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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
186
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
46
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
43
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
33
CABRIT, Jean-Luc
23
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
18
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17
GUERY, Bénédicte
16
PARMENTIER, Hervé
16
VIRET, Christophe
16
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
93
PAYSAGE
69
ENVIRONNEMENT
68
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
58
TRANSPORTS
58
AMENAGEMENT URBAIN
15
ECONOMIE
15
CIRCULATION
14
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
13
HABITAT - LOGEMENT
13
Domaine
SITE
65
PAYSAGE
58
RISQUES
31
ECOLOGIE
28
EAU
26
PREVENTION DES RISQUES
24
FAUNE-FLORE
19
AMENAGEMENT REGIONAL
17
INFRASTRUCTURES ROUTIERES
17
TRANSPORT FERROVIAIRE
13
Mot clé
avis
87
CSSPP
57
commission supérieure des sites
56
site classe
54
classement
52
site
48
bilan
30
bilan LOTI
27
loi d'orientation des transports intérieurs
27
risques naturels
26
Année rapport
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Lieu: Pays-de-la-Loire
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Canal de la Sambre à l'Oise et Sambre canalisée - Le devenir de cette voie d'eau
VERDEAUX, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2009
Mise en ligne: nov. 2009
Affaire n°006670-01
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Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de l'autoroute A5 La Francilienne - Troyes
LAFONT, Jean
URCEL, Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2009
Mise en ligne: févr. 2009
Affaire n°005616-01
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Mission sur l'accélération des procédures relatives aux projets d'infrastructures en Ile-de-France
D'AUBREBY, Marc
LAFONT, Jean
LHOSTIS, Alain
MASSONI, Michel
SCHMIT, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2008
Mise en ligne: févr. 2009
Affaire n°005902-01
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Aménagement à grand gabarit de la Seine entre Bray-sur-Seine et Nogent-sur-Seine
VERDEAUX, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2008
Mise en ligne: janv. 2009
Affaire n°005770-01
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Perspectives de développement du secteur IV de Marne-la-Vallée et du projet Eurodisneyland - Rapport final
SANTEL, Gilbert
WELLHOFF, François
LAFFITTE, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: juil. 2008
Mise en ligne: oct. 2008
Affaire n°005740-02
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L'apport du groupe Eurotunnel au développement économique en partenariat avec les collectivités territoriales locales autour du terminal français
RUIZ, Gérard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2008
Mise en ligne: oct. 2008
Affaire n°005202-01
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Avis du CGPC sur le bilan LOTI de l'autoroute A 77 - Section Dordives - Cosne-sur-Loire
JOIGNY, Michèle
PELLEGRIN, Jacques
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2008
Mise en ligne: juin 2008
Affaire n°005781-01
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La capacité d'insertion d'un aménagement de vélo-route dans le défilé de Pierre Châtel
BRODOVITCH, Michel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mai 2008
Mise en ligne: août 2008
Affaire n°005840-01
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Perspectives de développement de l'aéroport de Saint-Pierre - Pierrefonds à la Réunion
BENADON, Danielle
LALANDE, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mai 2008
Mise en ligne: déc. 2008
Affaire n°005601-01
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Audit thématique d'initiative locale (ATIL) : Élaboration des documents supports des politiques de prévention des risques - Régions de Bretagne et des Pays-de-Loire
DURAND, Jean
PUECH, Patrick
STOREZ, Jean
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2008
Mise en ligne: juin 2008
Affaire n°005744-01
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Evaluation des conditions de développement d'une filière de méthanisation "à la ferme" des effluents d'élevage
BOUVIER, Michel
FEMENIAS, Alain
BALNY, Philippe
JAUJAY, Jean
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: févr. 2008
Mise en ligne: mars 2009
Affaire n°006255-01
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Le dysfonctionnement des marchés du logement en zone touristique
FARENIAUX, Bruno
VERLHAC, Eric
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2008
Mise en ligne: mars 2008
Affaire n°004983-01
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Projet de tram-train sur l'île de la Réunion - Section La Possession - Saint-Denis - Tracé intermédiaire
BINET-TARBE DE VAUXCLAIRS, Christian
PICQUAND, Jean-Louis
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2008
Mise en ligne: mars 2008
Affaire n°005505-01
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La houle polaire à la Réunion
GERARD, François
JAMET, Christian
ROCHAS, Michel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2007
Mise en ligne: mars 2008
Affaire n°005222-01
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Possibilité de recourir à un contrat de partenariat pour la mise à deux fois deux voies de la RN 7
DURANTHON, Jean-Philippe
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2007
Mise en ligne: févr. 2008
Affaire n°005169-01
Accéder à la notice
Avis du CGPC sur le bilan LOTI de l'autoroute A 54 - Section Saint-Martin-de-Crau - Salon-de-Provence
CHAPULUT, Jean-Noël
VOUILLON, Maurice
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2007
Mise en ligne: déc. 2007
Affaire n°005295-01
Accéder à la notice
Le programme de mise en sécurité des tunnels d'Ile-de-France
GRASSINEAU, Jean-François
HUMBERT, Evelyne
ROBICHON, Yves
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: oct. 2007
Mise en ligne: avr. 2008
Affaire n°005094-01
Accéder à la notice
Avis du CGPC sur le bilan LOTI des gares RER du Stade de France
LAFONT, Jean
TAROUX, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: août 2007
Mise en ligne: août 2007
Affaire n°005438-01
Accéder à la notice
Effondrement du pont de la rivière Saint-Etienne sur l'île de la Réunion
BINET-TARBE DE VAUXCLAIRS, Christian
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: août 2007
Mise en ligne: oct. 2007
Affaire n°005170-01
Accéder à la notice
La réalisation du contournement Nord de Brive
COLIN, Henri
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2007
Mise en ligne: avr. 2008
Affaire n°005168-01
Accéder à la notice
Avis du CGPC sur les bilans LOTI du RER D (interconnexion Gare de Lyon - Châtelet), du RER E (Eole) et de la ligne de métro 14 (Météor)
GRESSIER, Claude
LAFONT, Jean
TAROUX, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2007
Mise en ligne: juil. 2007
Affaire n°004956-01
Accéder à la notice
Prévention des risques d'inondation dans la Combe de Savoie
DURU, Bernard
PIERRON, Paul
QUEVREMONT, Philippe
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mai 2007
Mise en ligne: juil. 2007
Affaire n°005122-01
Accéder à la notice
Mise hors d'eau du polder des wateringues dans le Nord et le Pas-de-Calais
GARCIN, Jean-Loup
NAU, François
PIN, Xavier
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2007
Mise en ligne: déc. 2007
Affaire n°004750-01
Accéder à la notice
Faisabilité d'une procédure de protection de la Grande Arche
BRODOVITCH, Michel
VAULONT, Isabelle
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2007
Mise en ligne: mars 2007
Affaire n°004798-01
Accéder à la notice
Avis du CGPC sur le bilan LOTI de l'autoroute A 20 - Section Vierzon-Brive
COLIN, Henri
LAFONT, Jean
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: févr. 2007
Mise en ligne: févr. 2007
Affaire n°004812-01
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