Résultats de recherche : - Auteur moral: "INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)"

138 documents trouvés

PDF Tableau

PDF Bibliographie

Tri par

date du rapport

date de mise en ligne

Ajouter tous les documents de la page

• Mission de simplification du cadre législatif et réglementaire applicable à l’entretien des cours d’eau

  • LANDEL, Jean-François

  • PALHOL, Fabien

  • KHOLLER, Didier

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: mai 2024 Mise en ligne: juil. 2024 Affaire n°015574-01

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation de l'emploi des dispositions législatives et réglementaires d'adaptation des politiques publiques aux spécificités territoriales : expérimentation, différenciation, pouvoir de dérogation

  • CINOTTI, Bruno

  • HORNUNG, Pascal

  • TARRISSE, Florent

  • SCARBONCHI, François

  • CARDET, Raphaël

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: mai 2024 Mise en ligne: sept. 2024 Affaire n°015408-01

  • Accéder à la notice

  
• Propositions de réforme de la fiscalité locative : Appui à Mme Annaïg LE MEUR, députée du Finistère.

  • LECONTE, Manuel

  • HANOTAUX, Pierre

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: mai 2024 Mise en ligne: juil. 2024 Affaire n°015409-01

  • Accéder à la notice

  
• Projet de classement du site de la montagne d'Uchon - Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 4 avril 2024

  • BRENTRUP, Serge

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: avr. 2024 Mise en ligne: avr. 2024 Affaire n°013732-02

  • Accéder à la notice

  
• Projet et programme d’actions de l’Opération Grand Site ’’La Hague’’ (50) - Rapport en CSSPP

  • CABRIT, Jean-Luc

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: avr. 2024 Mise en ligne: avr. 2024 Affaire n°015439-01

  • Accéder à la notice

  
• Retour d'expérience à la suite du foudroiement de la tour de contrôle de Brest le 30 décembre 2023

  • POURQUERY DE BOISSERIN, Vincent

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: avr. 2024 Mise en ligne: mai 2024 Affaire n°015498-01

  • Accéder à la notice

  
• Appui à David Amiel, député de Paris, pour sa mission sur l'accès au logement des agents publics

  • BEGASSAT, Luc

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: avr. 2024 Mise en ligne: avr. 2024 Affaire n°015380-01

  • Accéder à la notice

  
• Évaluation du contrat d’objectifs et de performances de l’Ineris à mi-parcours

  • SCHWOB, Bernard

  • MOUGARD, Sophie

  • DE ROCCA, Edouard

  • SCHMIIT, Michel

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: avr. 2024 Mise en ligne: juin 2024 Affaire n°015183-01

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation de la mise en œuvre de la politique de la prévention des risques naturels et technologiques en région Corse

  • DESBOUIS, Jean-François

  • NOUALHAGUET, Pierre

  • DUMONT, Armelle

  • ARBIZZI, Sandrine

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: avr. 2024 Mise en ligne: oct. 2024 Affaire n°015121-01

  • Accéder à la notice

  
• Parangonnage des instances « homologues » exerçant les fonctions de l’IGEDD à l’étranger

  • CASTEL, Florence

  • FULDA, Bruno

  • STRAUSS, Marc

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: avr. 2024 Mise en ligne: juin 2024 Affaire n°015122-01

  • Accéder à la notice

  
• Projet de classement du Petit Donon - Communes de Grandfontaine, Schirmeck et Wisches (Bas-Rhin) (67) - Rapport en CSSPP

  • CABRIT, Jean-Luc

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: avr. 2024 Mise en ligne: avr. 2024 Affaire n°013574-02

  • Accéder à la notice

  
• Projet et programme d’actions de l’Opération Grand Site ’’Conques Vallées Lot et Dourdou’’ (Aveyron) - Rapport en CSSPP

  • BRENTRUP, Serge

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: avr. 2024 Mise en ligne: avr. 2024 Affaire n°015440-01

  • Accéder à la notice

  
• La louveterie - Une institution ancienne à conforter pour répondre aux défis de demain

  • CINOTTI, Bruno

  • DIEUDONNE, Christian

  • HUBERT, Louis

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: mars 2024 Mise en ligne: mai 2024 Affaire n°015022-01

  • Accéder à la notice

  
• Bilan LOTI du prolongement du T2 d’Issy – Val-de-Seine à Porte de Versailles

  • BONNET-JACQUI, Marie

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: mars 2024 Mise en ligne: juin 2024 Affaire n°015101-01

  • Accéder à la notice

  
• Appui à François Decoster, maire de Saint-Omer, pour sa mission relative à l’amélioration de l’aménagement des bassins versants, du dispositif de gestion des cours d’eau et de la prévention des inondations au sein de sa commune

  • TOURJANSKY, Laure

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: mars 2024 Mise en ligne: mai 2024 Affaire n°015437-01

  • Accéder à la notice

  
• Éboulement de la falaise de la Praz – Revue de détail des propositions d’action faites par les différents maîtres d’ouvrage en vallée de la Maurienne

  • LOOSES, Bertrand

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: mars 2024 Mise en ligne: avr. 2024 Affaire n°015481-01

  • Accéder à la notice

  
• Accompagnement à la candidature au label Grand Site de France de la Dune du Pilat (33)

  • SCHWERER, Odile

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: févr. 2024 Mise en ligne: sept. 2024 Affaire n°015391-01

  • Accéder à la notice

  
• Per- et plyfluoroalkyles (pfas), pollution et dépendance : comment faire marche arrière ? Appui à M. Cyrille Isaac-Sibille

  • TORTEROTOT, Jean-Philippe

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: janv. 2024 Mise en ligne: mars 2024 Affaire n°015142-01

  • Accéder à la notice

  
• Retraitement des dispositifs médicaux à usage unique dans le cadre de la transition écologique du système de santé

  • AUJOLLET, Yvan

  • KUJAS, Paule

  • SCHAPIRA, Irina

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  Rapport: janv. 2024 Mise en ligne: juil. 2024 Affaire n°015247-01

  • Accéder à la notice

  
• Candidature au label du Grand Site de France “Gorges du Tarn, de la Jonte et causses” (départements de la Lozère et de l’Aveyron). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 14 décembre 2023

  • SCHWERER, Odile

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: déc. 2023 Mise en ligne: déc. 2023 Affaire n°015172-01

  • Accéder à la notice

  
• Projet de classement et d’inscription du site de « la butte de Sancerre et son écrin » (Cher et Nièvre) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l’environnement. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 14 décembre 2023

  • CABRIT, Jean-Luc

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: déc. 2023 Mise en ligne: déc. 2023 Affaire n°012663-02

  • Accéder à la notice

  
• Demande de renouvellement du label Grand Site de France « Conca d’Oro, vignoble de Patrimonio - golfe de Saint-Florent» (Corse) pour la période 2024 – 2031. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 14 décembre 2023

  • BOISSEAUX, Thierry

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: déc. 2023 Mise en ligne: déc. 2023 Affaire n°015254-01

  • Accéder à la notice

  
• Mission interministérielle sur la lutte contre l’importation illégale de produits carnés et d’espèces protégées

  • DOMBREVAL, Loïc

  • ROBINET, Olivier

  • GARDET, Caroll

  • LE HENAFF, Marie-Hélène

  • DUBOIS, Christine

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • INSPECTION DES SERVICES DE LA DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DES DROITS INDIRECTS (IS-DGDDI)

  Rapport: déc. 2023 Mise en ligne: mai 2024 Affaire n°015061-01

  • Accéder à la notice

  
• Projet de classement du site de « Ménars et le val amont de Blois » (Loir-et-Cher) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l’environnement. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 9 novembre 2023

  • CABRIT, Jean-Luc

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: nov. 2023 Mise en ligne: nov. 2023 Affaire n°010649-02

  • Accéder à la notice

  
• Projet de classement du site de la montagne de la Serre et ses coulées adjacentes (Puy-de-Dôme) - Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 9 novembre 2023

  • SCHWERER, Odile

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: nov. 2023 Mise en ligne: nov. 2023 Affaire n°013245-03

  • Accéder à la notice

  

Aucun résultat

• <<

• <

• 2

• 3

• 4

• 5

• 6