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Projet d’extension du site classé de la Fontaine de Vaucluse (Vaucluse). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 28 janvier 2021
BOISSEAUX, Thierry
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2021 Mise en ligne: janv. 2021 Affaire n°009325-02
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Développement des capacités de réalisation de la restauration des ouvrages d’art routiers
RICARD, Frédéric

BERNARD-GELY, Anne
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2021 Mise en ligne: juin 2021 Affaire n°013011-P
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Mission relative à l’évaluation de la situation et au soutien de la filière papier/carton
MESUROLLE, Christine

GUIGNARD, Philippe

MARITON, Hervé

BROCART, Ghislain

BEMOL, Jean

DEBAINS, Olivier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
Rapport: janv. 2021 Mise en ligne: avr. 2021 Affaire n°013455-01
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Retour d’expérience de la prévision de trafic dans les transports du quotidien en phase de déconfinement
ROSTAGNAT, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2020 Mise en ligne: janv. 2021 Affaire n°013460-01
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Rupture d’une digue d’un bassin de lagunage de la sucrerie Tereos le 9 avril 2020 à Thun-Saint-Martin (59) et pollution de l’Escaut - Éléments d’analyse et suites à donner
MIR, Catherine

NOUALHAGUET, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2020 Mise en ligne: févr. 2021 Affaire n°013433-01
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La santé-environnement : recherche, expertise et décision publiques
LAVARDE, Patrick

ASSEMAT, Benoit

CAROTTI, Sabine

DAHAN, Muriel

FERRAS, Benjamin

SAIE, Mariane

BERTHAUD, Cécilia

APRIKIAN, Taline
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

INSPECTION GENERALE DE L'EDUCATION DU SPORT ET DE LA RECHERCHE (IGESR)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: déc. 2020 Mise en ligne: sept. 2021 Affaire n°013312-01
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Prévenir les expulsions locatives tout en protégeant les propriétaires et anticiper les conséquences de la crise sanitaire (Covid-19) - Appui à Nicolas Démoulin, député de l'Hérault
LEBLANC-LAUGIER, Marianne
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2020 Mise en ligne: févr. 2021 Affaire n°013581-01
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Mission d’appui à l’émergence et la mise en œuvre du projet territorial "Hauts de Provence rhodanienne" - Compte rendu final de mission et recommandations
CINOTTI, Bruno

MICHELET, Paul

GRANGER, Yves
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: nov. 2020 Mise en ligne: mars 2021 Affaire n°012938-01
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Projet et programme d’actions de l’Opération Grand Site de France Montségur (Ariège et Aude). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 3 décembre 2020.
BOISSEAUX, Thierry
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2020 Mise en ligne: déc. 2020 Affaire n°013447-01
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Audit de suivi de la mise en oeuvre de la politique des risques naturels et technologiques en Guadeloupe
BUISSON, Bernard

LE CAPITAINE, Edith
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2020 Mise en ligne: févr. 2021 Affaire n°013397-01
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Contribution à l’évaluation des programmes d’actions pour la lutte contre la pollution des eaux par les nitrates d’origine agricole - Examen de la mise en oeuvre de quelques mesures et des dérogations préfectorales. Identification de voies de progrès
GITTON, Claude

KOSUTH, Pascal

LANDEL, Jean-François

VEDEAU, François

VISSAC, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: nov. 2020 Mise en ligne: janv. 2021 Affaire n°013362-01
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Projet et programme d’actions de l’Opération Grand Site de France « Cité de Minerve, gorges de la Cesse et du Brian ». Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 3 décembre 2020.
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2020 Mise en ligne: déc. 2020 Affaire n°012970-01
- Accéder à la notice
Les aménités rurales et leur prise en compte dans l’action publique - Réconcilier aménagement du territoire, environnement et agriculture
KEGELART, Jean-Jacques

PY, Michel

RIMOUX, Lionel

PATIER, Christophe

SIMON, Philippe

SIMONI, Marie-Louise
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: nov. 2020 Mise en ligne: avr. 2021 Affaire n°013367-01
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État des élevages à proximité du parc éolien des Quatre Seigneurs en Loire-Atlantique
DENECHEAU, Stéphane

VIRET, Christophe

GUERIAUX, Didier

ANDRE, Frédéric
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: nov. 2020 Mise en ligne: févr. 2021 Affaire n°013439-P
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Projet de classement du site de la Côte de Nuits (Côte-d’Or). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 3 décembre 2020.
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2020 Mise en ligne: déc. 2020 Affaire n°010228-02
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Développement d’une filière de transport maritime à voile - Appui au navigateur M. Franck Cammas
PICHON, Antoine

MEHNERT, Denis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: oct. 2020 Mise en ligne: juil. 2022 Affaire n°013343-01
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Projet de classement du « Verrou du Val de Loire » (Loire-Atlantique et Maine-et-Loire) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l’environnement. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 1er octobre 2020
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2020 Mise en ligne: oct. 2020 Affaire n°011928-02
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Projet de classement de l’arboretum de la Jonchère et son réseau hydrographique (Haute-Vienne). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 1er octobre 2020
SCHWERER, Odile
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2020 Mise en ligne: oct. 2020 Affaire n°010804-02
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Site classé du Mont-Blanc : requalification des espaces d’accueil du Montenvers et nouvel accès à la Mer de Glace. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 1er octobre 2020
BOYER, Jean-Marc

BOISSEAUX, Thierry
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2020 Mise en ligne: oct. 2020 Affaire n°008390-06
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Mission d’inspection interministérielle relative à la retenue de Caussade (Lot-et-Garonne) - Propositions pour une trajectoire de solution concertée
MICHELET, Paul

PINAULDT, Marc-Étienne

PUJOS, Charles
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: oct. 2020 Mise en ligne: août 2023 Affaire n°013405-01
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Déploiement de la 5G en France et dans le monde : aspects techniques et sanitaires
NATAF, Jean-Michel

FOLLENFANT, Philippe

MENUET, Vincent

DISTLER, Philippe

LEGAIT, Benoît

HAVARD, Henri

VIOSSAT, Louis-Charles

ABALLEA, Pierre

ROBINEAU, François-Mathieu

CALVET, Charles-Adrien
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: sept. 2020 Mise en ligne: sept. 2020 Affaire n°013456-01
- Accéder à la notice
Audit de la mise en œuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques de la région Grand Est
DENECHEAU, Stéphane

SAILLARD, Michel

GRANGER, Yves

KAHN, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: août 2020 Mise en ligne: févr. 2021 Affaire n°012703-01
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Bilan du dispositif des organismes uniques de gestion collective (OUGC) des prélèvements d'eau pour l'irrigation
CINOTTI, Bruno

GALTIER, Bertrand

GRANGER, Yves
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: août 2020 Mise en ligne: oct. 2020 Affaire n°013017-01
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Élargissement à 2x3 voies de l’A 57 entre le diffuseur de Benoît Malon et le nœud A 57/A 570 – Recherche de solutions techniques sur le secteur Benoît Malon – La Palasse
RICARD, Frédéric

FABRE, Laurent

THON, Dominique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

DIRECTION GENERALE DES INFASTRUCTURES, DES TRANSPORTS ET DE LA MER (DGITM)
Rapport: juil. 2020 Mise en ligne: sept. 2020 Affaire n°013332-01
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Rapport d’étape du label Grand Site de France de la Conca d’Oro, vignoble de Patrimonio – golfe de Saint‐Florent (Corse) suite à la commission supérieure des sites, perspectives et paysage du 9 mars 2017. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 2 juillet 2020
BOYER, Jean-Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2020 Mise en ligne: juil. 2020 Affaire n°010994-02
- Accéder à la notice

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