Résultats de recherche : - Auteur moral: "CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)" - Thématique: ENVIRONNEMENT

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• Le financement de la stratégie nationale pour la biodiversité (SNB) pour 2030

  • GRAVIER-BARDET, Mireille

  • DUMOULIN, Virginie

  • DE SAINT-MARTIN, Jean-Philippe

  • KERHUEL, Bruno

  • REPETTI-DEIANA, Sampieru

  • BIANQUIS, Gaspard

  • VINCON, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: nov. 2022 Mise en ligne: janv. 2023 Affaire n°014389-01

  • Accéder à la notice

  
• Moyens et gouvernance de la politique de santé environnement

  • MOUCHARD, Agnès

  • CAROTTI, Sabine

  • MAURY, François

  • GIORGI, Dominique

  • CLOUET, Nicolas

  • LIDSKY, Vincent

  • HENDRIKX, Pascal

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  • INSPECTION GENERALE DE L'EDUCATION DU SPORT ET DE LA RECHERCHE (IGESR)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: août 2022 Mise en ligne: mars 2023 Affaire n°014240-01

  • Accéder à la notice

  
• Les biotechnologies marines durables

  • VALLEE, Raynald

  • STEINMETZ, Vincent

  • MEHNERT, Denis

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)

  Rapport: juin 2022 Mise en ligne: janv. 2023 Affaire n°014060-01

  • Accéder à la notice

  
• Audit de la DREAL Provence-Alpes-Côte d’Azur - Mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques

  • LANDEL, Jean-François

  • DESBOUIS, Jean-François

  • HOMOBONO, Nathalie

  • KLEIN, André

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: mai 2022 Mise en ligne: nov. 2022 Affaire n°013920-01

  • Accéder à la notice

  
• Identification et objectivation des territoires non chassés

  • ROBINET, Olivier

  • FRIGGIT, Jacques

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mars 2022 Mise en ligne: juil. 2023 Affaire n°013972-01

  • Accéder à la notice

  
• L’organisation territoriale de l’État en matière de politique de l’eau et de la pêche en eau douce - Scénarios d'évolution pour une politique publique mieux intégrée

  • LAVARDE, Patrick

  • CINOTTI, Bruno

  • GALIBERT, Thierry

  • TORTEROTOT, Jean-Philippe

  • HADDOUCHE, Nacéra

  • SCARBONCHI, François

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: mars 2022 Mise en ligne: avr. 2023 Affaire n°013891-01

  • Accéder à la notice

  
• La transition écologique de la filière parfums et cosmétiques

  • MOUCHARD, Agnès

  • SAINT-GERMAIN, Sabine

  • KAHN, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: févr. 2022 Mise en ligne: mars 2022 Affaire n°014033-01

  • Accéder à la notice

  
• Évaluation du plan d’action pour les services d’eau potable et d’assainissement en Guadeloupe, Guyane, Martinique, à la Réunion, Mayotte et Saint-Martin

  • FOUCHER, Hélène

  • LE COZ, Christian

  • TANDONNET, Maxime

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: févr. 2022 Mise en ligne: sept. 2024 Affaire n°013641-01

  • Accéder à la notice

  
• Modernisation de la participation du public et des procédures environnementales relatives à l’autorisation des projets et l’approbation des plans-programmes

  • DIETENHOEFFER, Jérôme

  • GOELLNER, Jérôme

  • HORNUNG, Pascal

  • LAMBERT, Patrick

  • MAJCHRZAK, Yves

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2021 Mise en ligne: oct. 2021 Affaire n°013721-01

  • Accéder à la notice

  
• Le placement des animaux sauvages vivants

  • GALIBERT, Thierry

  • LHOTE, Catherine

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mai 2021 Mise en ligne: déc. 2021 Affaire n°013642-01

  • Accéder à la notice

  
• Compensations environnementale, forestière et collective agricole : évaluation et mise en cohérence

  • AURICOSTE, Isabelle

  • DE COMARMOND, Hélène

  • DE MENTHIERE, Catherine

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: mars 2021 Mise en ligne: juin 2021 Affaire n°013246-01

  • Accéder à la notice

  
• La décarbonation et la réduction des émissions atmosphériques polluantes des transports aériens, maritimes et fluviaux - Article 81 de la loi d’orientation des mobilités

  • CAUDE, Geoffroy

  • LEMPEREUR, Thierry

  • AUVERLOT, Dominique

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: févr. 2021 Mise en ligne: juil. 2022 Affaire n°013277-01

  • Accéder à la notice

  
• La santé-environnement : recherche, expertise et décision publiques

  • LAVARDE, Patrick

  • ASSEMAT, Benoit

  • CAROTTI, Sabine

  • DAHAN, Muriel

  • FERRAS, Benjamin

  • SAIE, Mariane

  • BERTHAUD, Cécilia

  • APRIKIAN, Taline

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  • INSPECTION GENERALE DE L'EDUCATION DU SPORT ET DE LA RECHERCHE (IGESR)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: déc. 2020 Mise en ligne: sept. 2021 Affaire n°013312-01

  • Accéder à la notice

  
• Les aménités rurales et leur prise en compte dans l’action publique - Réconcilier aménagement du territoire, environnement et agriculture

  • KEGELART, Jean-Jacques

  • PY, Michel

  • RIMOUX, Lionel

  • PATIER, Christophe

  • SIMON, Philippe

  • SIMONI, Marie-Louise

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: nov. 2020 Mise en ligne: avr. 2021 Affaire n°013367-01

  • Accéder à la notice

  
• Contribution au bilan de la réforme des procédures d'information et de participation du public de 2016

  • BESSE, Geneviève

  • SIMONE, Maryline

  • VIROULAUD, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: avr. 2020 Mise en ligne: avr. 2022 Affaire n°013016-01

  • Accéder à la notice

  
• Évaluation du troisième plan chlordécone et propositions

  • MIR, Catherine

  • THIBAULT, Henri-Luc

  • RENUCCI, Armand

  • BRANCHU, Christine

  • OPPELT, Marthe-Elisabeth

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • INSPECTION GENERALE DE L'EDUCATION DU SPORT ET DE LA RECHERCHE (IGESR)

  Rapport: févr. 2020 Mise en ligne: juil. 2020 Affaire n°012862-01

  • Accéder à la notice

  
• Rapprocher légitimité et légalité : vers l'abolition des cinquante pas géométriques aux Antilles

  • TOUCHEFEU, Jacques

  • LEFORT, François

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: janv. 2020 Mise en ligne: mai 2022 Affaire n°012883-01

  • Accéder à la notice

  
• Le réseau d’épidémiosurveillance financé par le plan Ecophyto - Réorientations à opérer

  • LAVARDE, Patrick

  • MALEZIEUX, Sylvie

  • BELLEMAIN, Véronique

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: déc. 2019 Mise en ligne: avr. 2020 Affaire n°012577-01

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• Propositions pour l'amélioration de la qualité des évaluations environnementales

  • LE COZ, Christian

  • PY, Michel

  • DUBOST, Christian

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2019 Mise en ligne: mars 2020 Affaire n°012747-01

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• Identification des alternatives au glyphosate pour les usages non agricoles

  • MENORET, Bernard

  • DUFOUR, Anne

  • LARGUIER, Michel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: oct. 2019 Mise en ligne: mai 2021 Affaire n°012708-01

  • Accéder à la notice

  
• Une justice pour l’environnement. Mission d’évaluation des relations entre justice et environnement

  • CINOTTI, Bruno

  • LANDEL, Jean-François

  • DELBOS, Vincent

  • ATZENHOFFER, Daniel

  • AGOGUET, Delphine

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE LA JUSTICE (IGJ)

  Rapport: oct. 2019 Mise en ligne: janv. 2020 Affaire n°012671-01

  • Accéder à la notice

  
• Green Budgeting : proposition de méthode pour une budgétisation environnementale

  • TORDJMAN, Florence

  • ALEXANDRE, Sylvie

  • WAYSAND, Claire

  • ROUCHER, Dorian

  • STROEYMEYT, Louis

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: sept. 2019 Mise en ligne: sept. 2019 Affaire n°012741-01

  • Accéder à la notice

  
• L'engrillagement en Sologne : synthèse des effets et propositions. Appui au préfet de la Région Centre-Val de Loire

  • STEVENS, Dominique

  • REFFAY, Michel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: août 2019 Mise en ligne: nov. 2019 Affaire n°012818-01

  • Accéder à la notice

  
• Préfiguration de l’application du dispositif de certificats d’économie de produits phytopharmaceutiques (CEPP) aux Outre-mer

  • LAVARDE, Patrick

  • BUY, Carole

  • THIBAULT, Henr-Luc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: juin 2019 Mise en ligne: janv. 2020 Affaire n°012594-01

  • Accéder à la notice

  
• Projet d’Opération Grand Site « Presqu’île de Giens et salins d’Hyères ». Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 28 mars 2019

  • BOYER, Jean-Marc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mars 2019 Mise en ligne: mars 2019 Affaire n°010807-02

  • Accéder à la notice

  

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