Résultats de recherche : - Auteur moral: "CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)" - Thématique: ENVIRONNEMENT

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• Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Guadeloupe

  • VUILLOT, Michel

  • BUISSON, Bernard

  • CLEMENT, Catherine

  • MARTY-MAHE, Francis

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: janv. 2019 Mise en ligne: mars 2019 Affaire n°010596-01

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• Renouvellement du label Grand Site de France du Puy Mary Volcan du Cantal. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 13 décembre 2018

  • MICHEL, Dominique

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2018 Mise en ligne: déc. 2018 Affaire n°012470-01

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• Évaluation du troisième plan national Santé-Environnement

  • PIPIEN, Gilles

  • VINDIMIAN, Eric

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2018 Mise en ligne: avr. 2019 Affaire n°011997-01

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• Projet de classement du site "Chaumont-sur-Loire et le Val d'Onzain" (Loir-et-Cher) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l'environnement. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages Séance du 15 novembre 2018

  • CABRIT, Jean-Luc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2018 Mise en ligne: nov. 2018 Affaire n°012411-01

  • Accéder à la notice

  
• Demande d'attribution du label Grand Site de France aux "Dunes sauvages de Gâvres à Quiberon". Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 15 novembre 2018

  • CABRIT, Jean-Luc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2018 Mise en ligne: nov. 2018 Affaire n°012369-01

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• Demande de renouvellement du label Grand Site de France du Marais Poitevin (Deux-Sèvres, Vendée et Charente-Maritime). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 19 octobre 2017

  • CLEMENT, Denis

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2018 Mise en ligne: oct. 2017 Affaire n°011451-01

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• Exercice de la police de l'eau et de la nature dans les services déconcentrés et les opérateurs de l'État

  • BOIZARD, Pascale

  • CINOTTI, Bruno

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2018 Mise en ligne: juin 2019 Affaire n°012364-01

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• Analyse des possibilités d'extension de la réserve naturelle nationale du marais d'Yves

  • PERRON, Gilles

  • MAKALA, Annick

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: sept. 2018 Mise en ligne: oct. 2018 Affaire n°012187-01

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• Propositions d'évolution des mesures d'accompagnement aux éleveurs confrontés à la prédation de l'ours et aux difficultés économiques du pastoralisme. Cas des Pyrénées centrales

  • STEFANINI-MEYRIGNAC, Odile

  • AYPHASSORHO, Hugues

  • RUIZ, José

  • COLAS, François

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: sept. 2018 Mise en ligne: mars 2019 Affaire n°012265-01

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• Réhabiliter l'étang de Berre ? Evaluation des effets d'un pompage au travers du tunnel du Rove sur l'écosystème de l'étang, autres pistes et note complémentaire sur la crise d’anoxie de l’été 2018

  • BAGUET, Aline

  • FORRAY, Nicolas

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juin 2018 Mise en ligne: juil. 2019 Affaire n°012060-01

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• Xylella fastidiosa en Corse : connaissances, risques afférents à sa présence pour la végétation cultivée ou naturelle, et stratégie d’enrayement

  • STEFANINI-MEYRIGNAC, Odile

  • BARTHOD, Christian

  • BARJOL, Jean-Louis

  • LARGUIER, Michel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: juin 2018 Mise en ligne: oct. 2018 Affaire n°011653-01

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• Réorientation du programme Lamantin au parc national de la Guadeloupe - État des lieux et conditions de faisabilité

  • BOISSEAUX, Thierry

  • ALLAG-DHUISME, Fabienne

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mars 2018 Mise en ligne: mai 2018 Affaire n°012069-01

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• La stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens (SNPE). Évaluation de la mise en oeuvre et propositions d’évolution

  • LAVARDE, Patrick

  • BARTOLI, Fabienne

  • LESTEVEN, Pierre

  • MOQUAY, Viviane

  • VEDEAU, François

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: déc. 2017 Mise en ligne: févr. 2018 Affaire n°011609-01

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• Utilisation des produits phytopharmaceutiques

  • DELAUNAY, Alexis

  • MIR, Catherine

  • TESSIER, Robert

  • GUERIAUX, Didier

  • MARTY-CHASTAN, Clémence

  • RANCE, Erik

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: déc. 2017 Mise en ligne: janv. 2018 Affaire n°011624-01

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• Revue des politiques du ministère au regard des objectifs de développement durable (Agenda 2030)

  • AUBERT, Marie-Hélène

  • BESSE, Geneviève

  • BELLEC, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2017 Mise en ligne: janv. 2018 Affaire n°010982-01

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• Dispositif « Communication, éducation, sensibilisation et participation » (CESP) du plan national d'action relatif aux milieux humides. Analyse, évaluation et propositions de renforcement

  • ALLAG-DHUISME, Fabienne

  • MAKALA, Annick

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2017 Mise en ligne: févr. 2018 Affaire n°010512-01

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• Utilisation des sanctions administratives introduites par l’ordonnance n° 2012-34 dans le domaine des installations classées

  • DELCOUR, Denis

  • SIMONE, Maryline

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2017 Mise en ligne: mai 2018 Affaire n°011110-01

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• Réflexion prospective sur une politique de réduction des nuisances sonores

  • AVEZARD, Cécile

  • LEBLANC, Sylvain

  • ROSTAGNAT, Michel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2017 Mise en ligne: janv. 2018 Affaire n°011057-01

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• Mise en oeuvre de la séquence "éviter-réduire-compenser" en mer

  • VINDIMIAN, Eric

  • MARENDET, François

  • AVEZARD, Cécile

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2017 Mise en ligne: déc. 2017 Affaire n°010966-01

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• Mission d’appui au Comité Stratégique de Filière Bois - Accès des secteurs de la filière bois aux programmes des investissements d’avenir

  • MOUCHARD, Agnès

  • VIGNOLLES, Denis

  • MAGRUM, Max

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: oct. 2017 Mise en ligne: avr. 2018 Affaire n°010819-01

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• Mesures de compensation et intervention des conservatoires d'espaces naturels

  • BOISSEAUX, Thierry

  • STEFANINI-MEYRIGNAC, Odile

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: sept. 2017 Mise en ligne: nov. 2017 Affaire n°011090-01

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• La déviation de Beynac (24)

  • FORRAY, Nicolas

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: sept. 2017 Mise en ligne: oct. 2017 Affaire n°011799-01

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• Revue de dépenses - La gestion des espaces naturels sensibles (ENS) et des parcs naturels régionaux (PNR)

  • MAKALA, Annick

  • STEVENS, Dominique

  • DE COUSTIN, Hélène

  • LACROIX, Dominique

  • DUPUIS, Philippe

  • BERGER, Samuel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: sept. 2017 Mise en ligne: déc. 2017 Affaire n°011070-01

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• Préservation de l’élevage extensif, gestionnaire des milieux humides

  • GUERBER, François

  • AUBERT, Marie-Hélène

  • DEREIX, Charles

  • BRUGIERE-GARDE, Yves

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: juil. 2017 Mise en ligne: nov. 2017 Affaire n°010813-01

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• Élaboration d’un projet de législation de la chasse en Guyane Française

  • FOUQUET, Eric

  • COLAS-BELCOUR, François

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: juin 2017 Mise en ligne: oct. 2017 Affaire n°010069-01

  • Accéder à la notice

  

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