ligne: déc. 2013
Affaire n°009023-01
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Les prestations de services intellectuels par les sociétés françaises pour le compte d'organisations internationales dans le champ du MEDTL et du MEDDE
BELLIER, Michel
SOULIE, Marie-Christine
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2013
Mise en ligne: janv. 2015
Affaire n°008455-01
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Vulnérabilité des réseaux d'infrastructures aux risques naturels
DURVILLE, Jean-Louis
FLURY-HERARD, Bernard
RIMOUX, Lionel
WINTER, Laurent
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2013
Mise en ligne: avr. 2014
Affaire n°008414-01
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Audit thématique sur l'application des dispositions d'urbanisme de la loi montagne
STEINFELDER, Mauricette
DOIZELET, Marie-Pierre
KEGELART, Jean-Jacques
LALOT, Jean
CREUCHET, Bertrand
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2013
Mise en ligne: avr. 2014
Affaire n°008302-01
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Evaluation de la territorialisation des politiques du logement - Rapport d'analyse et rapport opérationnel
LECOMTE, Alain
VERGRIETE, Patrice
DELARUE, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2013
Mise en ligne: nov. 2014
Affaire n°008926-01
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Importance du dépôt Esso pour la sécurité d'approvisionnement en hydrocarbures de l'agglomération toulousaine et de la région Midi-Pyrénées
GUIGNARD, Philippe
ARNOULD, Brigitte
PILLET, Didier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: sept. 2013
Mise en ligne: oct. 2014
Affaire n°009044-01
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Audit du processus indemnitaire. Audit interne comptable et financier
DIQUET, Jean-Claude
MARCQ, Catherine
GUILLORIT, Michel
DIEUDONNE, Christian
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2013
Mise en ligne: janv. 2015
Affaire n°008952-01
Accéder à la notice
Evaluation des impacts de la réforme du calcul de la surface de plancher sur le seuil dispensant du recours obligatoire à un architecte
DUPONT, Hervé
ARNAUD, Serge
LE CORRE, Jean-Yves
KLEIN, René
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES (IGAC)
Rapport: sept. 2013
Mise en ligne: janv. 2014
Affaire n°008385-01
Accéder à la notice
Implication des services de l'Etat dans les démarches de développement urbain durable
LEVY, Christian
DECOURCELLE, Jean-Pierre
KEGELART, Jean-Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: août 2013
Mise en ligne: oct. 2013
Affaire n°008798-01
Accéder à la notice
La protection des mammifères marins des eaux sous compétences juridictionnelles françaises - Suivi des recommandations du groupe de travail 12 du Grenelle de la Mer sur la protection des mammifères marins - Rapport pour la métropole
FLURY-HERARD, Bernard
BURETTE, Daniel
PALUS, Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: août 2013
Mise en ligne: oct. 2013
Affaire n°007953-01
Accéder à la notice
Evaluation de l'obligation de détention de capacité de transport sous pavillon français inscrite dans la loi du 31 décembre 1992 portant réforme du régime pétrolier
GUIGNARD, Philippe
MALER, Philippe
BERNARD, René-François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: août 2013
Mise en ligne: oct. 2013
Affaire n°009017-01
Accéder à la notice
Evaluation et perspectives de l'autoroute de la mer entre les ports de Nantes - Saint-Nazaire (France) et de Gijon (Espagne)
LABIA, Patrick
PATEY, Gérard
JOUFFRAY, Jean-François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: août 2013
Mise en ligne: janv. 2015
Affaire n°008535-01
Accéder à la notice
Mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels par les services départementaux de l'Etat : Synthèse des inspections 2009
MARBOUTY, Dominique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: août 2013
Mise en ligne: déc. 2014
Affaire n°006749-14
Accéder à la notice
Le plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) intégrateur - Assurer la réussite d'une réforme essentielle
MALFILATRE, Yves
MENAGER, Thierry
NARRING, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2013
Mise en ligne: juil. 2013
Affaire n°008802-01
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