IGEDD
Inspection générale de l’environnement et du développement durable
Base des rapports publiés
Menu d'accessibilité
Politique d'accessibilité
Aller au contenu
Aller à la recherche
Aller à la page d'accueil
Menu principal
Accueil
Toggle navigation
Rapports
Porte-documents
Nouveautés
Aide
Navigation et outils annexes
Pas de message de service
Menu contextuel
Recherche
dans le texte intégral des documents
Sujet
Auteur physique
Auteur moral
Titre
N° d'affaire
Lieu
Année rapport
Mois rapport
Jour rapport
Période rapport
entre le
et le
le
mois + année
en
Année mise en ligne
Mois mise en ligne
Jour mise en ligne
Période mise en ligne
entre le
et le
le
mois + année
en
Rechercher
Filtres
Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
82
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
40
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
18
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
15
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
14
FRIGGIT, Jacques
11
MASSIN, Isabelle
10
PREVOT, Marc
8
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
7
LAPORTE, Patrick
7
Thématique
HABITAT - LOGEMENT
129
Domaine
LOGEMENT SOCIAL
44
FINANCEMENT DU LOGEMENT
27
AMELIORATION DE L'HABITAT
26
MARCHE DU LOGEMENT
22
URBANISME REGLEMENTAIRE
15
RISQUES
10
ENERGIE
9
POLITIQUE FONCIERE
9
URBANISME OPERATIONNEL
8
BATIMENT
7
Mot clé
logement
33
logement social
30
politique du logement
25
évaluation des politiques publiques
18
construction
15
offre de logement
14
collectivité locale
13
financement du logement
12
évaluation
12
accès au logement
11
Année rapport
2024
2
2023
5
2022
4
2021
2
2020
2
2019
7
2018
0
2017
4
2016
12
2015
6
2014
7
2013
11
2012
8
2011
6
2010
9
2009
2
2008
4
2007
4
2006
11
2005
6
2004
10
2003
7
Année mise en ligne
2024
5
2023
4
2022
2
2021
3
2020
1
2019
7
2018
0
2017
9
2016
9
2015
7
2014
10
2013
7
2012
8
2011
7
2010
6
2009
2
2008
6
2007
5
2006
9
2005
13
2004
9
Résultats de recherche : - Thématique: HABITAT - LOGEMENT
129 documents trouvés
PDF Tableau
PDF Bibliographie
Tri par
date du rapport
date de mise en ligne
Ajouter tous les documents de la page
La politique du logement social outre-mer (DOM et Mayotte)
DE KORSAK, Bernard
DUBOIS, Pierre
HOSSARD, Claude
BOLLIET, Anne
CANNARD, Philippe
FONTAINE, Bernard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: avr. 2006
Mise en ligne: mai 2006
Affaire n°004605-01
Accéder à la notice
Eléments d'expertise et de mise en oeuvre d'un plan spécifique d'accroissement de l'offre d'hébergement en résidences hôtelières à vocation sociale
DUCOS-FONFREDE, Dominique
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: févr. 2006
Mise en ligne: janv. 2007
Affaire n°004543-01
Accéder à la notice
Le logement social en Nouvelle-Calédonie
DUBOIS, Pierre
RIERA, Ramiro
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: févr. 2006
Mise en ligne: janv. 2007
Affaire n°004521-01
Accéder à la notice
Comparaison européenne sur les mesures destinées à améliorer la performance énergétique des bâtiments
AUSSOURD, Philippe
FOLLENFANT, Philippe
SLAMA, Raphaël
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: janv. 2006
Mise en ligne: mai 2006
Affaire n°004513-01
Accéder à la notice
La contribution de l'Etat à la politique de résorption de l'habitat insalubre mise en oeuvre en outre-mer
DE KORSAK, Bernard
DUMONT, Michel
JAMET, Christian
AUBERNON, Jean-Charles
BOLLIET, Anne
ROSTAGNAT, Michel
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2006
Mise en ligne: juin 2006
Affaire n°004546-01
Accéder à la notice
Rapport sur l'hébergement et le relogement des femmes victimes de violence
DE KORSAK, Bernard
LEGER, Anne-Marie
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: janv. 2006
Mise en ligne: mars 2006
Affaire n°004485-01
Accéder à la notice
Analyses et contributions pour les orientations pluriannuelles du PUCA 2006 - 2010 - Tome I : rapport et Tome II : Informations et éclairages complémentaires
CONTENAY, Florence
CREPEY, Georges
FREBAULT, Jean
SLAMA, Raphaël
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2005
Mise en ligne: juin 2006
Affaire n°004360-01
Accéder à la notice
Loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées : étude d'impact préparatoire à l'élaboration des décrets d'application
BACHELIER, Catherine
CLARET DE FLEURIEU, Agnès
DE VINCENTI, Jean-Charles
FRACCARO, Firmino
MASSIN, Isabelle
PARTRAT-FAUGERE, Marie-Thérèse
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004375-01
Accéder à la notice
Recherche et développement sur les économies d'énergie et les substitutions entre énergies dans les bâtiments
ORSELLI, Jean
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004381-01
Accéder à la notice
Le financement des aires d'accueil des gens du voyage
WELLHOFF, François
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2005
Mise en ligne: juin 2005
Affaire n°004446-01
Accéder à la notice
Consolidation des conventions conclues entre l'Etat et l'UESL
ROUQUES, Gilles
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mai 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004339-01
Accéder à la notice
Etude d'un indice de révision des loyers d'habitation
ROUQUES, Gilles
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004471-01
Accéder à la notice
Propositions pour l'organisation du diagnostic immobilier réglementaire
GARCIA, Jean-Paul
HANUS, François
SLAMA, Raphaël
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2004
Mise en ligne: déc. 2004
Affaire n°004369-01
Accéder à la notice
Evaluation (l') de la politique du logement dans les villes nouvelles
BILLIARD, Isabelle
DE KORSAK, Bernard
LE BOUTEILLER, Véronique
MASSIN, Isabelle
PERNELLE, Jacques
SMOLARSKI, Evelyne
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004342-01
Accéder à la notice
Mission d'expertise sur le conventionnement global des organismes HLM
AILLERET, Bernard
PREVOT, Marc
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: sept. 2004
Mise en ligne: sept. 2004
Affaire n°004247-01
Accéder à la notice
Définition d'un système d'observation des expulsions locatives, de leur mécanisme et de leur prévention
GRUNSPAN, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2004
Mise en ligne: août 2004
Affaire n°004268-01
Accéder à la notice
Le prêt viager hypothécaire et la mobilisation de l'actif résidentiel des personnes âgées
FRIGGIT, Jacques
JACHIET, Nicolas
TAFFIN, Claude
VORMS, Bernard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
AGENCE NATIONALE POUR L'INFORMATION SUR LE LOGEMENT (ANIL)
Rapport: juil. 2004
Mise en ligne: juil. 2004
Affaire n°004321-01
Accéder à la notice
Evaluation des OPAH et PIG en milieu rural
LENOEL, François
MASSIN, Isabelle
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2004
Mise en ligne: juin 2004
Affaire n°004211-01
Accéder à la notice
L'accueil des gens du voyage - Rapport de mission sur la mise en oeuvre de la Loi n°2000-614 du 5 juillet 2000 relative à l'accueil et à l'habitat des gens du voyage
PERRET, Bernard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2004
Mise en ligne: juin 2004
Affaire n°004269-01
Accéder à la notice
Rapport sur le devenir des logements construits à Villetaneuse par Jean RENAUDIE
QUERCY, Pierre
CHASSEL, Francis
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (IGAPA)
Rapport: avr. 2004
Mise en ligne: juin 2004
Affaire n°004311-01
Accéder à la notice
Lutte contre le saturnisme infantile lié à l'habitat indigne - Analyse du dispositif dans trois départements d'Ile-de-France
CREPEY, Georges
ROUSSEAU-GIRAL, Anne-Chantal
TRICARD, Dominique
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: mars 2004
Mise en ligne: avr. 2004
Affaire n°004238-01
Accéder à la notice
Les cinquante pas géométriques en Guadeloupe et en Martinique
BERSANI, Catherine
BOUGRIER, Gérard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: févr. 2004
Mise en ligne: mars 2004
Affaire n°004308-01
Accéder à la notice
Bilan de la mission d'assistance à la remise en état des habitations touchées par l'explosion de l'usine AZF à Toulouse
SLAMA, Raphaël
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°003985-02
Accéder à la notice
Simplification du régime des agréments des structures et activités visant à la mise en oeuvre du droit au logement
GRUNSPAN, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004128-01
Accéder à la notice
Politique d'accompagnement des démolitions de logements sociaux
CHECCAGLINI, Paul
CREPEY, Georges
PERNELLE, Jacques
QUERCY, Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004050-01
Accéder à la notice
Aucun résultat
<<
<
2
3
4
5
6
Haut de page