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L'économie circulaire, état des lieux et perspectives
PERRET, Bernard

DOUARD, Pascal

NARRING, Pierre

DURANTHON, Jean-Philippe

LE DIVENAH, Jean-Paul

LEVY, Christian

THIBAULT, Jean-Pierre

LAVOUX, Thierry

GUIGNARD, Philippe

ALEXANDRE, Sylvie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2014 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°009548-06
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Missions, statuts et financements des Conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (CAUE)
THIBAULT, Jean-Pierre

DUFOURMANTELLE, Aude

GENTHON, Muriel

TOLILA, Paul
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES (IGAC)
Rapport: nov. 2014 Mise en ligne: févr. 2015 Affaire n°009810-01
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Lignes ferroviaires nouvelles Ouest Bretagne - Pays de la Loire (LNOBPL) - Expertise de l'évaluation socio-économique du projet figurant au dossier du débat public présenté par RFF
MASSONI, Michel

BELLIER, Michel

MATHIEU, Noël

MORIN, Yves

SIMON, Bernard

WEYMULLER, Benoît

DE TREGLODE, Hervé
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2014 Mise en ligne: nov. 2014 Affaire n°009911-01
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Mission d'expertise sur le stockage de déchets non dangereux en Guyane et sa compatibilité avec le trafic aérien
SCHMIT, Philippe

ASSAILLY, Christian
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2014 Mise en ligne: janv. 2015 Affaire n°009914-01
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Mission de référent national "pêcheurs professionnels en eau douce" dans le cadre du plan national de lutte contre la pollution des cours d'eau par les polychlorobiphényles (PCB)
HUMBERT, Pascale
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2014 Mise en ligne: août 2015 Affaire n°010030-01
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Mission tram-train Nantes-Chateaubriant - Rapport de fin de mission
SIMON, Bernard

D'AUBREBY, Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2014 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°008641-01
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Avis du CGEDD sur le bilan LOTI ex-post de la voie express Rennes - Saint-Malo (ex RN 137)
MORIN, Yves
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2014 Mise en ligne: mars 2015 Affaire n°009729-01
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Expertise du projet de barrage de Sivens (Tarn)
FORRAY, Nicolas

RATHOUIS, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2014 Mise en ligne: oct. 2014 Affaire n°009953-01
- Accéder à la notice
Rapport du Gouvernement au Parlement sur l'évaluation de l'impact financier des mesures d'exonération du versement transport au profit de certaines associations et fondations à but non lucratif
LABIA, Patrick

LAFFON, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: oct. 2014 Mise en ligne: nov. 2014 Affaire n°009965-01
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Les contrôles administratifs sur les entreprises industrielles
LEGRAND, Henri

CATOIRE, Serge

DAMBRINE, Fabrice
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: oct. 2014 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°009540-01
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Expertise sur la stratégie d'intervention de l'Etat dans l'aménagement francilien - Moderniser les outils et les opérateurs
NARRING, Pierre

HELARY, Jean-Louis

VERLHAC, Eric

BAIETTO-BEYSSON, Sabine
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2014 Mise en ligne: juil. 2015 Affaire n°009695-01
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Mission d'évaluation du système d'information juridique (SIJ)
FOCRET, Marc

SCHMITT, Mireille
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2014 Mise en ligne: janv. 2015 Affaire n°009328-01
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Etude de parangonnage sur le coût et le financement de la sûreté aéroportuaire (version simplifiée)
ASSAILLY, Christian

AUBAS, Jean-Michel

WINTER, Laurent
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2014 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°009361-02
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Evaluation du dispositif de délivrance du certificat individuel phytopharmaceutique (certiphyto)
GALIBERT, Thierry

ANDRAL, Bruno

BESSEMOULIN, Jean-Claude

DUTARTRE, Sylvie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: oct. 2014 Mise en ligne: déc. 2015 Affaire n°009375-01
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Le triage des wagons de marchandises dangereuses : état des lieux des infrastructures et des modes d'exploitation
REBEYROTTE, Eric

SANDRIN, Marc

LEHOUX, Gérard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2014 Mise en ligne: juil. 2015 Affaire n°009544-01
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Projet de classement au titre des sites de l'Ile de Sieck. Commune de Santec, Finistère. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 19 septembre 2014
CLEMENT, Denis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2014 Mise en ligne: févr. 2016 Affaire n°009706-02
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Projet de classement au titre des sites des crêts du Pilat. Communes de Colombier, Doizieux, Graix La-Valla-en-Gier, Pélussin, Roisey et Véranne (Loire). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 18 septembre 2014
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2014 Mise en ligne: févr. 2016 Affaire n°008619-02
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Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Nord - Pas-de-Calais
DURVILLE, Jean-Louis

MAKALA, Annick

MARBOUTY, Dominique

MAGRUM, Max

DORISON, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: sept. 2014 Mise en ligne: févr. 2015 Affaire n°008890-05
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Evaluation de la mise en oeuvre des recommandations de l'audit de la politique des ministères de l'écologie et du logement en direction des agents handicapés
HELBRONNER, Charles

RENVOISE, François

LE DIVENAH, Jean-Paul
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2014 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°007908-02
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Coordination des actions ministérielles relatives à l'emploi du gaz naturel liquéfié comme carburant marin - Rapport d'étape au 31 août 2014
MALER, Philippe

ERHARDT, Jean-Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2014 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°008091-02
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Le fonctionnement du Centre national d'alerte aux tsunamis (CENALT)
MARBOUTY, Dominique

PINET, Michel

LAMY, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: sept. 2014 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°009519-01
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Rapport de la mission de préparation et d'élaboration des dessertes de la LGV Est Européenne - 2ème phase en anticipation de son ouverture au printemps 2016
WEYMULLER, Benoît
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2014 Mise en ligne: févr. 2015 Affaire n°007202-02
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Mission d'évaluation de la politique de vente de logements sociaux à leurs occupants et à d'autres personnes physiques
LEBLANC-LAUGIER, Marianne

TARDIVON, Pascaline
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2014 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°009083-01
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Le vautour fauve et les activités d'élevage "Ubi pecora, ibi vultures" (Là où il y a des troupeaux, il y a des vautours), une cohabitation à organiser
FOUQUET, Eric

STEINFELDER, Mauricette

DEMOLIS, Christian

ROUSSEL, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: sept. 2014 Mise en ligne: nov. 2014 Affaire n°009272-02
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Evaluation sur la protection contre le risque incendie dans les établissements recevant du public et les immeubles de grande hauteur
BERRIER, Hervé

LEBENTAL, Bruno
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2014 Mise en ligne: janv. 2015 Affaire n°009167-01
- Accéder à la notice

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