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Auteur moral: "CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES"

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Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Nord - Pas-de-Calais
DURVILLE, Jean-Louis

MAKALA, Annick

MARBOUTY, Dominique

MAGRUM, Max

DORISON, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: sept. 2014 Mise en ligne: févr. 2015 Affaire n°008890-05
- Accéder à la notice
Inventaire et valorisation des schlamms en Moselle
VAULONT, Isabelle

LEGAIT, Benoît

PILLET, Didier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: avr. 2014 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°009363-01
- Accéder à la notice
Situation et avenir de la technopole de Sophia-Antipolis
BELLIER, Michel

LAPORTE, Patrick

LARTAIL, Michel

DOUCHIN, Hervé

ROIGNOT, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE (IGAENR)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: déc. 2013 Mise en ligne: janv. 2015 Affaire n°009020-01
- Accéder à la notice
Le déploiement industriel des nanotechnologies et de la biologie de synthèse sur les territoires, précurseur des manufactures du futur
ALEXANDRE, Sylvie

ROURE, Françoise

PILLET, Didier

MAILLARD, Christian

FARGEON, Catherine

GAVINI-CHEVET, Christine

KALLENBACH, Sacha

MATHIEU, Gérard

PLANCHENAULT, Dominique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE (IGAENR)

CONSEIL GENERAL DE L'ARMEMENT (CGA)
Rapport: déc. 2013 Mise en ligne: mars 2014 Affaire n°008512-01
- Accéder à la notice
La mise en oeuvre des projets portuaires pour y développer durablement les activités logistiques et industrielles
LACAVE, Jean-Marc

PATEY, Gérard

GADBIN, Françoise

CATOIRE, Serge
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: oct. 2013 Mise en ligne: janv. 2014 Affaire n°008724-01
- Accéder à la notice
Evaluation de la politique de l'eau - Quelles orientations pour faire évoluer la politique de l'eau ?
LEVRAUT, Anne-Marie

PAYEN, Denis

COPPINGER, Nathalie

CHOLLEY, François

MADIGNIER, Marie-Laurence

BENEZIT, Jean-Jacques

SIMONI, Marie-Louise

LAGANIER, Richard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: sept. 2013 Mise en ligne: sept. 2013 Affaire n°008843-02
- Accéder à la notice
L'industrie du recyclage en France : changer de dimension pour créer des emplois ?
DU FOU DE KERDANIEL, François

VALERIAN, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: sept. 2013 Mise en ligne: déc. 2013 Affaire n°009023-01
- Accéder à la notice
Le renouvellement de la centrale de production d'électricité de la société Le Nickel à Nouméa
DURANTHON, Jean-Philippe

VO VAN QUI, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: sept. 2013 Mise en ligne: oct. 2013 Affaire n°009133-01
- Accéder à la notice
Evaluation de l'obligation de détention de capacité de transport sous pavillon français inscrite dans la loi du 31 décembre 1992 portant réforme du régime pétrolier
GUIGNARD, Philippe

MALER, Philippe

BERNARD, René-François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: août 2013 Mise en ligne: oct. 2013 Affaire n°009017-01
- Accéder à la notice
Evaluation de la politique de l'eau - Rapport d'analyse
LEVRAUT, Anne-Marie

PAYEN, Denis

COPPINGER, Nathalie

CHOLLEY, François

MADIGNIER, Marie-Laurence

BENEZIT, Jean-Jacques

SIMONI, Marie-Louise

LAGANIER, Richard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: juin 2013 Mise en ligne: sept. 2013 Affaire n°008843-01
- Accéder à la notice
L'identification des véhicules pour la qualité de l'air
FOLLENFANT, Philippe

LE GALLOU, Jean-Yves

CLEMENT, Pascal

BETTINELLI, Benoît

DARDAYROL, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: juin 2013 Mise en ligne: déc. 2013 Affaire n°008897-01
- Accéder à la notice
Organisation de l'alerte, de l'information et de la gestion de crise en cas d'accident industriel dans la perspective de la création d'une force d'intervention rapide
MENORET, Bernard

RAVERAT, Laurent

DORISON, Alain

SAUZEY, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: mai 2013 Mise en ligne: sept. 2013 Affaire n°008853-01
- Accéder à la notice
Vers une filière intégrée de la forêt et du bois
LAVARDE, Patrick

ATTALI, Christophe

FRADIN, Guy

DE MENTHIERE, Catherine

DEREIX, Charles
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: avr. 2013 Mise en ligne: juin 2013 Affaire n°008736-01
- Accéder à la notice
Les énergies marines renouvelables
BOYE, Henri

NATAF, Jean-Michel

SERGENT, Philippe

DE LA COCHETIERE, Loïc

CAQUOT, Emmanuel

CLEMENT, Pascal
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: mars 2013 Mise en ligne: mai 2013 Affaire n°008693-01
- Accéder à la notice
Premier bilan de la mise en place des schémas régionaux Climat - Air - Énergie (SRCAE)
FEMENIAS, Alain

GAZEAU, Jean-Claude

CAFFET, Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: mars 2013 Mise en ligne: juil. 2013 Affaire n°008371-01
- Accéder à la notice
Alerte et signaux faibles
LEHOUX, Gérard

LHOSTIS, Alain

LALLEMENT, Gérard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: févr. 2013 Mise en ligne: oct. 2013 Affaire n°008340-01
- Accéder à la notice
Mise en oeuvre de l'autorisation au titre du règlement REACH - Les substances concernées par l'annexe XIV du règlement 1907/2006
DU FOU DE KERDANIEL, François

LEBENTAL, Bruno

GUILLET, Rémi

CATOIRE, Serge
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: oct. 2012 Mise en ligne: avr. 2013 Affaire n°007841-01
- Accéder à la notice
Eolien et photovoltaïque - Enjeux énergétiques, industriels et sociétaux
GAZEAU, Jean-Claude

BELLIER, Michel

WEYMULLER, Benoît

BRUNETIERE, Jean-René

BOYE, Henri

DAMBRINE, Fabrice

LEGAIT, Benoît

LIGER, Alain

VALERIAN, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: sept. 2012 Mise en ligne: sept. 2012 Affaire n°008504-01
- Accéder à la notice
Développement de l'énergie éolienne terrestre dans les départements d'outre-mer et en Corse
DE JOANNIS DE VERCLOS, Christian

ALBRECHT, Patrick

ISELIN, Philippe

LEGAIT, Benoît

VIGNOLLES, Denis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: sept. 2012 Mise en ligne: déc. 2012 Affaire n°008203-01
- Accéder à la notice
Les usages non alimentaires de la biomasse
RATHOUIS, Pierre

LEFEBVRE, Etienne

GUERIN, André-Jean

ALEXANDRE, Sylvie

ATTALI, Christophe

ROY, Claude

DE MENTHIERE, Catherine

TOUSSAINT, Xavier

GAULT, Jean

TEXIER, Pierre-Henri

THIBAULT, Henr-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: sept. 2012 Mise en ligne: déc. 2012 Affaire n°008149-01
- Accéder à la notice
Les hydrocarbures de roche-mère en France. Rapport initial et rapport complémentaire
DURVILLE, Jean-Louis

GAZEAU, Jean-Claude

BELLEC, Gilles

CATOIRE, Serge

PILLET, Didier

LETEURTROIS, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: févr. 2012 Mise en ligne: mars 2012 Affaire n°007612-03
- Accéder à la notice
Les suites du Grenelle de l'environnement : expertise et alerte
LHOSTIS, Alain

LEHOUX, Gérard

LALLEMENT, Gérard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: févr. 2012 Mise en ligne: déc. 2012 Affaire n°007207-02
- Accéder à la notice
Audit de la filière bois du Massif Central
RIBIERE, Georges

ABORD DE CHATILLON, Renaud

POSS, Yves
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: janv. 2012 Mise en ligne: mars 2012 Affaire n°007363-01
- Accéder à la notice
L'indemnisation des dégâts miniers
VAULONT, Isabelle

VO VAN QUI, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: déc. 2011 Mise en ligne: janv. 2012 Affaire n°007373-01
- Accéder à la notice
Les hydrocarbures de roche-mère en France. Rapport provisoire
DURVILLE, Jean-Louis

GAZEAU, Jean-Claude

LETEURTROIS, Jean-Pierre

PILLET, Didier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: avr. 2011 Mise en ligne: avr. 2011 Affaire n°007612-01
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