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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
133
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
14
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
11
CONSEIL GENERAL DU GENIE RURAL, DES EAUX ET DES FORETS (CGGREF)
10
CHAPULUT, Jean-Noël
6
DESBAZEILLE, Bertrand
6
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
6
BONDUELLE, Yves
5
CLARET DE FLEURIEU, Agnès
5
SELIGMANN, Bernard
5
Thématique
ADMINISTRATION PUBLIQUE
42
TRANSPORTS
36
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
29
ENVIRONNEMENT
15
COLLECTIVITES TERRITORIALES
14
CADRE JURIDIQUE
13
CIRCULATION
13
HABITAT - LOGEMENT
13
AMENAGEMENT URBAIN
11
RESSOURCES - NUISANCES
11
Domaine
SERVICES DU MINISTERE
35
SERVICES DE L'ETAT
15
CADRE INSTITUTIONNEL
13
DECENTRALISATION
9
INFRASTRUCTURES FERROVIAIRES
8
TRANSPORT FERROVIAIRE
7
TRANSPORT URBAIN
7
FINANCEMENT
6
SECURITE ROUTIERE
6
TRANSPORT DE PERSONNES
6
Mot clé
DDE
16
ministère équipement logement
13
exercice des compétences
8
financement
8
gestion
8
sécurité
8
contrôle
7
développement durable
7
organisation des services
7
personnel
7
Année rapport
2005
40
2004
22
2003
66
2002
4
2001
1
Année mise en ligne
2005
133
Résultats de recherche : - Année de mise en ligne: 2005
133 documents trouvés
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Recueil des textes relatifs aux organes ministériels de contrôle à l'Equipement
ISELIN, Philippe
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004345-02
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Synoptique des textes relatifs aux organes ministériels de contrôle interne à l'administration
ISELIN, Philippe
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004350-03
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Guide technique pour la passation des marchés
BORNAND, Georges
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mai 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004303-01
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Enquête sur l'accident du train 261 PARIS-MUNICH survenu le 6 novembre 2002 à Nancy
BONDUELLE, Yves
KOENIG, Jean-Gérard
DETRAZ, Patrick
RAMBACH, Etienne
WEHBI, Vincent
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: avr. 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004134-01
Accéder à la notice
Synthèse des réponses au questionnaire sur la réforme du Conseil général des ponts et chaussées (CGPC)
CLARET DE FLEURIEU, Agnès
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: avr. 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004326-01
Accéder à la notice
Le transfert des 700 km de voies navigables actuellement gérés par l'Etat
HOSSARD, Claude
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°003546-01
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Audit sur les unités littorales des affaires maritimes (ULAM)
LEVY, Jean-François
BARADUC, Bruno
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DES SERVICES DES AFFAIRES MARITIMES
Rapport: mars 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004255-01
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Rôle des ingénieurs généraux spécialisés routes en matière d'investissements routiers sur le réseau routier national
PEIGNE, Hubert
VIGNERON, Jacques
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004300-01
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Evaluation de la politique de l'Etat en faveur des transports collectifs urbains de province
PEIGNE, Hubert
SYLVESTRE, Gérard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004293-01
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Enquête sur l'organisation, les moyens et le fonctionnement des cellules juridiques des directions départementales de l'équipement
CHAVAROT, André
DARNON, Jacques
DELACOURT, Marie-Ghislaine
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: févr. 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004240-01
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Evaluation concomitante de la mise en oeuvre du plan de modernisation de l'ingénierie publique
GIBLIN, Jean-Pierre
LE PICARD, François
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004423-01
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Le rôle des DDE en matière d'urbanisme commercial
PRATS, Michèle
SELIGMANN, Bernard
GUILLOUX, Daniel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004079-01
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Expertise sur les conseils d'architecture, d'urbanisme et d'environnement
LE DORE, Francis
RIBIERE, Georges
THORET, Jean-Claude
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
INSPECTION GENERALE DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (IGAPA)
Rapport: déc. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004155-01
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La surveillance du marché intérieur des produits de construction
BOURREL, Albert
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004171-01
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Aéroport de Nice-Côte d'Azur - Approvisionnement en carburéacteur
LE DORE, Francis
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004120-01
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La protection contre les incendies de forêt après les feux de l'été 2003
DAVID, Jean-Pierre
FOIN, Patrice
BARTET, Jean-Hugues
BARTHELEMY, François
BATTESTI, Jean-Pierre
PERRIEZ, Franck
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
CONSEIL GENERAL DU GENIE RURAL, DES EAUX ET DES FORETS (CGGREF)
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: déc. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004286-01
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Les crues des 1er au 5 décembre 2003 dans les régions Auvergne, Bourgogne, Languedoc-Roussillon, Midi-Pyrénées, Provence-Alpes-Côte-d'Azur et Rhône-Alpes - Premières estimations des dommages
ARNAUD, Marc
PRIME, Jean-Louis
BABRE, Simon
CANNARD, Philippe
LAURAIN, Claude
MARTIN, Gérard
MULLER FEUGA, Philippe
PERRIEZ, Franck
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
CONSEIL GENERAL DU GENIE RURAL, DES EAUX ET DES FORETS (CGGREF)
INSPECTION GENERALE DE L'INDUSTRIE ET DU COMMERCE (IGIC)
Rapport: déc. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004275-01
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Les relations de l'Etat avec les entreprises ou établissements publics du secteur des transports et la gouvernance de ces entreprises
GRESSIER, Claude
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004228-01
Accéder à la notice
Bilan de la mission d'assistance à la remise en état des habitations touchées par l'explosion de l'usine AZF à Toulouse
SLAMA, Raphaël
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°003985-02
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L'amélioration du dialogue social dans les services déconcentrés
LHOSTIS, Alain
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004058-01
Accéder à la notice
L'expérience du TGV tracté entre Nantes et les Sables d'Olonne
CARRIER, Michel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004144-01
Accéder à la notice
Clarification des relations entre l'école nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE) et l'école d'architecture de Lyon (EAL)
LE DORE, Francis
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004188-01
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Aéroports de Paris et son laboratoire : pour une bonne politique de l'environnement
LARAVOIRE, Jacques
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004176-01
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LGV Sud Europe Atlantique. Perspectives de financement de la ligne nouvelle à grande vitesse entre Tours et Bordeaux
BARBIER, Michel
BECKER, Dominique
QUELIN, Laurent
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004152-01
Accéder à la notice
Enquête technique suite au grave incident du 20 septembre 2003 sur la ligne D du RER en gare de Villeneuve-Triage
BONDUELLE, Yves
DESBAZEILLE, Bertrand
KOENIG, Jean-Gérard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004254-01
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