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Mission d’écoute des acteurs impliqués dans le devenir de la tourbière de Baupte dans le département de la Manche
VIRET, Christophe

ANDRE, Frédéric
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juil. 2021 Mise en ligne: sept. 2021 Affaire n°013563-01
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Bilan des bilans LOTI
AYOUN, Philippe

MASSONI, Michel

VIORA, Mireille
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2021 Mise en ligne: juil. 2021 Affaire n°012979-01
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De nouveaux référentiels pour les petites lignes ferroviaires
HUNEAU, Denis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2019 Mise en ligne: mars 2020 Affaire n°012582-P
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Port de Saint-Pierre-et-Miquelon - Modalités de gouvernance et axes du projet stratégique
SANDRIN, Marc

FAYOL, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
Rapport: oct. 2019 Mise en ligne: oct. 2020 Affaire n°012778-01
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Conditions d'exploitation du méthaniseur de Gramat : expertise et pistes d'avenir
GALIBERT, Thierry

KOSUTH, Pascal
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2019 Mise en ligne: nov. 2019 Affaire n°012750-01
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Réinventer l'exploitation ferroviaire du réseau structurant - Circulation des trains : comment préparer, en 2019, le schéma de numérisation et d’automatisation des lignes à grand trafic
DE TREGLODE, Hervé

HUNEAU, Denis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2018 Mise en ligne: avr. 2022 Affaire n°012348-01
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Évaluation et propositions du Ministère de la transition écologique et solidaire en matière d'exploitation du balisage maritime
CAZOTTES, François

LE GUILLOU, Jacques

BARADUC, Bruno
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: mars 2018 Mise en ligne: mai 2018 Affaire n°011062-01
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Impact environnemental et économique des activités d'exploration ou d'exploitation des ressources minérales marines
PICHON, Antoine

LAVARDE, Patrick

AVEZARD, Cécile

LEGAIT, Benoît

WALLARD, Isabelle
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: déc. 2017 Mise en ligne: mai 2019 Affaire n°011447-01
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Mission d'expertise du projet d'extension de la carrière de quartz de Thédirac (Lot) : enjeux et recommandations
ARNOULD, Brigitte

FREMONT, Jean-Marc

MAGNE, Yves

PICARD, Robert
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: oct. 2016 Mise en ligne: nov. 2017 Affaire n°010498-01
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Approvisionnement en gaz naturel de la Corse
DURANTHON, Jean-Philippe

HELBRONNER, Charles

SORRO, Jean-François

TARDIVON, Christian
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: oct. 2016 Mise en ligne: déc. 2016 Affaire n°010736-01
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Conditions d'exploitation du gisement de sables coquilliers de Lannion
LAVARDE, Patrick

CAUDE, Geoffroy
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2016 Mise en ligne: nov. 2016 Affaire n°010801-01
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Modalités de gestion du site IEP à Villers-Saint-Sépulcre dans l’Oise
VUILLOT, Michel

BERNARDIN, Stève
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2016 Mise en ligne: déc. 2016 Affaire n°010690-01
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Répartition entre les grands ports maritimes de la dotation de l’État affectée aux travaux de dragage, d’entretien et d’exploitation de certains ouvrages dans les grands ports maritimes
PIETRI, Jean-Marcel

RICARD, Frédéric

FAYOL, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
Rapport: juil. 2016 Mise en ligne: sept. 2016 Affaire n°010478-01
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La desserte maritime "fret" de Saint-Pierre et Miquelon
SANDRIN, Marc

CLOUET, Nicolas
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: mai 2015 Mise en ligne: juil. 2015 Affaire n°007501-02
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Coordination des actions ministérielles relatives à l'emploi du gaz naturel liquéfié comme carburant marin - Rapport d'étape au 31 août 2014
MALER, Philippe

ERHARDT, Jean-Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2014 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°008091-02
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Décroisement des compétences Etat/VNF sur le Rhin - Deuxième partie : Les chaînes de responsabilités à formaliser et les cas d'« ouvrages orphelins »
BORDRY, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2014 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°008749-02
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L'accueil des trains TEOZ Paris - Clermont-Ferrand en gare de Paris-Bercy au service 2013
LABIA, Patrick

MEAUX, Marie-Line

PICQUAND, Jean-Louis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2013 Mise en ligne: janv. 2015 Affaire n°008010-01
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Evaluation et perspectives de l'autoroute de la mer entre les ports de Nantes - Saint-Nazaire (France) et de Gijon (Espagne)
LABIA, Patrick

PATEY, Gérard

JOUFFRAY, Jean-François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: août 2013 Mise en ligne: janv. 2015 Affaire n°008535-01
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Avis du CGEDD sur le bilan de la réalisation de l'autoroute A 28 Alençon-Tours (bilan LOTI)
MORIN, Yves

BELLEC, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2013 Mise en ligne: avr. 2013 Affaire n°008517-01
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Le projet de canal Seine-Nord Europe
MASSONI, Michel

MORIN, Yves

FEDOU, Daniel

LIDSKY, Vincent

MASON-SCHULER, Nathanaël

DURAND, Sylvain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: janv. 2013 Mise en ligne: mars 2013 Affaire n°008531-01
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Les hydrocarbures de roche-mère en France. Rapport initial et rapport complémentaire
DURVILLE, Jean-Louis

GAZEAU, Jean-Claude

BELLEC, Gilles

CATOIRE, Serge

PILLET, Didier

LETEURTROIS, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: févr. 2012 Mise en ligne: mars 2012 Affaire n°007612-03
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L'indemnisation des dégâts miniers
VAULONT, Isabelle

VO VAN QUI, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: déc. 2011 Mise en ligne: janv. 2012 Affaire n°007373-01
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Noeud ferroviaire lyonnais - Scénarios d'aménagement de la section ferroviaire entre Saint-Fons (Rhône) et Grenay (Isère) (Rapport de mission et Analyses, scénarios, recommandations)
MEAUX, Marie-Line
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2011 Mise en ligne: janv. 2012 Affaire n°006680-03
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Les hydrocarbures de roche-mère en France. Rapport provisoire
DURVILLE, Jean-Louis

GAZEAU, Jean-Claude

LETEURTROIS, Jean-Pierre

PILLET, Didier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: avr. 2011 Mise en ligne: avr. 2011 Affaire n°007612-01
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Le développement du trafic de fret sur la ligne nouvelle Perpignan-Figueras
GENEVOIS, René

PICQUAND, Jean-Louis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2011 Mise en ligne: juil. 2011 Affaire n°007290-01
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