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Accompagnement des riverains auxquels les plans de prévention des risques technologiques prescrivent ou recommandent des travaux sur le bâti
LALOT, Jean

FOCRET, Marc

LEVEQUE, Jean

MENAGER, Thierry

PIPIEN, Gilles

LEBLANC, Gilles

DORISON, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2013 Mise en ligne: oct. 2013 Affaire n°009007-01
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Evaluation de la mise en oeuvre expérimentale du référentiel des clauses sociales
LE DIVENAH, Jean-Paul
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2013 Mise en ligne: janv. 2015 Affaire n°008411-01
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Etude prospective relative à l'Association pour la gestion des institutions sociales maritimes (AGISM)
BORDRY, François

FORIN, Philippe

PINEY, Dominique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: juil. 2013 Mise en ligne: févr. 2015 Affaire n°008550-01
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Contribution à l'évaluation du 2ème Plan National Santé Environnement 2009-2013
DURAND, François

PIPIEN, Gilles

DAVID, Dominique

RENUCCI, Armand

CHIEZE, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE (IGAENR)
Rapport: juil. 2013 Mise en ligne: déc. 2013 Affaire n°008720-01
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Evaluation de la gestion de la crise née de la panne d'électricité sur l'aéroport de Pointe-à-Pitre (25 - 28 mars 2013)
GRASSINEAU, Jean-François

BOYE, Henri
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2013 Mise en ligne: déc. 2013 Affaire n°008980-01
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Les risques de mouvements de terrain sur le site de Morne Calebasse à Fort-de-France (Martinique)
DURVILLE, Jean-Louis

RIVIERE, Delphin
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2013 Mise en ligne: oct. 2013 Affaire n°008932-01
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Responsabilité et performance des organisations - 20 propositions pour renforcer la démarche de responsabilité sociale des entreprises (RSE) - Rapport et note documentaire
LE DIVENAH, Jean-Paul

FRIBOURG, Michaël

LENOIR, Christian

BATAILLIE, Claire

BROVELLI, Lydia

DRAGO, Xavier

MOLINIE, Eric
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: juin 2013 Mise en ligne: sept. 2013 Affaire n°008946-01
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Les clauses sociales dans la commande publique du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, et du ministère de l'égalité des territoires et du logement
BELLUROT, Nadine

RENVOISE, François

SUBREMON, Alexandra
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2013 Mise en ligne: sept. 2013 Affaire n°008346-01
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Evaluation de la politique de l'eau - Rapport d'analyse
LEVRAUT, Anne-Marie

PAYEN, Denis

COPPINGER, Nathalie

CHOLLEY, François

MADIGNIER, Marie-Laurence

BENEZIT, Jean-Jacques

SIMONI, Marie-Louise

LAGANIER, Richard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: juin 2013 Mise en ligne: sept. 2013 Affaire n°008843-01
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Evaluation de la politique maritime - Phase de diagnostic - Rapport opérationnel
MORIN, Yves

BONDAZ, Marianne

SUCHE, Jean-Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: juin 2013 Mise en ligne: nov. 2013 Affaire n°008799-01
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Révision de la stratégie de surveillance des eaux en France
STEINFELDER, Mauricette

BOIRET, Philippe

DE RIBIER, Armelle
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2013 Mise en ligne: sept. 2013 Affaire n°008376-01
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Désenclavement du Cantal - Les besoins du département du Cantal en matière de transport
PANHALEUX, Jean

BELLEC, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2013 Mise en ligne: oct. 2013 Affaire n°008289-01
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Mission d'audit sur le programme 203 « Infrastructures et services de transports (IST) »
MASSONI, Michel

DE TREGLODE, Hervé

WEYMULLER, Benoît

CHEMIN, Daniel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2013 Mise en ligne: sept. 2013 Affaire n°008296-01
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L'identification des véhicules pour la qualité de l'air
FOLLENFANT, Philippe

LE GALLOU, Jean-Yves

CLEMENT, Pascal

BETTINELLI, Benoît

DARDAYROL, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: juin 2013 Mise en ligne: déc. 2013 Affaire n°008897-01
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Mise en oeuvre du plan « submersions rapides » sur les territoires touchés par la tempête Xynthia
PITIE, Christian

HELIAS, Annick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2013 Mise en ligne: sept. 2013 Affaire n°008933-01
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Evaluation du Plan national d'action pour les zones humides 2010-2013 (PNZH)
PERRET, Bernard

RATHOUIS, Pierre

BARREY, Guy

LAVOUX, Thierry
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2013 Mise en ligne: sept. 2013 Affaire n°008343-01
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La maîtrise des pollutions virales pouvant affecter la qualité des coquillages, notamment ceux produits dans l'étang de Thau (Hérault)
BURETTE, Daniel

FERY-LEMONNIER, Elisabeth

GIBON, Christophe

MONNIER, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: juin 2013 Mise en ligne: mars 2014 Affaire n°007950-01
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Evaluation de la politique maritime - Phase de diagnostic - Rapport d'analyse annexe
MORIN, Yves

BONDAZ, Marianne

SUCHE, Jean-Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: juin 2013 Mise en ligne: nov. 2013 Affaire n°008799-02
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La mobilisation du parc privé à des fins sociales en particulier dans les communes en état de carence
LAPORTE, Patrick

MASSIN, Isabelle

CHAPELON, Jean
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2013 Mise en ligne: oct. 2013 Affaire n°008855-01
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La prévention des risques naturels et hydrauliques dans la Haute-Garonne - Suivi des recommandations de l'audit de 2009 - Rapport rédigé avant les crues des 18 et 19 juin 2013
BEDEL, Jean-Alfred

FOUQUET, Eric

MEGRET, Bruno
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2013 Mise en ligne: sept. 2013 Affaire n°008232-01
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Organisation de l'alerte, de l'information et de la gestion de crise en cas d'accident industriel dans la perspective de la création d'une force d'intervention rapide
MENORET, Bernard

RAVERAT, Laurent

DORISON, Alain

SAUZEY, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: mai 2013 Mise en ligne: sept. 2013 Affaire n°008853-01
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Qualité du "dire" de l'Etat au regard des enjeux du Grenelle dans les domaines de la planification spatiale, du logement et des transports
HELIAS, Annick

MALFILATRE, Yves

DORIAN, Claude

GOMEL, Cyril

RAYMOND-MAUGE, Isabelle

MEAUX, Marie-Line

SIMON, Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2013 Mise en ligne: sept. 2013 Affaire n°008293-01
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Contribution des établissements publics fonciers d'Etat à la production de logements en zone tendue
LECOMTE, Alain

ALBRECHT, Patrick

MALFILATRE, Yves

MARQUES, Ruth
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2013 Mise en ligne: oct. 2013 Affaire n°007425-01
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Rapprochement entre le Secrétariat général du Comité interministériel des villes (SG-CIV) et l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSé)
GEINDRE, François

CAGE, Agathe

LE COZ, Gildas

BRASSENS, Bertrand
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: mai 2013 Mise en ligne: oct. 2013 Affaire n°008944-01
- Accéder à la notice
Evaluation des dispositifs d'accompagnement des personnes présentes dans les campements
RAVERAT, Laurent

LHERMET, Philippe

MARCHAND, Gérard

SIMONI, Marie-Louise

BOURGEOIS, Pierre

SELLERET, François-Xavier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE (IGAENR)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: mai 2013 Mise en ligne: juil. 2013 Affaire n°008662-01
- Accéder à la notice

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