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Auteur moral: "CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)"

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Ratification et mise en œuvre de la Convention portant sur les substances nocives et potentiellement dangereuses (SNPD) - Anticiper, c’est protéger
LANDEL, Jean-François

SIMONE, Maryline

DE COURREGES D'USTOU, Bernard

MORVANT, Jean-Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: mars 2022 Mise en ligne: mai 2022 Affaire n°014080-01
- Accéder à la notice
Zones de revitalisation rurale, un enjeu pour l’attractivité des territoires ruraux - Appui à Anne BLANC, députée de l’Aveyron, Jean-Noël BARROT, député des Yvelines, Bernard DELCROS, sénateur du Cantal et Frédérique ESPAGNAC, sénatrice des Pyrénées-Atlantiques
NOISETTE, François

PHILIZOT, François

PLANTE, Sophie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2022 Mise en ligne: août 2023 Affaire n°014233-01
- Accéder à la notice
L’organisation territoriale de l’État en matière de politique de l’eau et de la pêche en eau douce - Scénarios d'évolution pour une politique publique mieux intégrée
LAVARDE, Patrick

CINOTTI, Bruno

GALIBERT, Thierry

TORTEROTOT, Jean-Philippe

HADDOUCHE, Nacéra

SCARBONCHI, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: mars 2022 Mise en ligne: avr. 2023 Affaire n°013891-01
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Identification et objectivation des territoires non chassés
ROBINET, Olivier

FRIGGIT, Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2022 Mise en ligne: juil. 2023 Affaire n°013972-01
- Accéder à la notice
Prospective 2040-2060 des transports et des mobilités. 20 ans pour réussir collectivement les déplacements de demain
ROCHE, Pierre-Alain

SAUVANT, Alain

AUVERLOT, Dominique

CAUDE, Geoffroy

HORNUNG, Pascal

ASCONCHILO, Nadine

ZIMMERMANN, Arnaud

BREHIER, Régine

MASSONI, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

France Stratégie
Rapport: févr. 2022 Mise en ligne: févr. 2022 Affaire n°013299-01
- Accéder à la notice
La transition écologique de la filière parfums et cosmétiques
MOUCHARD, Agnès

SAINT-GERMAIN, Sabine

KAHN, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: févr. 2022 Mise en ligne: mars 2022 Affaire n°014033-01
- Accéder à la notice
Instruction et délivrance des documents CITES - Propositions pour la création d’une structure nationale d’instruction
AURICOSTE, Isabelle

SAUDUBRAY, Frédéric
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2022 Mise en ligne: juil. 2023 Affaire n°013893-01
- Accéder à la notice
Évaluation du plan d’action pour les services d’eau potable et d’assainissement en Guadeloupe, Guyane, Martinique, à la Réunion, Mayotte et Saint-Martin
FOUCHER, Hélène

LE COZ, Christian

TANDONNET, Maxime
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: févr. 2022 Mise en ligne: sept. 2024 Affaire n°013641-01
- Accéder à la notice
Les compétences respectives de l’État et des Régions en matière de création, d’extension et de gestion d’aires protégées et simplification des procédures associées
LAVARDE, Patrick

HUBERT, Louis

VIRET, Christophe

LHOTE, Catherine

DELZANT, Eric
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: févr. 2022 Mise en ligne: oct. 2022 Affaire n°013892-01
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Evaluation et pistes d'évolution pour les Foyers de jeunes travailleurs (FJT)
BONNET, Thierry

MENAGER, Thierry
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2022 Mise en ligne: avr. 2022 Affaire n°013975-01
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Sensibilisation et formation des élus locaux à l’approche paysagère
THIBAULT, Jean-Pierre

BRENTRUP, Serge

BACCAINI, Brigitte
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2022 Mise en ligne: mars 2022 Affaire n°013812-01
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Le devenir des déchets exportés à l’étranger par la France
BACCAINI, Brigitte

NEVEU, Alain

HELBRONNER, Charles

DEKETELAERE-HANNA, Marie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2022 Mise en ligne: mars 2022 Affaire n°013750-01
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La forêt usagère de la Teste de Buch - Un fragile équilibre entre propriété et usage
CINOTTI, Bruno

LAVARDE, Françoise
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: janv. 2022 Mise en ligne: mai 2022 Affaire n°014045-01
- Accéder à la notice
La filière économique du vélo - Appui à la mission parlementaire confiée à M. Guillaume Gouffier-Cha, député du Val-de-Marne
FULDA, Bruno
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2022 Mise en ligne: févr. 2022 Affaire n°014115-01
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Nouveaux services de mobilité partagée, situation et perspectives - Cas des services de micro-mobilité en placement libre (free-floating)
CASTEL, Florence

ROSTAGNAT, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2022 Mise en ligne: avr. 2022 Affaire n°013761-01
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Création d’une agence d’urbanisme dans la métropole de Nice et l’espace azuréen
SCHMIT, Philippe

BARIOL-MATHAIS, Brigitte
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

FEDERATION NATIONALE DES AGENCES D'URBANISME (FNAU)
Rapport: janv. 2022 Mise en ligne: juin 2022 Affaire n°013869-01
- Accéder à la notice
Projet de contrat type applicable aux transports publics routiers réalisés sous le régime du transport exceptionnel
LAMALLE, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2022 Mise en ligne: mars 2022 Affaire n°014109-01
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Audit interne des agences de l’eau
AYPHASSORHO, Hugues

DIEUDONNE, Christian

CINOTTI, Bruno

TORDJMAN, Florence
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2021 Mise en ligne: avr. 2022 Affaire n°013432-01
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Projet de protection en mer du tombolo ouest de la presqu’île de Giens (Var) (83)
BOISSEAUX, Thierry

VALLEE, Raynald
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2021 Mise en ligne: juil. 2022 Affaire n°014042-01
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Modèle économique de la fourniture de carburants alternatifs dans les ports
MARENDET, François

GRATADOUR, Philippe

NAHON, Claude

LIU, Simon
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: déc. 2021 Mise en ligne: avr. 2022 Affaire n°013781-01
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Perspectives d’évolution du réseau national de mesure de la houle - Stratégie 2022-2031
KOSUTH, Pascal
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2021 Mise en ligne: mars 2022 Affaire n°013587-01
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Création d’une agence d’urbanisme et de développement à Mayotte
SCHMIT, Philippe

BARIOL-MATHAIS, Brigitte
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

FEDERATION NATIONALE DES AGENCES D'URBANISME (FNAU)
Rapport: déc. 2021 Mise en ligne: mars 2022 Affaire n°013798-01
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Projet de classement de la vallée du Bec de l'abbaye du Bec-Hellouin (Eure) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l'environnement. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 25 novembre 2021
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2021 Mise en ligne: nov. 2021 Affaire n°009891-02
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Appui stratégique à l’établissement public d'aménagement de Saint-Etienne (EPASE)
SOULIE, Marie-Christine

TOUCHEFEU, Jacques

GRAND, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2021 Mise en ligne: mai 2022 Affaire n°013538-01
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Une feuille de route pour le traitement des déchets amiantés
DOUARD, Pascal

CATOIRE, Serge

RAVIER, Christophe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: nov. 2021 Mise en ligne: févr. 2022 Affaire n°013959-01
- Accéder à la notice

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