Résultats de recherche : - Auteur moral: "CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)"

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Auteur moral: "CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)"

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La prévention de la délinquance et la gestion du parc social de l'habitat
DESCHAMPS, Michel

MASSIN, Isabelle

LE DORH, Marc

DEGRANDI, Marie-Christine
INSPECTION GENERALE DES SERVICES JUDICIAIRES (IGSJ)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE (IGAENR)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DE L'EDUCATION NATIONALE (IGEN)

CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

MISSION PERMANENTE D'EVALUATION DE LA POLITIQUE DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE
Rapport: mai 2012 Mise en ligne: août 2012 Affaire n°007479-07
- Accéder à la notice
Projet urbain autour de la gare Matabiau à Toulouse
GEINDRE, François

LECOMTE, Alain

WEYMULLER, Benoît
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2012 Mise en ligne: sept. 2012 Affaire n°008054-01
- Accéder à la notice
Audit thématique national relatif à la prise en compte des objectifs du Grenelle de l'environnement dans l'élaboration des schémas de cohérence territoriale (SCoT)
ARNOULD, Brigitte

GADBIN, Françoise

MALFILATRE, Yves

PUECH, Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2012 Mise en ligne: août 2012 Affaire n°007702-01
- Accéder à la notice
Audit de la politique du ministère de l'Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement (MEDDTL) en direction des agents handicapés
LE DIVENAH, Jean-Paul

RENVOISE, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2012 Mise en ligne: août 2012 Affaire n°007908-01
- Accéder à la notice
Création de civelleries et d'unités d'élevage d'anguilles en France
D'ORNELLAS, Christian

BLANC, Nicole

ROUSSEL, François

FERLIN, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2012 Mise en ligne: sept. 2012 Affaire n°007965-01
- Accéder à la notice
Audit sur la législation environnementale applicable aux raffineries
LEGRAND, Henri

GUIGNARD, Philippe

SUBREMON, Alexandra
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2012 Mise en ligne: déc. 2012 Affaire n°007911-01
- Accéder à la notice
Mission d'appui, suite aux incendies de forêt de la Réunion
CREUCHET, Bertrand

LAFITTE, Jean-Jacques

DE FURST, Xavier

SAUVAGE, Patrick

MADIGNIER, Marie-Laurence
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: mars 2012 Mise en ligne: juil. 2012 Affaire n°008061-01
- Accéder à la notice
La situation du corps des attachés d'administration du ministère de l'équipement dans un contexte d'évolutions de leur statut et de leurs métiers
DUBAIL, Sylviane

REBUFFEL, Jean

FOCRET, Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2012 Mise en ligne: déc. 2012 Affaire n°007896-01
- Accéder à la notice
Bilan des connaissances scientifiques sur les causes de prolifération de macroalgues vertes - Application à la situation de la Bretagne et propositions
BOUVIER, Michel

FEMENIAS, Alain

ANDRAL, Bruno

CHEVASSUS-AU-LOUIS, Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mars 2012 Mise en ligne: mai 2012 Affaire n°007942-01
- Accéder à la notice
Expertise des missions dans le cadre de la fusion des corps administratifs de catégorie B
PERRIN, Gilles

REGNAUD, Georges

TOMASI, Yannick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2012 Mise en ligne: sept. 2012 Affaire n°007859-01
- Accéder à la notice
Préparation du service annuel ferroviaire 2012
MEAUX, Marie-Line

WEYMULLER, Benoît
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2012 Mise en ligne: août 2012 Affaire n°005834-02
- Accéder à la notice
Glissement du Prat de Julian. Risques de mouvements de terrain sur le site du Prat de Julian, commune de Vence
DURVILLE, Jean-Louis

BESSON, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2012 Mise en ligne: juin 2012 Affaire n°007951-01
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Les hydrocarbures de roche-mère en France. Rapport initial et rapport complémentaire
DURVILLE, Jean-Louis

GAZEAU, Jean-Claude

BELLEC, Gilles

CATOIRE, Serge

PILLET, Didier

LETEURTROIS, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: févr. 2012 Mise en ligne: mars 2012 Affaire n°007612-03
- Accéder à la notice
Expertise des zones de solidarité Xynthia en Charente-Maritime. Rapport complémentaire relatif au site de Fouras - Pointe de la Fumée
PITIE, Christian
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2012 Mise en ligne: avr. 2012 Affaire n°007336-04
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Les suites du Grenelle de l'environnement : expertise et alerte
LHOSTIS, Alain

LEHOUX, Gérard

LALLEMENT, Gérard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: févr. 2012 Mise en ligne: déc. 2012 Affaire n°007207-02
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Le patrimoine immobilier du ministère à vocation de loisir social
BESSON, Jean-Pierre

ANDARELLI, Catherine

BLANC-THEVENON, Gyslaine

NADEAU, Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2012 Mise en ligne: déc. 2012 Affaire n°007821-01
- Accéder à la notice
Implication de la police et de la gendarmerie dans la prévention de la délinquance
MASSIN, Isabelle

DESCHAMPS, Michel

LAFFARGUE, Bruno

LACAZE, Didier

DEGRANDI, Marie-Christine

MECHERI, Hervé

PLANE, Géry

BOULY, Marc

COUTURE, Thierry

FLEURIET, Jean-Luc

OCCHINI, Eric
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

INSPECTION GENERALE DES SERVICES JUDICIAIRES (IGSJ)

INSPECTION GENERALE DE L'EDUCATION NATIONALE (IGEN)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE (IGAENR)

MISSION PERMANENTE D'EVALUATION DE LA POLITIQUE DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE
Rapport: févr. 2012 Mise en ligne: août 2012 Affaire n°007479-06
- Accéder à la notice
Prise en compte de l'environnement par la Direction générale de l'Aviation civile
DAVID, Dominique

SESBOUE, Eric
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2012 Mise en ligne: août 2012 Affaire n°007857-01
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Etude de la faisabilité d'une Fondation pour la mer
RUIZ, Gérard

DELPECH DE SAINT GUILHEM, Jean

RENUCCI, Armand
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE (IGAENR)
Rapport: janv. 2012 Mise en ligne: mars 2012 Affaire n°007468-01
- Accéder à la notice
Audit de la filière bois du Massif Central
RIBIERE, Georges

ABORD DE CHATILLON, Renaud

POSS, Yves
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: janv. 2012 Mise en ligne: mars 2012 Affaire n°007363-01
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Le comblement de la carrière de gypse à Cormeilles-en-Parisis - Choix du mode de transport
DE TREGLODE, Hervé

PICQUAND, Jean-Louis

STEINFELDER, Mauricette
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2012 Mise en ligne: nov. 2012 Affaire n°007914-01
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Simplification des dossiers et des contrôles environnementaux en élevage
QUEVREMONT, Philippe

GUILLET, Muriel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: janv. 2012 Mise en ligne: mars 2012 Affaire n°008093-02
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Les corps de chercheurs et l'évaluation des scientifiques du MEDDTL et de l'IFSTTAR. Rapport définitif
LESAFFRE, Benoît

CHABRAND, Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2012 Mise en ligne: août 2012 Affaire n°007799-02
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Desserte ferroviaire des villes alpines
BELLEC, Philippe

PICQUAND, Jean-Louis

FAYEIN, Laurent
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2012 Mise en ligne: août 2012 Affaire n°007954-01
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Rénovation urbaine et habitat indigne dans les DOM
SCHMIT, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2012 Mise en ligne: déc. 2012 Affaire n°007837-01
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