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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
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Domaine
EAU
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FAUNE-FLORE
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PAYSAGE
3
POLLUTION
3
SITE
3
AGRICULTURE
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Mot clé
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9
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politique publique
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Elaboration du schéma de desserte de la branche Est (1ère tranche) de la LGV Rhin-Rhône
LIEBERMANN, Claude
MEAUX, Marie-Line
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2010
Mise en ligne: sept. 2010
Affaire n°005834-01
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Fermeture du stockage de déchets ultimes de Stocamine (Haut Rhin)
CAFFET, Marc
SAUVALLE, Bruno
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: juil. 2010
Mise en ligne: sept. 2010
Affaire n°005950-01
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Zones à bas niveaux d'émissions en Europe - Qualité de l'air et mobilité urbaine
GRIMOT, Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2010
Mise en ligne: juin 2010
Affaire n°007340-01
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Etude sur les mesures de sécurité routière en Europe
LIEBERMANN, Claude
LEBRUN, Dominique
SUBREMON, Alexandra
RENVOISE, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2010
Mise en ligne: mai 2010
Affaire n°007055-01
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Evaluation des conditions de développement d'une filière de méthanisation "à la ferme" des effluents d'élevage
BOUVIER, Michel
FEMENIAS, Alain
BALNY, Philippe
JAUJAY, Jean
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: févr. 2008
Mise en ligne: mars 2009
Affaire n°006255-01
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L'aménagement de la RN 66 dans le Haut-Rhin - Déviation de Bitschwiller-lès-Thann et Willer-sur-Thur
LAIR, Henri
SCHMITT, Paul
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mai 2007
Mise en ligne: avr. 2008
Affaire n°004979-01
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Le devenir des programmes de restauration en faveur des poissons migrateurs
BALLAND, Pierre
MANFREDI, André
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: mai 2006
Mise en ligne: mai 2009
Affaire n°006207-01
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