Résultats de recherche : - Auteur moral: "CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)"

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• La gestion des déchets au regard du risque aviaire aéronautique

  • ASSAILLY, Christian

  • LEHOUX, Gérard

  • SCHMIT, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2015 Mise en ligne: janv. 2016 Affaire n°010245-03

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• Avis du CGEDD sur le bilan de la réalisation de l'autoroute A 28 Alençon - Rouen (bilan LOTI)

  • LEBENTAL, Bruno

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2015 Mise en ligne: déc. 2015 Affaire n°010157-01

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation du plan national d’adaptation au changement climatique (PNACC)

  • CAUDE, Geoffroy

  • VIORA, Mireille

  • LAVARDE, Patrick

  • GUESPEREAU, Martin

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2015 Mise en ligne: déc. 2015 Affaire n°010178-01

  • Accéder à la notice

  
• Résilience des réseaux dans le champ du MEDDE à l'égard des risques. Étude des conditions de retour à la normale après une situation de crise affectant des grands réseaux

  • WINTER, Laurent

  • LEHOUX, Gérard

  • BELLEC, Philippe

  • NATAF, Jean-Michel

  • GALIBERT, Thierry

  • AUJOLLET, Yvan

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2015 Mise en ligne: janv. 2016 Affaire n°008414-03

  • Accéder à la notice

  
• Les biocarburants aéronautiques en France - Perspectives de développement de leur production et de leur usage à l'horizon 2020

  • CAUSSADE, Pierre

  • BANOUN, Sylvie

  • ROY, Claude

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: nov. 2015 Mise en ligne: déc. 2015 Affaire n°010298-01

  • Accéder à la notice

  
• Évaluation du plan semences et agriculture durable

  • STEVENS, Dominique

  • VILLERS, Sophie

  • DREYFUS, Patrice

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: nov. 2015 Mise en ligne: janv. 2016 Affaire n°010164-01

  • Accéder à la notice

  
• Modalités de restriction du commerce de l’ivoire sur le territoire national

  • RAVERAT, Laurent

  • BANOUN, Sylvie

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2015 Mise en ligne: janv. 2016 Affaire n°010273-01

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation du dispositif d'accompagnement vers et dans le logement (AVDL)

  • TARDIVON, Pascaline

  • ROUGIER, Isabelle

  • WAQUET, Cécile

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  Rapport: nov. 2015 Mise en ligne: déc. 2015 Affaire n°010266-01

  • Accéder à la notice

  
• Application du règlement (UE) 965/2012 aux opérations des services médicaux d'urgence par hélicoptères. Conditions de mise en oeuvre

  • AUBAS, Jean-Michel

  • LEMPEREUR, Thierry

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2015 Mise en ligne: déc. 2015 Affaire n°010268-01

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• Processus de paiement à echéance - Audit de suivi

  • LAMY, Guillaume

  • CASTROT, Carole

  • MARRACCINI, Chantal

  • SINARETTY, Graziella

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2015 Mise en ligne: déc. 2015 Affaire n°009162-02

  • Accéder à la notice

  
• Audit de la mise en oeuvre de la politique nationale de prévention des risques naturels et technologiques à Mayotte

  • GAUTIER, Maryse

  • BUISSON, Bernard

  • LIGER, Alain

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: oct. 2015 Mise en ligne: mars 2016 Affaire n°009459-04

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• Evaluation de la mise en oeuvre des protocoles État - profession agricole conclus en 2011 dans le bassin Adour-Garonne pour la gestion quantitative de l'eau

  • AYPHASSORHO, Hugues

  • CAUDE, Geoffroy

  • MATHIEU, Noël

  • RENOULT, Roland

  • GROSCLAUDE, Jean-Yves

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: oct. 2015 Mise en ligne: nov. 2015 Affaire n°010099-01

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• Bail solidaire. Expertise des propositions de production d'une offre de logements à loyer minoré dans le parc privé

  • BAIETTO-BEYSSON, Sabine

  • VERLHAC, Eric

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2015 Mise en ligne: nov. 2015 Affaire n°010176-01

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• Mission d'appui au préfet de la région Auvergne concernant la maîtrise des populations de campagnols terrestres

  • HUMBERT, Pascale

  • POUZOULET, Jean-Pierre

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: oct. 2015 Mise en ligne: janv. 2016 Affaire n°010019-01

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• Les drones civils, enjeux et perspectives

  • DAVID, Dominique

  • PANHALEUX, Jean

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2015 Mise en ligne: janv. 2016 Affaire n°008816-01

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• Expertise de l'application de l'article 55 de la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains (première phase)

  • WEBER, Alain

  • RAYMOND-MAUGE, Isabelle

  • LAMY, Guillaume

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2015 Mise en ligne: nov. 2015 Affaire n°010304-01

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• Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques en région Haute-Normandie

  • MAKALA, Annick

  • DURVILLE, Jean-Louis

  • PILLET, Didier

  • MEIGNIEN, Xavier

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: sept. 2015 Mise en ligne: nov. 2015 Affaire n°009459-05

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• Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques en région Centre-Val de Loire

  • LEBLANC, Sylvain

  • GALIBERT, Thierry

  • DORISON, Alain

  • DOMALLAIN, Denis

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: sept. 2015 Mise en ligne: mars 2016 Affaire n°008896-01

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• Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques en région Pays-de-la-Loire

  • ARNOULD, Brigitte

  • MENAGER, Thierry

  • GADBIN, Françoise

  • DU FOU DE KERDANIEL, François

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: sept. 2015 Mise en ligne: nov. 2015 Affaire n°008896-03

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• Analyse de la mise en oeuvre de la directive nitrates par d'autres États membres de l'Union européenne : Allemagne, Belgique (Flandre), Danemark, Espagne (Catalogne), Irlande, Pays Bas

  • HUBERT, Claire

  • SOULIE, Marie-Christine

  • GUERBER, François

  • GAULT, Jean

  • PAULIN, François

  • GUILLET, Muriel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: sept. 2015 Mise en ligne: déc. 2015 Affaire n°010012-01

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• Filière hydrogène-énergie

  • GAZEAU, Jean-Claude

  • NATAF, Jean-Michel

  • DURVILLE, Jean-Louis

  • CUEUGNIET, Jean

  • LEGAIT, Benoît

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: sept. 2015 Mise en ligne: mai 2016 Affaire n°010177-01

  • Accéder à la notice

  
• Coordination des actions ministérielles pour l’usage du gaz naturel liquéfié (GNL) comme carburant. Le GNL, composante européenne de la transition énergétique du transport routier de marchandises

  • MALER, Philippe

  • ERHARDT, Jean-Bernard

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: sept. 2015 Mise en ligne: nov. 2015 Affaire n°008091-03

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• Etude sur le marché de l'assistance en escale dans les aéroports

  • ASSAILLY, Christian

  • MARRACCINI, Chantal

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: sept. 2015 Mise en ligne: oct. 2015 Affaire n°010204-01

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• Propositions pour un cadre national de gestion durable des sols

  • BELLEC, Philippe

  • LAVARDE, Patrick

  • MADIGNIER, Marie-Laurence

  • LEFEBVRE, Laurence

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: sept. 2015 Mise en ligne: nov. 2015 Affaire n°010068-01

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• Les gares du Nouveau Grand Paris. Évaluation des dispositifs de réalisation mis en oeuvre sous l'autorité de l'État

  • ROSTAGNAT, Michel

  • FLORETTE, Anne

  • DE TREGLODE, Hervé

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: sept. 2015 Mise en ligne: nov. 2015 Affaire n°010262-01

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