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Urbanisme et mobilité
SCHMIT, Philippe

DE TREGLODE, Hervé

MARQUES, Ruth

FARENIAUX, Bruno

TOULOUSE, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2015 Mise en ligne: janv. 2016 Affaire n°009796-01
- Accéder à la notice
Evaluation du dispositif d'accompagnement vers et dans le logement (AVDL)
TARDIVON, Pascaline

ROUGIER, Isabelle

WAQUET, Cécile
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: nov. 2015 Mise en ligne: déc. 2015 Affaire n°010266-01
- Accéder à la notice
La gestion des déchets au regard du risque aviaire aéronautique
ASSAILLY, Christian

LEHOUX, Gérard

SCHMIT, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2015 Mise en ligne: janv. 2016 Affaire n°010245-03
- Accéder à la notice
Les biocarburants aéronautiques en France - Perspectives de développement de leur production et de leur usage à l'horizon 2020
CAUSSADE, Pierre

BANOUN, Sylvie

ROY, Claude
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: nov. 2015 Mise en ligne: déc. 2015 Affaire n°010298-01
- Accéder à la notice
Mission d'appui au préfet de la région Auvergne concernant la maîtrise des populations de campagnols terrestres
HUMBERT, Pascale

POUZOULET, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: oct. 2015 Mise en ligne: janv. 2016 Affaire n°010019-01
- Accéder à la notice
Bail solidaire. Expertise des propositions de production d'une offre de logements à loyer minoré dans le parc privé
BAIETTO-BEYSSON, Sabine

VERLHAC, Eric
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2015 Mise en ligne: nov. 2015 Affaire n°010176-01
- Accéder à la notice
Application du règlement (UE) 965/2012 aux opérations des services médicaux d'urgence par hélicoptères. Conditions de mise en oeuvre
AUBAS, Jean-Michel

LEMPEREUR, Thierry
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2015 Mise en ligne: déc. 2015 Affaire n°010268-01
- Accéder à la notice
Audit de la mise en oeuvre de la politique nationale de prévention des risques naturels et technologiques à Mayotte
GAUTIER, Maryse

BUISSON, Bernard

LIGER, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: oct. 2015 Mise en ligne: mars 2016 Affaire n°009459-04
- Accéder à la notice
Evaluation de la mise en oeuvre des protocoles État - profession agricole conclus en 2011 dans le bassin Adour-Garonne pour la gestion quantitative de l'eau
AYPHASSORHO, Hugues

CAUDE, Geoffroy

MATHIEU, Noël

RENOULT, Roland

GROSCLAUDE, Jean-Yves
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: oct. 2015 Mise en ligne: nov. 2015 Affaire n°010099-01
- Accéder à la notice
Les drones civils, enjeux et perspectives
DAVID, Dominique

PANHALEUX, Jean
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2015 Mise en ligne: janv. 2016 Affaire n°008816-01
- Accéder à la notice
Expertise de l'application de l'article 55 de la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains (première phase)
WEBER, Alain

RAYMOND-MAUGE, Isabelle

LAMY, Guillaume
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2015 Mise en ligne: nov. 2015 Affaire n°010304-01
- Accéder à la notice
Processus de paiement à echéance - Audit de suivi
LAMY, Guillaume

CASTROT, Carole

MARRACCINI, Chantal

SINARETTY, Graziella
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2015 Mise en ligne: déc. 2015 Affaire n°009162-02
- Accéder à la notice
Coordination des actions ministérielles pour l’usage du gaz naturel liquéfié (GNL) comme carburant. Le GNL, composante européenne de la transition énergétique du transport routier de marchandises
MALER, Philippe

ERHARDT, Jean-Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2015 Mise en ligne: nov. 2015 Affaire n°008091-03
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Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques en région Centre-Val de Loire
LEBLANC, Sylvain

GALIBERT, Thierry

DORISON, Alain

DOMALLAIN, Denis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: sept. 2015 Mise en ligne: mars 2016 Affaire n°008896-01
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Propositions pour un cadre national de gestion durable des sols
BELLEC, Philippe

LAVARDE, Patrick

MADIGNIER, Marie-Laurence

LEFEBVRE, Laurence
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: sept. 2015 Mise en ligne: nov. 2015 Affaire n°010068-01
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Filière hydrogène-énergie
GAZEAU, Jean-Claude

NATAF, Jean-Michel

DURVILLE, Jean-Louis

CUEUGNIET, Jean

LEGAIT, Benoît
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: sept. 2015 Mise en ligne: mai 2016 Affaire n°010177-01
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Etude sur le marché de l'assistance en escale dans les aéroports
ASSAILLY, Christian

MARRACCINI, Chantal
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2015 Mise en ligne: oct. 2015 Affaire n°010204-01
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Les gares du Nouveau Grand Paris. Évaluation des dispositifs de réalisation mis en oeuvre sous l'autorité de l'État
ROSTAGNAT, Michel

FLORETTE, Anne

DE TREGLODE, Hervé
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2015 Mise en ligne: nov. 2015 Affaire n°010262-01
- Accéder à la notice
Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques en région Pays-de-la-Loire
ARNOULD, Brigitte

MENAGER, Thierry

GADBIN, Françoise

DU FOU DE KERDANIEL, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2015 Mise en ligne: nov. 2015 Affaire n°008896-03
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Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques en région Haute-Normandie
MAKALA, Annick

DURVILLE, Jean-Louis

PILLET, Didier

MEIGNIEN, Xavier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: sept. 2015 Mise en ligne: nov. 2015 Affaire n°009459-05
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Expertise de l'ouvrage de franchissement des voies SNCF par la RN 2113 à Narbonne (Aude)
HUMBERT, Evelyne
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: août 2015 Mise en ligne: déc. 2015 Affaire n°009653-01
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Requalifier les campagnes urbaines de France. Une stratégie pour la gestion des franges et des territoires périurbains
PEYRAT, Jérôme

NARRING, Pierre

DECOURCELLE, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: août 2015 Mise en ligne: oct. 2015 Affaire n°009794-01
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Analyse des possibilités de réutilisation d’eaux usées traitées pour l’irrigation du golf de Spérone (commune de Bonifacio)
ALLAG-DHUISME, Fabienne
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: août 2015 Mise en ligne: août 2015 Affaire n°010303-01
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Evaluation du dispositif des "annexes vertes" aux schémas régionaux de gestion sylvicole. Application de l’article L.122-7 du code forestier offrant un outil de simplification des procédures pour les propriétaires de forêt privée
LEFEBVRE, Etienne

GUITTON, Jean-Luc

DEMOLIS, Christian
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juil. 2015 Mise en ligne: déc. 2015 Affaire n°010140-01
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La gestion des pics de pollution de l'air
FORRAY, Nicolas

PINET, Michel

LEGRAND, Henri

ESCANDE-VILBOIS, Sylvie

ERBA, Salvator

FELLINGER, Francis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: juil. 2015 Mise en ligne: oct. 2015 Affaire n°010227-01
- Accéder à la notice

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