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Résultats de recherche : - Auteur moral: "CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)"
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Alerte et signaux faibles
- CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
- CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: févr. 2013
Mise en ligne: oct. 2013
Affaire n°008340-01
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Le projet de canal Seine-Nord Europe
- CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
- INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: janv. 2013
Mise en ligne: mars 2013
Affaire n°008531-01
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La coordination des politiques locales de prévention et de sécurité : le rôle des coordonnateurs
- CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
- INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
- INSPECTION GENERALE DES SERVICES JUDICIAIRES (IGSJ)
- INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
- INSPECTION GENERALE DE L'EDUCATION NATIONALE (IGEN)
- INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE (IGAENR)
- MISSION PERMANENTE D'EVALUATION DE LA POLITIQUE DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE
Rapport: janv. 2013
Mise en ligne: mars 2013
Affaire n°007479-09
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Le rappel à l'ordre par le Maire : impact de la législation d'une pratique ancienne
- CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
- INSPECTION GENERALE DES SERVICES JUDICIAIRES (IGSJ)
- INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
- INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
- INSPECTION GENERALE DE L'EDUCATION NATIONALE (IGEN)
- INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE (IGAENR)
- MISSION PERMANENTE D'EVALUATION DE LA POLITIQUE DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE
Rapport: déc. 2012
Mise en ligne: mars 2013
Affaire n°007479-08
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La mobilisation du foncier
- CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
- INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: déc. 2012
Mise en ligne: mars 2017
Affaire n°008361-01
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Audit du Parc National des Ecrins
- CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
- CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: déc. 2012
Mise en ligne: juil. 2013
Affaire n°008345-01
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