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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
5
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
2
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
2
BALNY, Philippe
1
BARADUC, Bruno
1
BARFETY, Jean-Baptiste
1
BELLIER, Michel
1
BERTHET, Jean-Marie
1
BOUVIER, Michel
1
BOYE, Henri
1
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
3
ECONOMIE
2
AMENAGEMENT RURAL
1
CADRE JURIDIQUE
1
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
1
METHODES - TECHNIQUES
1
TRANSPORTS
1
Domaine
AGRICULTURE
2
ENERGIE
2
ACTIVITE ECONOMIQUE
1
EAU
1
ECOLOGIE
1
LITTORAL
1
MER
1
POLLUTION
1
REGLEMENTATION
1
SIGNALISATION-NAVIGATION
1
Mot clé
parangonnage
3
directive
2
droit communautaire
2
filière économique
2
pollution de l'eau
2
responsabilité
2
évaluation
2
Maersk Seacher
1
Maersk Shipper
1
activité agricole
1
Année rapport
2018
1
2017
1
2016
1
2015
1
2014
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2013
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2012
1
2011
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2010
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2009
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2008
1
Année mise en ligne
2018
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2017
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2015
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Évaluation et propositions du Ministère de la transition écologique et solidaire en matière d'exploitation du balisage maritime
CAZOTTES, François
LE GUILLOU, Jacques
BARADUC, Bruno
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: mars 2018
Mise en ligne: mai 2018
Affaire n°011062-01
Accéder à la notice
Naufrage des navires Maersk SEARCHER et Maersk SHIPPER, transferts de déchets et déconstruction des navires, leviers juridiques et bonnes pratiques techniques
KBAIER, Rouchdy
BERTHET, Jean-Marie
VEILLE, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: juil. 2017
Mise en ligne: nov. 2017
Affaire n°010951-01
Accéder à la notice
Le reporting sur la responsabilité sociale et environnementale (RSE) des entreprises
DURANTHON, Jean-Philippe
JEANDOT, Dominique
KERENFLEC'H, Céline
D'AMARZIT, Delphine
BARFETY, Jean-Baptiste
RUOL, Vincent
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: mai 2016
Mise en ligne: mars 2017
Affaire n°010378-01
Accéder à la notice
Analyse de la mise en oeuvre de la directive nitrates par d'autres États membres de l'Union européenne : Allemagne, Belgique (Flandre), Danemark, Espagne (Catalogne), Irlande, Pays Bas
HUBERT, Claire
SOULIE, Marie-Christine
GUERBER, François
GAULT, Jean
PAULIN, François
GUILLET, Muriel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: sept. 2015
Mise en ligne: déc. 2015
Affaire n°010012-01
Accéder à la notice
Eolien et photovoltaïque - Enjeux énergétiques, industriels et sociétaux
GAZEAU, Jean-Claude
BELLIER, Michel
WEYMULLER, Benoît
BRUNETIERE, Jean-René
BOYE, Henri
DAMBRINE, Fabrice
LEGAIT, Benoît
LIGER, Alain
VALERIAN, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: sept. 2012
Mise en ligne: sept. 2012
Affaire n°008504-01
Accéder à la notice
Evaluation des conditions de développement d'une filière de méthanisation "à la ferme" des effluents d'élevage
BOUVIER, Michel
FEMENIAS, Alain
BALNY, Philippe
JAUJAY, Jean
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: févr. 2008
Mise en ligne: mars 2009
Affaire n°006255-01
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