Résultats de recherche : - Lieu: France - Année de mise en ligne: 2009

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Projet de réforme de la délivrance des documents CITES - Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction
BOUVIER, Michel

LAFITTE, Jean-Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2009 Mise en ligne: mars 2009 Affaire n°006570-01
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Mission sur l'accélération des procédures relatives aux projets d'infrastructures en Ile-de-France
D'AUBREBY, Marc

LAFONT, Jean

LHOSTIS, Alain

MASSONI, Michel

SCHMIT, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2008 Mise en ligne: févr. 2009 Affaire n°005902-01
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Expertise du schéma de protection contre les crues du secteur de Tarascon-Arles. Rapport général et Rapport technique
GERARD, François

QUEVREMONT, Philippe

DEGOUTTE, Gérard

SARRALDE, Réginald
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2008 Mise en ligne: févr. 2009 Affaire n°005602-01
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Plan Santé - Transports. Rapport final
GRIMOT, Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2008 Mise en ligne: févr. 2009 Affaire n°005971-01
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Commission spéciale : suites données aux avis et rapports du Conseil général de l'environnement et du développement durable
CARTIGNY, Jacques

CHANTEREAU, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2008 Mise en ligne: mars 2009 Affaire n°005838-01
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Audit du programme Transports terrestres et maritimes
DURANTHON, Jean-Philippe

GENEVOIS, René

LECOMTE, Chantal

LEMPEREUR, Paul

MASSENET, Yves

MASSONI, Michel

PICQUAND, Jean-Louis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2008 Mise en ligne: févr. 2009 Affaire n°005727-01
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Aménagement à grand gabarit de la Seine entre Bray-sur-Seine et Nogent-sur-Seine
VERDEAUX, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2008 Mise en ligne: janv. 2009 Affaire n°005770-01
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Estuaire de la Seine. 2ème évaluation des mesures
ALLAIN, Yves-Marie

CHECCAGLINI, Paul

GAUTHIER, Yves

LAGAUTERIE, Philippe

MARTIN, Xavier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2008 Mise en ligne: mars 2009 Affaire n°004333-02
- Accéder à la notice
Audit des politiques locales de sécurité routière. Bilan de l'audit réalisé en 2006 dans le Département de l'Hérault
D'AUBREBY, Marc

LEBRUN, Dominique

DIEDERICHS, Olivier

FLORENNE, Tristan
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: juil. 2008 Mise en ligne: mars 2009 Affaire n°004640-02
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Ours des Pyrénées : territoires de présence et gestion des populations
LAURENS, Denis

RIBIERE, Georges
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: mai 2008 Mise en ligne: sept. 2009 Affaire n°006322-01
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La mobilité des chercheurs du ministère
DIQUET, Jean-Claude

DURVILLE, Jean-Louis

RINIE, Elisabeth
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: avr. 2008 Mise en ligne: mars 2009 Affaire n°005390-01
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Suites du Grenelle de l'Environnement. Mobilisation des professionnels du bâtiment
PARENT, Christian
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2008 Mise en ligne: mars 2009 Affaire n°005747-01
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La filière porcine française et le développement durable
LESSIRARD, Jean

QUEVREMONT, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: mars 2008 Mise en ligne: juin 2009 Affaire n°006265-01
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Impact des coûts de transport sur le développement touristique des Territoires, en particulier celui des vols « à bas prix »
SOCIE, Michel

SABOURIN, Jacques
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

CONSEIL NATIONAL DU TOURISME
Rapport: mars 2008 Mise en ligne: févr. 2009 Affaire n°005647-01
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Évaluation des actions menées par l’État dans le cadre du plan d'action sur le loup 2004-2008
GUTH, Marie-Odile

BRACQUE, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: mars 2008 Mise en ligne: juin 2009 Affaire n°006268-01
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Avenir du CORPEN
FEMENIAS, Alain

TRUCHOT, Claude

CHUITON, Gérard

BOUVIER, Michel
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: févr. 2008 Mise en ligne: mars 2009 Affaire n°006261-01
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Evaluation des conditions de développement d'une filière de méthanisation "à la ferme" des effluents d'élevage
BOUVIER, Michel

FEMENIAS, Alain

BALNY, Philippe

JAUJAY, Jean
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: févr. 2008 Mise en ligne: mars 2009 Affaire n°006255-01
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Les intempéries survenues dans les Pyrénées-Atlantiques le 4 mai 2007
BURDEAU, Michel

MARTIN, Xavier

JULLIEN, Bernard
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: févr. 2008 Mise en ligne: mai 2009 Affaire n°006263-01
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Surpopulation des sangliers en Ardèche
LAFITTE, Jean-Jacques

GUIDOT, Giles
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: janv. 2008 Mise en ligne: mai 2009 Affaire n°006247-01
- Accéder à la notice
Projet d'exploitation par la société CBJ-Caïman / Iamgold d'une mine d'or à Roura (Guyane) et perspectives d'élaboration d'une politique minière en Guyane
ALLAIN, Yves-Marie

DE CHALVRON, Jean-Guy

HIRTZMAN, Philippe
CONSEIL GENERAL DES MINES (CGM)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: janv. 2008 Mise en ligne: juin 2009 Affaire n°006266-01
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La gestion collective de l'irrigation dans le département des Deux-Sèvres
LAFITTE, Jean-Jacques

PORTET, Pierre
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: déc. 2007 Mise en ligne: mai 2009 Affaire n°006262-01
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L'optimisation des fonctions support des agences sanitaires
DURAND, François

CASCARANO, Jean-Laurent

DUPAYS, Stéphanie

LEPINE, Carole

TRICOIRE, Serge
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: sept. 2007 Mise en ligne: juin 2009 Affaire n°006201-01
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Coopération entre l'inspection du travail et l'inspection des installations classées dans la prévention des risques industriels majeurs
FOLLENFANT, Philippe

CHASSINE, Jean-Pierre

ROIGT, Jean
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: août 2007 Mise en ligne: juin 2009 Affaire n°006258-01
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Application de l'article 116 de la loi sur les nouvelles régulations économiques - Mise en oeuvre par les entreprises françaises cotées de l'obligation de publier des informations sociales et environnementales
HELIAS, Annick

LE QUENTREC, Michel

BARATIN, François

MOREAU, Roland

VILCHIEN, Danielle
CONSEIL GENERAL DES MINES (CGM)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: août 2007 Mise en ligne: juin 2009 Affaire n°006256-01
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Protection des îles de la Barthelasse et de Piot contre les crues du Rhône
BALLAND, Pierre

MARTIN, Xavier
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: août 2007 Mise en ligne: mars 2009 Affaire n°006260-01
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