Résultats de recherche : - Auteur moral: "CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)" - Année du rapport: 2019

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• La gestion des risques engendrés par les marnières abandonnées

  • GUIGNARD, Philippe

  • MORETAU, Jean-Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mai 2019 Mise en ligne: oct. 2019 Affaire n°012595-01

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• Le loup et les activités d'élevage : comparaison européenne dans le cadre du plan national d’actions 2018/2023

  • BOISSEAUX, Thierry

  • STEFANINI-MEYRIGNAC, Odile

  • DEMOLIS, Christian

  • VALLANCE, Michel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: mai 2019 Mise en ligne: nov. 2019 Affaire n°012414-01

  • Accéder à la notice

  
• Retour d'expérience des inondations du 14 au 17 octobre 2018 dans l'Aude

  • AYPHASSORHO, Hugues

  • PIPIEN, Gilles

  • LACROIX, Dominique

  • GUION DE MERITENS, Isabelle

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mai 2019 Mise en ligne: oct. 2019 Affaire n°012561-P

  • Accéder à la notice

  
• Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques de la région Hauts-de-France

  • LANDEL, Jean-François

  • ARNOULD, Brigitte

  • PAREE, Nicolas

  • CATOIRE, Serge

  • DEMOLIS, Christian

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: mai 2019 Mise en ligne: sept. 2019 Affaire n°012062-01

  • Accéder à la notice

  
• Préfiguration de l'agence d'aménagement et de développement durable de la Polynésie française

  • SCHMIT, Philippe

  • BARIOL-MATHAIS, Brigitte

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • FEDERATION NATIONALE DES AGENCES D'URBANISME (FNAU)

  Rapport: mai 2019 Mise en ligne: sept. 2024 Affaire n°011548-02

  • Accéder à la notice

  
• Economie circulaire dans la filière éolienne terrestre en France

  • FOLLENFANT, Philippe

  • ALEXANDRE, Sylvie

  • LEGAIT, Benoît

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: mai 2019 Mise en ligne: oct. 2019 Affaire n°012673-01

  • Accéder à la notice

  
• Mission d'évaluation et d'appui à l’expérimentation « Nitrates autrement »

  • BARTHOD, Christian

  • BORTOLOTTI, Serge

  • PINCONNET, Didier

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: avr. 2019 Mise en ligne: oct. 2019 Affaire n°012557-01

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• Médiation relative aux nuisances générées par les TGV auprès des riverains des lignes Bretagne-Pays-de-la-Loire et Sud-Europe-Atlantique

  • BAUDOIN, Emmanuelle

  • LEBLANC, Sylvain

  • MIR, Catherine

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: avr. 2019 Mise en ligne: mai 2019 Affaire n°012345-01

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• Avis du CGEDD sur le bilan ex post (Loti) de l'autoroute A406 contournement sud de Mâcon

  • HORNUNG, Pascal

  • DEPRESLE, Bruno

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: avr. 2019 Mise en ligne: avr. 2022 Affaire n°012243-01

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• Accession et amélioration très sociales dans les départements d’outre-mer - Conséquences de la suppression de l’allocation de logement accession

  • LEFORT, François

  • TOUCHEFEU, Jacques

  • FRIGGIT, Jacques

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: avr. 2019 Mise en ligne: juil. 2019 Affaire n°012416-01

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• Audit de suivi de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Corse

  • SAILLARD, Michel

  • PILLET, Didier

  • RENOULT, Roland

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: avr. 2019 Mise en ligne: juin 2019 Affaire n°012068-01

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• Les conservatoires botaniques nationaux - Bilan de l’organisation actuelle

  • HUBERT, Louis

  • KBAIER, Rouchdy

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: avr. 2019 Mise en ligne: nov. 2019 Affaire n°012365-P

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• Projet d’Opération Grand Site « Presqu’île de Giens et salins d’Hyères ». Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 28 mars 2019

  • BOYER, Jean-Marc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mars 2019 Mise en ligne: mars 2019 Affaire n°010807-02

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• Demande de renouvellement du label Grand Site de France de la "Pointe du Raz en Cap Sizun". Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 28 mars 2019

  • CABRIT, Jean-Luc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mars 2019 Mise en ligne: mars 2019 Affaire n°012630-01

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• Protection des points d’eau. Évaluation de la mise en oeuvre de l’arrêté du 4 mai 2017

  • CINOTTI, Bruno

  • DUFOUR, Anne

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: mars 2019 Mise en ligne: juil. 2019 Affaire n°012500-01

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• Évaluation du dispositif réglementant l’utilisation de produits phytopharmaceutiques à proximité des lieux accueillant des personnes vulnérables

  • AUJOLLET, Yvan

  • LARGUIER, Michel

  • LIEBERT, Françoise

  • GERVAIS, Valérie

  • MOCHEL, France

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: mars 2019 Mise en ligne: juin 2019 Affaire n°012475-01

  • Accéder à la notice

  
• Recomposition spatiale des territoires littoraux

  • DEPRESLE, Bruno

  • GALIBERT, Thierry

  • ROCCHI, Jean-François

  • GARNIER, Frédéric

  • AUDENIS, Cédric

  • HOULDSWORTH, John

  • MENANTEAU, Jean-Pierre

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mars 2019 Mise en ligne: juil. 2019 Affaire n°012532-01

  • Accéder à la notice

  
• Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Bretagne

  • GRASZK, Edmond

  • CASTROT, Carole

  • DORISON, Alain

  • DEMOLIS, Christian

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: févr. 2019 Mise en ligne: avr. 2019 Affaire n°010406-01

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• Audit portant sur l'exercice de la tutelle des établissements publics des ministères MTES et MCTRCT

  • CASTROT, Carole

  • LE CAPITAINE, Edith

  • COQUELIN, Stéphane

  • DOUARD, Pascal

  • TALON, Michel-Régis

  • BOUCHET, Christine

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: févr. 2019 Mise en ligne: oct. 2019 Affaire n°011879-01

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• Audit de conseil sur la politique ministérielle des achats

  • COQUELIN, Stéphane

  • MOUCHARD, Agnès

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: janv. 2019 Mise en ligne: mai 2020 Affaire n°011945-01

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• Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Guadeloupe

  • VUILLOT, Michel

  • BUISSON, Bernard

  • CLEMENT, Catherine

  • MARTY-MAHE, Francis

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: janv. 2019 Mise en ligne: mars 2019 Affaire n°010596-01

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• L’Observatoire de la qualité de l’air intérieur. Bilan et perspectives

  • LAVARDE, Patrick

  • KRIEPS, Laura

  • LESTEVEN, Pierre

  • SIMONI, Marie-Louise

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: janv. 2019 Mise en ligne: mars 2019 Affaire n°012430-01

  • Accéder à la notice

  
• Projet de contrat-type applicable aux transports publics routiers de véhicules roulants effectués au moyen de porte-voitures

  • MALER, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: janv. 2019 Mise en ligne: mars 2019 Affaire n°007775-04

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