Résultats de recherche : - Auteur moral: "CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)"

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• Modalités de gestion et d’indemnisation des dégâts occasionnés par un forage géothermique sur la commune de Lochwiller (Bas-Rhin)

  • GUIGNARD, Philippe

  • JEAN-FRANCOIS, Michel

  • CATOIRE, Serge

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: janv. 2017 Mise en ligne: mars 2017 Affaire n°010788-01

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• Audit de la mise en oeuvre des politiques de l'eau et de la biodiversité dans le département des Yvelines

  • LEBENTAL, Bruno

  • BOIZARD, Pascale

  • PERRIN, Thérèse

  • GUITTON, Jean-Luc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: janv. 2017 Mise en ligne: oct. 2017 Affaire n°010146-04

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• Site classé du cirque de Navacelles et des gorges de la Vis. Label Grand Site de France. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 16 décembre 2016

  • BOYER, Jean-Marc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2016 Mise en ligne: déc. 2016 Affaire n°010882-01

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• Extension du site classé du cirque de Navacelles et des gorges de la Vis. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 16 décembre 2016

  • BOYER, Jean-Marc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2016 Mise en ligne: déc. 2016 Affaire n°008212-04

  • Accéder à la notice

  
• Site classé de l'Aven d'Orgnac. Renouvellement du label Grand Site de France. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 16 décembre 2016

  • MICHEL, Dominique

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2016 Mise en ligne: déc. 2016 Affaire n°010797-01

  • Accéder à la notice

  
• Site classé des abords de la cité de Carcassonne Opération Grand Site. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 8 décembre 2016

  • BOYER, Jean-Marc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2016 Mise en ligne: déc. 2016 Affaire n°010387-02

  • Accéder à la notice

  
• Les engagements de SNCF Mobilités sur les ventes de billets à « petits prix » – quelle réalité, quelle définition, quelle évolution ?

  • BACOT, Marie-Anne

  • VIORA, Mireille

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2016 Mise en ligne: mars 2017 Affaire n°010630-01

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• Etude de la desserte aérienne de Saint-Pierre-et-Miquelon

  • CAUSSADE, Pierre

  • LE GUILLOU, Jacques

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2016 Mise en ligne: févr. 2017 Affaire n°010706-01

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• Contamination par les métaux lourds d'habitants proches d'anciens sites miniers du Gard – Etudes environnementales sur l'état des sols et nécessité d'assurer un suivi médical

  • DELAUNAY, Alexis

  • TARDIVON, Pascaline

  • BESSON, Aurélien

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  Rapport: déc. 2016 Mise en ligne: mai 2017 Affaire n°010657-01

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• Mission d'inspection sur les effets de la suppression du coefficient d'occupation des sols (COS) dans les plans locaux d'urbanisme (PLU) des secteurs de montagne soumis à forte pression immobilière

  • HELARY, Jean-Louis

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2016 Mise en ligne: févr. 2017 Affaire n°010884-01

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• Audit préalable aux labellisations AFNOR égalité et diversité du MEEM et du MLHD - Mesure prévue lors de l’actualisation du plan d’action égalité en mars 2016

  • BELLUROT, Nadine

  • AUJOLLET, Yvan

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2016 Mise en ligne: févr. 2017 Affaire n°010568-01

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• Évaluation de la convention d’objectifs et de gestion (COG) 2013-2015 entre l’État et l’Établissement national des invalides de la marine (ENIM)

  • RIMOUX, Lionel

  • PINEY, Dominique

  • ESQUIVIE, Marie-Henriette

  • GUILLERMO, Véronique

  • DEBEAUPUIS, Jean

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)

  Rapport: déc. 2016 Mise en ligne: nov. 2017 Affaire n°010604-01

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• Audit de suivi de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques (RNT) à La Réunion

  • BUISSON, Bernard

  • SORRO, Jean-François

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: déc. 2016 Mise en ligne: févr. 2017 Affaire n°010601-01

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• Préfiguration d’un contrat partenarial d’intérêt national pour le bassin minier du Nord et du Pas‐de‐Calais - Mission interministérielle d'appui à Jean-Louis SUBILEAU

  • HELARY, Jean-Louis

  • DUVAL, François

  • MARECHAL, Isabelle

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2016 Mise en ligne: avr. 2017 Affaire n°010560-01

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• Durabilité de l’huile de palme et des autres huiles végétales

  • AUBERT, Marie-Hélène

  • TALON, Michel-Régis

  • CHAMPANHET, François

  • BENEZIT, Jean-Jacques

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: déc. 2016 Mise en ligne: mai 2017 Affaire n°010741-01

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• Coupure de l'autoroute A10 et autres infrastructures lors des inondations de fin mai 2016

  • RICARD, Frédéric

  • BOIZARD, Pascale

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2016 Mise en ligne: févr. 2017 Affaire n°010735-01

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• Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques en région Corse

  • SAILLARD, Michel

  • CAUDE, Geoffroy

  • BAUCHE, Alain

  • SORRO, Jean-François

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: déc. 2016 Mise en ligne: févr. 2017 Affaire n°010056-03

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• Concilier la continuité écologique des cours d'eau avec la préservation des moulins patrimoniaux, la très petite hydroélectricité et les autres usages - Pour un développement durable et partagé

  • BRANDEIS, Alain

  • MICHEL, Dominique

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2016 Mise en ligne: avr. 2017 Affaire n°008036-03

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• Mission de médiation entre l’association « Bretagne Vivante » et le Parc naturel marin d'Iroise - Pour un partenariat constructif et ambitieux au service de la préservation des espaces

  • BOISSEAUX, Thierry

  • BERTHET, Jean-Marie

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2016 Mise en ligne: févr. 2017 Affaire n°010761-01

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• Prise en compte par le transport aérien du règlement européen n°1107/2006 concernant les droits des personnes handicapées et à mobilité réduite

  • LEMPEREUR, Thierry

  • ASSAILLY, Christian

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2016 Mise en ligne: févr. 2017 Affaire n°010607-01

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• Servitude de marchepied : situation des rives de l’Erdre - Rapport d'étape

  • DELAUNAY, Alexis

  • ARNOULD, Brigitte

  • BERTHET, Jean-Marie

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2016 Mise en ligne: févr. 2017 Affaire n°010676-01

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• Audit de la concession du viaduc de Millau - Audit interne comptable et financier

  • PERRIN, Gilles

  • RICARD, Frédéric

  • DENIAUX, Guillaume

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2016 Mise en ligne: janv. 2017 Affaire n°010590-01

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• Mission d’évaluation des réformes de l’assistance technique pour raisons de solidarité et d’aménagement du territoire (ATESAT) et de l’application du droit des sols (ADS)

  • GADBIN, Françoise

  • TARDIVON, Pascaline

  • HELBRONNER, Charles

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2016 Mise en ligne: janv. 2017 Affaire n°010538-01

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• Impact de la crue de mai-juin 2016 du bassin de la Seine sur la filière fluviale passagers et marchandises

  • DURANTHON, Jean-Philippe

  • MOUGARD, Sophie

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2016 Mise en ligne: janv. 2017 Affaire n°010798-01

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• Aménagement de la zone du Grand Bourget

  • DEPRESLE, Bruno

  • DUFAY, Jean-Pierre

  • RAVERAT, Laurent

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2016 Mise en ligne: déc. 2016 Affaire n°010722-01

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