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Projet de classement du site de « Ménars et le val amont de Blois » (Loir-et-Cher) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l'environnement. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 14 décembre 2017
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2017 Mise en ligne: déc. 2017 Affaire n°010649-01
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Demande de renouvellement du label Grand Site de France « Les deux Caps, Cap Blanc-Nez, Cap Gris-Nez ». Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 14 décembre 2017
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2017 Mise en ligne: déc. 2017 Affaire n°011610-01
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Démarches paysagères en Europe - Éléments de parangonnage pour les politiques publiques françaises
CABRIT, Jean-Luc

THIBAULT, Jean-Pierre

SOULIE, Marie-Christine
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2017 Mise en ligne: févr. 2018 Affaire n°010731-01
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Utilisation des produits phytopharmaceutiques
DELAUNAY, Alexis

MIR, Catherine

TESSIER, Robert

GUERIAUX, Didier

MARTY-CHASTAN, Clémence

RANCE, Erik
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: déc. 2017 Mise en ligne: janv. 2018 Affaire n°011624-01
- Accéder à la notice
Revue des politiques du ministère au regard des objectifs de développement durable (Agenda 2030)
AUBERT, Marie-Hélène

BESSE, Geneviève

BELLEC, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2017 Mise en ligne: janv. 2018 Affaire n°010982-01
- Accéder à la notice
La stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens (SNPE). Évaluation de la mise en oeuvre et propositions d’évolution
LAVARDE, Patrick

BARTOLI, Fabienne

LESTEVEN, Pierre

MOQUAY, Viviane

VEDEAU, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: déc. 2017 Mise en ligne: févr. 2018 Affaire n°011609-01
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Impact environnemental et économique des activités d'exploration ou d'exploitation des ressources minérales marines
PICHON, Antoine

LAVARDE, Patrick

AVEZARD, Cécile

LEGAIT, Benoît

WALLARD, Isabelle
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: déc. 2017 Mise en ligne: mai 2019 Affaire n°011447-01
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Mission de mise en œuvre du Plan recherche innovation forêt bois 2025 (PRI 2025)
ALEXANDRE, Sylvie

BOUR-POITRINAL, Emmanuelle
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: déc. 2017 Mise en ligne: févr. 2018 Affaire n°011923-01
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Perspectives budgétaires de l'agence de financement des infrastructures de transport
HORNUNG, Pascal

WEYMULLER, Benoît

GENET, David

VACHEY, Laurent
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: déc. 2017 Mise en ligne: nov. 2020 Affaire n°011818-01
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Fin des contrats d'amodiation dans les marinas des ports de plaisance
PIETRI, Jean-Marcel

MARENDET, François

HAMON, Jean-Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: nov. 2017 Mise en ligne: févr. 2018 Affaire n°010376-01
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Dispositif « Communication, éducation, sensibilisation et participation » (CESP) du plan national d'action relatif aux milieux humides. Analyse, évaluation et propositions de renforcement
ALLAG-DHUISME, Fabienne

MAKALA, Annick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2017 Mise en ligne: févr. 2018 Affaire n°010512-01
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Utilisation des sanctions administratives introduites par l’ordonnance n° 2012-34 dans le domaine des installations classées
DELCOUR, Denis

SIMONE, Maryline
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2017 Mise en ligne: mai 2018 Affaire n°011110-01
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Evaluation du dispositif d'encadrement des loyers
BELIN, Marie-Anne
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2017 Mise en ligne: août 2024 Affaire n°011570-01
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Demandes de renouvellement du label Grand Site de France "Saint-Guilhem-le-Désert - Gorges de l'Hérault" et de changement du nom du Label : "Gorges de l'Hérault". Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 19 octobre 2017
BOYER, Jean-Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2017 Mise en ligne: oct. 2017 Affaire n°011453-01
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Projet de classement au titre des sites du vallon de Serres étendu aux vallons du nord-ouest lyonnais. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 19 octobre 2017
MICHEL, Dominique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2017 Mise en ligne: oct. 2017 Affaire n°009043-03
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Audit de la mise en œuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques de la région Bourgogne-Franche-Comté
GOETZ, Hubert

MARBOUTY, Dominique

VUILLOT, Michel

BENEZIT, Jean-Jacques

VO VAN QUI, Jean-Luc

MAGRUM, Max
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: oct. 2017 Mise en ligne: janv. 2018 Affaire n°010056-01
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Projet d'un document technique unifié (DTU) – Construire en zone inondable et réhabiliter après inondation
GALIBERT, Thierry

BIGOT, Cécile
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2017 Mise en ligne: nov. 2017 Affaire n°011443-01
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La géothermie de minime importance. Propositions pour en faciliter le développement par l'amélioration de l'encadrement technique des forages
LANDEL, Jean-François

GUIGNARD, Philippe

JEAN-FRANCOIS, Michel

CATOIRE, Serge

TARDIVON, Christian
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: oct. 2017 Mise en ligne: janv. 2018 Affaire n°010967-01
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Réflexion prospective sur une politique de réduction des nuisances sonores
AVEZARD, Cécile

LEBLANC, Sylvain

ROSTAGNAT, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2017 Mise en ligne: janv. 2018 Affaire n°011057-01
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Les nouvelles mobilités : politiques publiques et prévision de la demande
SAUVANT, Alain

RAOUL, Emmanuel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2017 Mise en ligne: oct. 2020 Affaire n°010631-01
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Mise en oeuvre de la séquence "éviter-réduire-compenser" en mer
VINDIMIAN, Eric

MARENDET, François

AVEZARD, Cécile
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2017 Mise en ligne: déc. 2017 Affaire n°010966-01
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Revue de dépenses - Péréquation tarifaire de l’électricité avec les zones non interconnectées
DURANTHON, Jean-Philippe

GERARDIN, Maxime

BELLEC, Gilles

LE GALL, Olivier

BARATIN, Charlotte
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: oct. 2017 Mise en ligne: déc. 2017 Affaire n°010974-01
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Mission d’appui au Comité Stratégique de Filière Bois - Accès des secteurs de la filière bois aux programmes des investissements d’avenir
MOUCHARD, Agnès

VIGNOLLES, Denis

MAGRUM, Max
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: oct. 2017 Mise en ligne: avr. 2018 Affaire n°010819-01
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Mesures de compensation et intervention des conservatoires d'espaces naturels
BOISSEAUX, Thierry

STEFANINI-MEYRIGNAC, Odile
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2017 Mise en ligne: nov. 2017 Affaire n°011090-01
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La déviation de Beynac (24)
FORRAY, Nicolas
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2017 Mise en ligne: oct. 2017 Affaire n°011799-01
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