Résultats de recherche : - Lieu: France - Année de mise en ligne: 2005

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Lieu: France

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Simplification du régime des agréments des structures et activités visant à la mise en oeuvre du droit au logement
GRUNSPAN, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2003 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004128-01
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Rapport d'évaluation sur le positionnement de l'Agence française de l'ingénierie touristique (AFIT)
CHAPULUT, Jean-Noël

RUIZ, Gérard

CASCARANO, Jean-René

ROUSSEAU, Bernard.

ZAKINE, René
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DU TOURISME (IGT)

INSPECTION GENERALE DE L'AGRICULTURE
Rapport: nov. 2003 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004276-02
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Politique d'accompagnement des démolitions de logements sociaux
CHECCAGLINI, Paul

CREPEY, Georges

PERNELLE, Jacques

QUERCY, Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2003 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004050-01
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Avis du CGPC sur le bilan LOTI de la réalisation d'une ligne tramway entre Saint-Denis et Bobigny (93)
CREPEY, Georges

DEMOULIN, Jacques

SELIGMANN, Bernard

TAROUX, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2003 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004091-01
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Les partenariats public-privé
CHAPULUT, Jean-Noël

COUSQUER, Yves

FAYARD, Alain

SELIGMANN, Bernard

WINTER, Laurent

ZEISSER, Nicole

ALBOUY, Jean-Claude

QUELIN, Laurent

TROSA, Sylvie
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: oct. 2003 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004194-01
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POMA de Laon
LOMBARD, Jacques
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: oct. 2003 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004199-01
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L'équipement numérique du territoire
POULIT, Jean
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: oct. 2003 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004182-01
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Relancer l'habitat en Ile-de-France par la mobilisation des actifs fonciers publics
POMMELLET, Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: oct. 2003 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004259-01
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La gestion des corps de chercheurs du ministère chargé de l'Equipement
BONNET, Alain

CHARBONNIER, Claudie

DIQUET, Jean-Claude
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: sept. 2003 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004196-01
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Expertise des surcoûts d'aménagement de la gare Saint-Charles à Marseille
DE KORSAK, Bernard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: sept. 2003 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004205-01
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Audit des outils de gestion de l'ingénierie publique - Troisième compte-rendu d'étape (1er semestre 2003) et quatrième compte-rendu d'étape (2ème semestre 2003)
BORNAND, Georges
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: sept. 2003 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004242-03
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Transposition de la directive européenne sur l'évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l'environnement (Directive EIPPE)
LAFONT, Jean

LAVOISIER, Alain

WAUTERS, Alain
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: sept. 2003 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004104-01
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La protection contre l'érosion marine du polder de Mana, en Guyane
MONADIER, Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: août 2003 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004222-01
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Nuisances phoniques de la ligne TGV Méditerranée dans le Sud de la Drôme
BOUTIN, Jean-Noël

DESBAZEILLE, Bertrand
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: août 2003 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004146-01
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Audit du contrôle de légalité, du contrôle budgétaire et du pouvoir de substitution
CHAVAROT, André

NICOLAZO, Jean-Loïc

AUVIGNE, François

CABANEL, Christiane

DUCHENE, Rémi

ESCANDE-VILBOIS, Sylvie

MELCHIOR, Philippe

POUZOULET, Jean-Pierre

SAURAT, Gérard

SCHMIEDER, Eric
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE (IGAEN)

INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

INSPECTION GENERALE DE L'AGRICULTURE
Rapport: juil. 2003 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004197-01
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Effondrement sur le chantier METEOR
DUBOIS, Pascal

RAT, Marcel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2003 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004181-01
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Les relations entre l'Etat et les sociétés d'assurances en matière de sécurité routière
LIEBERMANN, Claude
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2003 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004207-01
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Les ressources nouvelles destinées à financer les infrastructures de transport
GRESSIER, Claude

PAUL DUBOIS TAINE, Olivier

SELIGMANN, Bernard

GUILLAUME, Henri

MOURA, Patrice
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: juil. 2003 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004215-01
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Redéfinition des modalités de subventionnement par l'Etat des TCSP de province
LAFONT, Jean
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2003 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004202-01
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Convention relative à la gestion du personnel du ministère chargé de l'agriculture en poste dans les lycées professionnels maritimes et au Centre européen de formation continue de Concarneau
DIQUET, Jean-Claude
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2003 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004141-01
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Amélioration des conditions d'accès et de traitement des trafics fluviaux dans les zones et les ports maritimes
ALLAIS, Vincent

FISCHER, Jacques

MONADIER, Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2003 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004158-01
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Connaître, comprendre, aimer... pour promouvoir ...la qualité architecturale, urbaine et paysagère
ANTONI, Robert-Max
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2003 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004224-01
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Retour d'expérience des crues de septembre 2002 dans les départements du Gard, de l'Hérault, du Vaucluse, des Bouches-du-Rhône, de l'Ardèche et de la Drôme
FOIN, Patrice

HUET, Philippe

MARTIN, Xavier

PRIME, Jean-Louis

CANNARD, Philippe

LAURAIN, Claude
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

CONSEIL GENERAL DU GENIE RURAL, DES EAUX ET DES FORETS (CGGREF)

INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: juin 2003 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004125-02
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Navires en difficulté et recours aux lieux de refuge
ALLAIS, Vincent

GRAILLOT, André

HORNUS, Henri

LE BERRE, André

LEVY, Jean-François

ROUSSEL, Pierre

HAMON, Jean-Yves

BOSC, Roger
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DES SERVICES DES AFFAIRES MARITIMES
Rapport: juin 2003 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004227-02
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Mission d'analyse des dossiers financés au titre de la surcharge foncière en région Ile-de-France en 2002
CAMUS, Jean

GARCIA, Jean-Paul
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2003 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004183-02
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