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Lieu: Etats-membres-de-l'Union-Européenne

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Le renforcement de la sécurité de la navigation sur le bief parisien de la Seine
ROSTAGNAT, Michel

DE GUIBERT, Philippe

BAYLE, Marc-René
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: juin 2016 Mise en ligne: sept. 2016 Affaire n°010380-01
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Projet de classement de l'ensemble constitué par le château, les coteaux, les varennes, l'aqueduc et la Loire à Luynes. Communes de Berthenay, Fondettes, Luynes, St-Etienne-de-Chigny, St-Genouph (Indre-et-Loire). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 26 mai 2016
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2016 Mise en ligne: mai 2016 Affaire n°010648-01
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Projet d'inscription du site de la vallée de la Vézère (Dordogne). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 26 mai 2016
MICHEL, Dominique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2016 Mise en ligne: mai 2016 Affaire n°010553-01
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Avis sur le bilan Loti A432 - section La Boisse - Saint-Laurent-de-Mure
WEYMULLER, Benoît
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2016 Mise en ligne: avr. 2016 Affaire n°007513-01
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Transcription dans les plans locaux d'urbanisme (PLU) des besoins de logements prévus dans les programmes locaux de l'habitat (PLH)
LECOMTE, Alain

HELARY, Jean-Louis

WEBER, Alain

SEIGNOUX, Françoise
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2016 Mise en ligne: mai 2016 Affaire n°010372-01
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Étude sur les alternatives pour le développement aéroportuaire du Grand Ouest
FORRAY, Nicolas

MASSONI, Michel

CAUSSADE, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2016 Mise en ligne: avr. 2016 Affaire n°010459-01
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Programme de classement des entités territoriales emblématiques du Val-de-Loire, patrimoine mondial de l’UNESCO. Rapport à la Commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 18 février 2016
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2016 Mise en ligne: févr. 2016 Affaire n°009509-02
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Mission de médiation et d'expertise sur le bassin de la Berre (Aude)
PIPIEN, Gilles

GALIBERT, Thierry
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2016 Mise en ligne: avr. 2016 Affaire n°010344-01
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Le bilan LOTI de l’autoroute A43 de la Maurienne
SIMON, Bernard

BAUDOIN, Emmanuelle
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2015 Mise en ligne: mars 2016 Affaire n°010315-01
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Projet de classement au titre des sites du passage du Gois, de l'île de la Crosnière et du polder de Sébastopol. Communes de Beauvoir‐sur‐Mer et Barbâtre. Rapport à la Commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 5 novembre 2015
CLEMENT, Denis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2015 Mise en ligne: janv. 2016 Affaire n°010355-01
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Avis du CGEDD sur le bilan ex-post de la réalisation du contournement nord d'Angers (autoroute A 11)
LEBENTAL, Bruno
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2015 Mise en ligne: janv. 2016 Affaire n°010158-01
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Evaluation du dispositif d'accompagnement vers et dans le logement (AVDL)
TARDIVON, Pascaline

ROUGIER, Isabelle

WAQUET, Cécile
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: nov. 2015 Mise en ligne: déc. 2015 Affaire n°010266-01
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La gestion des déchets au regard du risque aviaire aéronautique
ASSAILLY, Christian

LEHOUX, Gérard

SCHMIT, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2015 Mise en ligne: janv. 2016 Affaire n°010245-03
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Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques en région Centre-Val de Loire
LEBLANC, Sylvain

GALIBERT, Thierry

DORISON, Alain

DOMALLAIN, Denis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: sept. 2015 Mise en ligne: mars 2016 Affaire n°008896-01
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Analyse de la mise en oeuvre de la directive nitrates par d'autres États membres de l'Union européenne : Allemagne, Belgique (Flandre), Danemark, Espagne (Catalogne), Irlande, Pays Bas
HUBERT, Claire

SOULIE, Marie-Christine

GUERBER, François

GAULT, Jean

PAULIN, François

GUILLET, Muriel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: sept. 2015 Mise en ligne: déc. 2015 Affaire n°010012-01
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Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques en région Pays-de-la-Loire
ARNOULD, Brigitte

MENAGER, Thierry

GADBIN, Françoise

DU FOU DE KERDANIEL, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2015 Mise en ligne: nov. 2015 Affaire n°008896-03
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Les gares du Nouveau Grand Paris. Évaluation des dispositifs de réalisation mis en oeuvre sous l'autorité de l'État
ROSTAGNAT, Michel

FLORETTE, Anne

DE TREGLODE, Hervé
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2015 Mise en ligne: nov. 2015 Affaire n°010262-01
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Modernisation des lignes ferroviaires Nantes – Saint-Gilles-Croix-de-Vie / Nantes – Pornic
SIMON, Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2015 Mise en ligne: févr. 2016 Affaire n°010274-01
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Avis sur le bilan économique et social du tramway T3 sur les boulevards des Maréchaux Sud à Paris. Bilan "ex-post" établi en application de l’article L.1511-6 du code des transports
RENVOISE, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2015 Mise en ligne: déc. 2015 Affaire n°010205-01
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Projet de classement du site de la chaîne des terrils du bassin minier du Nord de la France. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 25 juin 2015
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2015 Mise en ligne: janv. 2016 Affaire n°008487-02
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Financement d'une première phase de l'électrification de la ligne ferroviaire Paris-Troyes
WEYMULLER, Benoît

SOILLY, Patricia
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2015 Mise en ligne: oct. 2015 Affaire n°010187-01
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Expertise du projet de plan de prévention des risques de submersion marine des marais de Dol (Ille-et-Vilaine)
FORRAY, Nicolas

MARBOUTY, Dominique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2015 Mise en ligne: juil. 2015 Affaire n°010117-01
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Modélisation des déplacements de voyageurs en Ile-de-France
MASSONI, Michel

RAOUL, Emmanuel

AYONG LE KAMA, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2015 Mise en ligne: juil. 2015 Affaire n°009874-01
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Projet de concession de sables marins calcaires coquilliers dit de la Pointe d'Armor
MATHIEU, Noël

VO VAN QUI, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: févr. 2015 Mise en ligne: févr. 2015 Affaire n°010153-01
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Projet d'extension du site classé des Roches de Solutré et de Vergisson et du Mont de Pouilly (71). Communes de Cenves (69), Chasselas (71), Solutré-Pouilly (71) et Vergisson (71). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 2 février 2015
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2015 Mise en ligne: avr. 2021 Affaire n°008488-03
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