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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
1105
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
380
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
237
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
146
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
119
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
113
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
91
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
82
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
78
CABRIT, Jean-Luc
44
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
506
ENVIRONNEMENT
338
TRANSPORTS
326
ADMINISTRATION PUBLIQUE
257
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
238
PAYSAGE
153
HABITAT - LOGEMENT
129
ECONOMIE
122
CADRE JURIDIQUE
112
AMENAGEMENT URBAIN
95
Domaine
SERVICES DU MINISTERE
188
RISQUES
152
SITE
133
ECOLOGIE
124
PREVENTION DES RISQUES
124
PAYSAGE
122
EAU
114
ORGANISATION
92
POLLUTION
81
SERVICES DE L'ETAT
78
Mot clé
avis
170
évaluation
155
audit
150
politique publique
141
évaluation des politiques publiques
123
gouvernance
113
mise en oeuvre
108
risques naturels
108
commission supérieure des sites
107
site classe
107
Année rapport
2024
29
2023
64
2022
67
2021
57
2020
56
2019
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2018
65
2017
84
2016
102
2015
118
2014
84
2013
105
2012
67
2011
81
2010
81
2009
63
2008
67
2007
78
2006
89
2005
52
2004
77
2003
68
2002
4
2001
2
2000
0
1999
2
Année mise en ligne
2024
49
2023
82
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2013
79
2012
71
2011
71
2010
74
2009
94
2008
76
2007
77
2006
54
2005
133
2004
52
2003
1
2002
0
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2000
0
1999
2
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Audit de modernisation sur l'évaluation des moyens en personnels nécessaires à la mise en oeuvre du réseau européen "Natura 2000"
BADRE, Michel
BEISSON, Guy
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: févr. 2007
Mise en ligne: juin 2009
Affaire n°006218-01
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Métiers du paysage et filières de formation supérieures : Situation, évolutions, perspectives
BERSANI, Catherine
BLAISE, Louis
BOLIO, Alain
MOSSER, Monique
THORET, Jean-Claude
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (IGAPA)
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: févr. 2007
Mise en ligne: janv. 2008
Affaire n°004638-01
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Avis du CGPC sur le bilan LOTI de l'autoroute A 20 - Section Vierzon-Brive
COLIN, Henri
LAFONT, Jean
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: févr. 2007
Mise en ligne: févr. 2007
Affaire n°004812-01
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La gestion par l'Etat des participations françaises aux expositions internationales et universelles
LAINE, Hervé
BERACHA, Pascale
MAYSOUNAVE, Marie-Hélène
SARREO, Jean
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES ETRANGERES (IGAE)
Rapport: févr. 2007
Mise en ligne: avr. 2007
Affaire n°004966-01
Accéder à la notice
Evolution du corps des techniciens supérieurs de l'équipement
HARO, Emile
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: févr. 2007
Mise en ligne: avr. 2007
Affaire n°004563-01
Accéder à la notice
Avis du CGPC sur le bilan LOTI de l'autoroute A 28 - Section Rouen-Abbeville
DETERNE, Jean
JOIGNY, Michèle
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: févr. 2007
Mise en ligne: févr. 2007
Affaire n°004891-01
Accéder à la notice
Transports interurbains de voyageurs en Guadeloupe - Convention de délégation de service public
FRACCARO, Firmino
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: févr. 2007
Mise en ligne: avr. 2007
Affaire n°004823-01
Accéder à la notice
Les concessions des ponts de Tancarville et de Normandie
DETERNE, Jean
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2007
Mise en ligne: avr. 2008
Affaire n°004929-01
Accéder à la notice
Mission d'analyse de la faisabilité de la cession d'une partie du foncier du Centre International de Valbonne
BESSON, Jean-Pierre
DURAND, Jean-Louis
MORENO, Jean-Claude
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE (IGAENR)
Rapport: janv. 2007
Mise en ligne: août 2008
Affaire n°004818-01
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Mission relative au plan de prévention des risques de chutes de pierres sur le territoire des gorges du Tarn et de la Jonte
BURDEAU, Michel
DURVILLE, Jean-Louis
GARCIN, Jean-Loup
LASSAIGNE, Yves
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: janv. 2007
Mise en ligne: avr. 2008
Affaire n°004623-01
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Le droit au logement opposable
CARTIGNY, Jacques
MASSIN, Isabelle
PREVOT, Marc
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2007
Mise en ligne: août 2008
Affaire n°004825-01
Accéder à la notice
L'organisation de la future Collectivité d'Outre-Mer (COM) de Saint-Martin
COLIN, Henri
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2007
Mise en ligne: avr. 2008
Affaire n°004913-01
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Cellule ministérielle de veille opérationnelle et d'alerte (CMVOA) - Rapport d'évaluation
FINOT, Jean-Claude
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2007
Mise en ligne: avr. 2007
Affaire n°004628-01
Accéder à la notice
Avis du CGPC sur le bilan LOTI de la RN 24
DENIS, André
PELLEGRIN, Jacques
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2007
Mise en ligne: févr. 2007
Affaire n°004813-01
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Déplacement du circuit Carole : Création d'une cité de la moto en Ile-de-France à vocation sportive, éducative, sécurité routière, environnementale
BIDOU, Dominique
FARENIAUX, Bruno
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2006
Mise en ligne: févr. 2007
Affaire n°004764-01
Accéder à la notice
La sécurité des piscines privées - Eléments préparatoires pour le rapport d'application de la loi
HANUS, François
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2006
Mise en ligne: févr. 2007
Affaire n°004980-01
Accéder à la notice
Soutien à l'exportation dans le secteur de l'eau
MARCHANDISE, Patrick
OLIVER, Jean-Louis
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2006
Mise en ligne: mai 2007
Affaire n°004560-01
Accéder à la notice
Comparaison au niveau européen des coûts de construction, d'entretien et d'exploitation des routes
DETERNE, Jean
GARNIER, Pierre
RIMATTEI, Pierre
CAZALA, Anne
CRESPY, Gilles
DE MONCHY, Guy
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
Rapport: déc. 2006
Mise en ligne: janv. 2007
Affaire n°004721-01
Accéder à la notice
Mission d'étude sur les retards du Plan Loire Grandeur Nature (opérations co-financées sur le lit et les levées)
BURDEAU, Michel
LEGENDRE, Henri
NAU, François
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: déc. 2006
Mise en ligne: avr. 2007
Affaire n°004619-01
Accéder à la notice
Le fonctionnement du Centre National des Ponts de Secours (CNPS)
HOSSARD, Claude
TIXIER, Jacky
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2006
Mise en ligne: févr. 2007
Affaire n°004464-01
Accéder à la notice
La prévention des incendies d'habitation
BUGEAU, Jean-Pierre
QUEFFELEC, Christian
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2006
Mise en ligne: févr. 2007
Affaire n°004888-01
Accéder à la notice
Expertise des projets d'action de prévention des inondations sur le bassin du Lez
QUEVREMONT, Philippe
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: nov. 2006
Mise en ligne: mai 2009
Affaire n°006230-01
Accéder à la notice
La carte de qualification des conducteurs
D'AUBREBY, Marc
LE GALLOU, Jean-Yves
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: nov. 2006
Mise en ligne: janv. 2007
Affaire n°004776-01
Accéder à la notice
Expertise sur les conditions de mise en oeuvre du Programme National de Rénovation Urbaine : capacités des maîtrises d'ouvrage et ingénieries locales, rôle des DDE - Contribution du CGPC aux travaux d'évaluation du CES de l'ANRU
DE KORSAK, Bernard
FREBAULT, Jean
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2006
Mise en ligne: déc. 2006
Affaire n°004788-01
Accéder à la notice
Le développement des ports de plaisance
GAUTHIER, Yves
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2006
Mise en ligne: déc. 2006
Affaire n°004977-01
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