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Projet d'un document technique unifié (DTU) – Construire en zone inondable et réhabiliter après inondation
GALIBERT, Thierry

BIGOT, Cécile
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2017 Mise en ligne: nov. 2017 Affaire n°011443-01
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Mise en oeuvre de la séquence "éviter-réduire-compenser" en mer
VINDIMIAN, Eric

MARENDET, François

AVEZARD, Cécile
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2017 Mise en ligne: déc. 2017 Affaire n°010966-01
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Mission d’appui au Comité Stratégique de Filière Bois - Accès des secteurs de la filière bois aux programmes des investissements d’avenir
MOUCHARD, Agnès

VIGNOLLES, Denis

MAGRUM, Max
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: oct. 2017 Mise en ligne: avr. 2018 Affaire n°010819-01
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Appui technique aux préfets de Charente-Maritime et Vendée et à leurs services sur la protection contre les submersions marines de la baie de l’Aiguillon et l’estuaire de la Sèvre-niortaise
AYPHASSORHO, Hugues
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2017 Mise en ligne: déc. 2018 Affaire n°010859-01
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Mesures de compensation et intervention des conservatoires d'espaces naturels
BOISSEAUX, Thierry

STEFANINI-MEYRIGNAC, Odile
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2017 Mise en ligne: nov. 2017 Affaire n°011090-01
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Expertise sur l'organisation du dispositif POLMAR/Terre de lutte contre les pollutions marines
AYPHASSORHO, Hugues

PICHON, Antoine

DUSART, Thierry
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: sept. 2017 Mise en ligne: nov. 2017 Affaire n°011058-01
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Revue de dépenses - La gestion des espaces naturels sensibles (ENS) et des parcs naturels régionaux (PNR)
MAKALA, Annick

STEVENS, Dominique

DE COUSTIN, Hélène

LACROIX, Dominique

DUPUIS, Philippe

BERGER, Samuel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: sept. 2017 Mise en ligne: déc. 2017 Affaire n°011070-01
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Situation et positionnement de l’encadrement intermédiaire dans les directions départementales interministérielles (DDI)
GOUBY-VIVIER, Marie-Pierre

MATHON, Sylvie

ESCANDE-VILBOIS, Sylvie

MITAUT, Anne-Marie

KIRSCHEN, François

LOPEZ, Alain

BESSIERE, Gérard

BRUANT-BISSON, Anne
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS (IGJS)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES SERVICES DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (IGSCCRF)
Rapport: sept. 2017 Mise en ligne: févr. 2018 Affaire n°010995-01
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La déviation de Beynac (24)
FORRAY, Nicolas
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2017 Mise en ligne: oct. 2017 Affaire n°011799-01
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Conséquences industrielles et sociales du déclin des motorisations diesel
MOUGARD, Sophie

DURANTHON, Jean-Philippe

CUEUGNIET, Jean

CLEMENT, Pascal
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: août 2017 Mise en ligne: mars 2018 Affaire n°011037-P
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Evaluation du dispositif "reconnu garant de l'environnement" (RGE)
LEFORT, François

BELIN, Marie-Anne
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: août 2017 Mise en ligne: févr. 2018 Affaire n°011019-01
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Revue de dépenses de voirie des collectivités territoriales
ORIZET, François-Régis

TERRASSE, Pascal

RICARD, Frédéric

ACAR, Bruno

BABILOTTE, Justin

RAPOPORT, Jacques

DECLUDT, Amaury
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: août 2017 Mise en ligne: déc. 2017 Affaire n°011055-01
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Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de la première ligne de tramway de Reims Métropole
MOUGARD, Sophie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2017 Mise en ligne: juin 2018 Affaire n°010925-01
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Préservation de l’élevage extensif, gestionnaire des milieux humides
GUERBER, François

AUBERT, Marie-Hélène

DEREIX, Charles

BRUGIERE-GARDE, Yves
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juil. 2017 Mise en ligne: nov. 2017 Affaire n°010813-01
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Naufrage des navires Maersk SEARCHER et Maersk SHIPPER, transferts de déchets et déconstruction des navires, leviers juridiques et bonnes pratiques techniques
KBAIER, Rouchdy

BERTHET, Jean-Marie

VEILLE, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: juil. 2017 Mise en ligne: nov. 2017 Affaire n°010951-01
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Évaluation du COP 2012-2017 de l’ANSES dans la perspective de son renouvellement
PIPIEN, Gilles

BRINBAUM, Dominique

PEREZ, Emile

PALACH, Jean-Marie

BELET, Gérard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juil. 2017 Mise en ligne: nov. 2017 Affaire n°010931-01
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Devenir du GIP GEODERIS
DELAUNAY, Alexis

MENORET, Bernard

VO VAN QUI, Jean-Luc

ARCIER, Lionel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: juin 2017 Mise en ligne: juil. 2019 Affaire n°010969-P
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Conditions de faisabilité du projet Ecobonus de la Métropole européenne de Lille - Un « péage positif » innovant à consolider
HUCHER, Dominique

LANDEL, Jean-François

TANDONNET, Maxime
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: juin 2017 Mise en ligne: oct. 2017 Affaire n°011008-01
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Élaboration d’un projet de législation de la chasse en Guyane Française
FOUQUET, Eric

COLAS-BELCOUR, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juin 2017 Mise en ligne: oct. 2017 Affaire n°010069-01
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Audit de la mise en oeuvre de la prévention des risques naturels et technologiques sur le territoire de l’ancienne Région Midi-Pyrénées
GRASZK, Edmond

MAKALA, Annick

CATOIRE, Serge

PENEL, Michel

MARTY-MAHE, Francis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: juin 2017 Mise en ligne: oct. 2017 Affaire n°010056-06
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Projet de classement du site de Saint-Benoît-sur-Loire (Loiret) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l'environnement. Communes de Saint-Benoît-sur-Loire, Guilly, Germigny-des-Prés et Sully-sur-Loire. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 11 mai 2017
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2017 Mise en ligne: mai 2017 Affaire n°010232-02
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Opération Grand Site Salagou - Cirque de Mourèze. Ensemble formé par la vallée et le lac du Salagou, le cirque de Mourèze et leurs abords. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 11 mai 2017.
BOYER, Jean-Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2017 Mise en ligne: mai 2017 Affaire n°010933-01
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Evaluation des usages possibles des carburants alternatifs au gazole par les professionnels du transport de fret maritime routier et fluvial - Les motorisations au gaz, investissements stratégiques pour la transition énergétique des entreprises de transport routier et maritime de fret dans le cadre de la directive 2014/94/UE du 22 octobre 2014
MALER, Philippe

ERHARDT, Jean-Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2017 Mise en ligne: nov. 2017 Affaire n°010646-01
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Gestion sédimentaire de l'estuaire de la Rance
CAUDE, Geoffroy

VINDIMIAN, Eric

CLEMENT, Pascal

PILLET, Didier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: mai 2017 Mise en ligne: oct. 2017 Affaire n°010860-01
- Accéder à la notice
Evaluation des impacts d'une interdiction d'utilisation de la créosote en France
REBEYROTTE, Eric

MIR, Catherine
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2017 Mise en ligne: mai 2018 Affaire n°010963-01
- Accéder à la notice

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