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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
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INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
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ENVIRONNEMENT
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PAYSAGE
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4
RISQUES
4
ACTIVITE ECONOMIQUE
3
CLIMAT ET METEOROLOGIE
3
ETUDE D'IMPACT
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Mot clé
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2022
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Instruction et délivrance des documents CITES - Propositions pour la création d’une structure nationale d’instruction
AURICOSTE, Isabelle
SAUDUBRAY, Frédéric
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2022
Mise en ligne: juil. 2023
Affaire n°013893-01
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Evaluation et pistes d'évolution pour les Foyers de jeunes travailleurs (FJT)
BONNET, Thierry
MENAGER, Thierry
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2022
Mise en ligne: avr. 2022
Affaire n°013975-01
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La transition écologique de la filière parfums et cosmétiques
MOUCHARD, Agnès
SAINT-GERMAIN, Sabine
KAHN, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: févr. 2022
Mise en ligne: mars 2022
Affaire n°014033-01
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Prospective 2040-2060 des transports et des mobilités. 20 ans pour réussir collectivement les déplacements de demain
ROCHE, Pierre-Alain
SAUVANT, Alain
AUVERLOT, Dominique
CAUDE, Geoffroy
HORNUNG, Pascal
ASCONCHILO, Nadine
ZIMMERMANN, Arnaud
BREHIER, Régine
MASSONI, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
France Stratégie
Rapport: févr. 2022
Mise en ligne: févr. 2022
Affaire n°013299-01
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Création d’une agence d’urbanisme dans la métropole de Nice et l’espace azuréen
SCHMIT, Philippe
BARIOL-MATHAIS, Brigitte
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
FEDERATION NATIONALE DES AGENCES D'URBANISME (FNAU)
Rapport: janv. 2022
Mise en ligne: juin 2022
Affaire n°013869-01
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Nouveaux services de mobilité partagée, situation et perspectives - Cas des services de micro-mobilité en placement libre (free-floating)
CASTEL, Florence
ROSTAGNAT, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2022
Mise en ligne: avr. 2022
Affaire n°013761-01
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La forêt usagère de la Teste de Buch - Un fragile équilibre entre propriété et usage
CINOTTI, Bruno
LAVARDE, Françoise
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: janv. 2022
Mise en ligne: mai 2022
Affaire n°014045-01
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La filière économique du vélo - Appui à la mission parlementaire confiée à M. Guillaume Gouffier-Cha, député du Val-de-Marne
FULDA, Bruno
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2022
Mise en ligne: févr. 2022
Affaire n°014115-01
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Projet de contrat type applicable aux transports publics routiers réalisés sous le régime du transport exceptionnel
LAMALLE, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2022
Mise en ligne: mars 2022
Affaire n°014109-01
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