Résultats de recherche : - Auteur moral: "CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)"

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Auteur moral: "CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)"

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Evaluation de la réforme du permis de construire
CAUVILLE, Didier

PINAUD, Monique

GUILLET, Jean
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2010 Mise en ligne: mai 2010 Affaire n°007015-01
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Retour d'expérience sur les avalanches de l'hiver 2008-2009
LAURENS, Denis

CASSAYRE, Yves
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'OFFICE NATIONAL DES FORETS
Rapport: mars 2010 Mise en ligne: mai 2010 Affaire n°006966-01
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Les liaisons possibles entre Troyes et le réseau ferroviaire à grande vitesse
LIEBERMANN, Claude

PICQUAND, Jean-Louis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2010 Mise en ligne: mai 2010 Affaire n°006794-01
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La recherche, l'expertise et l'appui technique à la filière ostréicole : Etat des lieux et propositions d'amélioration
FEMENIAS, Alain

CHEVASSUS-AU-LOUIS, Bernard

VANNIER, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mars 2010 Mise en ligne: juin 2010 Affaire n°007140-01
- Accéder à la notice
Audit thématique d'initiative nationale sur les Schémas Régionaux Climat-Air-Energie (SRCAE) (Projet de loi Grenelle 2, article 23)
CAFFET, Marc

FEMENIAS, Alain

GAZEAU, Jean-Claude

DURAND, Jean
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: mars 2010 Mise en ligne: avr. 2010 Affaire n°006963-01
- Accéder à la notice
Prévision des crues et hydrométrie - Evaluation des réseaux et perspectives
CHAUVIERE, Jean-Yves

RAVARD, Jean-Louis

VERDEAUX, Pierre

LAFITTE, Jean-Jacques

LE QUENTREC, Michel

TRUCHOT, Claude
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2010 Mise en ligne: févr. 2011 Affaire n°005620-01
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Etude sur les mesures de sécurité routière en Europe
LIEBERMANN, Claude

LEBRUN, Dominique

SUBREMON, Alexandra

RENVOISE, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2010 Mise en ligne: mai 2010 Affaire n°007055-01
- Accéder à la notice
Fonctionnement de la Fondation pour la protection des habitats de la faune sauvage (FPHFS)
BALLAND, Pierre

FEDOU, Daniel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2010 Mise en ligne: avr. 2010 Affaire n°006578-01
- Accéder à la notice
Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de l'électrification de la ligne Paris - Clermont-Ferrand
PEYRONNET, Philippe

TAROUX, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2010 Mise en ligne: févr. 2010 Affaire n°007156-01
- Accéder à la notice
Rapport au Parlement sur les enjeux et les impacts relatifs à la réduction de la vitesse à 80 km/h pour tous les poids lourds circulant sur autoroute et à leur interdiction de se dépasser sur ces axes - Réalisé en application du VI de l'article 11 de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement
D'AUBREBY, Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2010 Mise en ligne: oct. 2011 Affaire n°005967-02
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Expression d'une position conjointe sur les applications satellitaires
BAUDOIN, Alain

BREUIL, Henri

ROURE, Françoise

HAMELIN, Joël
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: janv. 2010 Mise en ligne: juin 2010 Affaire n°007124-01
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Les étiages de la Garonne
LAFITTE, Jean-Jacques

D'ORNELLAS, Christian

CHATRY, Christian

LOUDIERE, Daniel
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2010 Mise en ligne: mars 2010 Affaire n°007110-01
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Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de l'autoroute A26 Châlons-en-Champagne - Troyes
LAFONT, Jean

TOMASI, Yannick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2010 Mise en ligne: janv. 2010 Affaire n°003820-02
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Ruines de Séchilienne : mesures à prendre face aux risques
DURVILLE, Jean-Louis

GARNIER, Pierre

PICQUAND, Jean-Louis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2010 Mise en ligne: mars 2010 Affaire n°006686-01
- Accéder à la notice
Bilan et principaux enseignements de la mise en oeuvre de la loi relative au développement des territoires ruraux (LDTR du 23 février 2005)
RIBIERE, Georges

BALNY, Philippe

GARCIA, Alain

DE LAGARDE, Olivier

BLANCHET, Patrice

DARGNIES, Gilles

VIAU, Claude
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: janv. 2010 Mise en ligne: févr. 2010 Affaire n°007045-01
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Elaboration d'un plan de lutte contre les algues vertes
QUEVREMONT, Philippe

DALMAS, Dominique

FREY, Vincent

MOREAU, Roland
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: déc. 2009 Mise en ligne: févr. 2010 Affaire n°007010-01
- Accéder à la notice
L'obligation d'élaboration d'un bilan d'émissions des gaz à effet de serre prévue par l'article 26 du projet de loi portant "Engagement National pour l'Environnement"
GAZEAU, Jean-Claude

HAVARD, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2009 Mise en ligne: avr. 2010 Affaire n°007119-01
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Noeud ferroviaire lyonnais - Rapport d'étape
MEAUX, Marie-Line
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2009 Mise en ligne: mars 2010 Affaire n°006680-01
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Les conséquences de la crise économique sur les financements de projets : quelles évolutions durables ?
DURANTHON, Jean-Philippe

WEYMULLER, Benoît

WINTER, Laurent
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2009 Mise en ligne: janv. 2010 Affaire n°007066-01
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Audit des politiques locales de sécurité routière - rapport de synthèse
D'AUBREBY, Marc

LEBRUN, Dominique

LIEBERMANN, Claude

BERNARD, Christian

DIEDERICHS, Olivier

FLORENNE, Tristan

VENEL, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION DE LA GENDARMERIE NATIONALE (IGN)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DE LA POLICE NATIONALE (IGPN)
Rapport: déc. 2009 Mise en ligne: févr. 2010 Affaire n°004640-08
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Création d'une agence d'urbanisme et redynamisation de sites de défense en Polynésie française
WELLHOFF, François

ALBRECHT, Patrick

CUNIN, Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

DELEGATION INTERMINISTERIELLE A L'AMENAGEMENT ET A LA COMPETITIVITE DES TERRITOIRES
Rapport: déc. 2009 Mise en ligne: févr. 2010 Affaire n°007057-01
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Missions régaliennes des services de navigation - Rapport d'étape
ALLAIS, Vincent

D'ORNELLAS, Christian

MONTEILS, Isabelle

RATTIER, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2009 Mise en ligne: oct. 2010 Affaire n°007031-01
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La gestion des sites classés du bois de Boulogne et du bois de Vincennes
BRODOVITCH, Michel

ROUQUES, Gilles
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2009 Mise en ligne: janv. 2010 Affaire n°006777-01
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Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de la section de l'autoroute A51 Sisteron - La Saulce
CHAUVIERE, Jean-Yves

VOUILLON, Maurice
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2009 Mise en ligne: déc. 2009 Affaire n°006654-01
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Evaluation des mesures en faveur des zones de revitalisation rurale (ZRR)
RUIZ, Gérard

VERLHAC, Eric

DANIEL, Christine

GARCIA, Alain

ROCHE-BRUYN, François

SARDAIS, Claude
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: nov. 2009 Mise en ligne: janv. 2010 Affaire n°006687-01
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