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La protection des mammifères marins des eaux sous compétences juridictionnelles françaises - Suivi des recommandations du groupe de travail 12 du Grenelle de la Mer sur la protection des mammifères marins - Rapport pour la métropole
FLURY-HERARD, Bernard

BURETTE, Daniel

PALUS, Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: août 2013 Mise en ligne: oct. 2013 Affaire n°007953-01
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Développement de l'énergie éolienne terrestre dans les départements d'outre-mer et en Corse
DE JOANNIS DE VERCLOS, Christian

ALBRECHT, Patrick

ISELIN, Philippe

LEGAIT, Benoît

VIGNOLLES, Denis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: sept. 2012 Mise en ligne: déc. 2012 Affaire n°008203-01
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Rénovation urbaine et habitat indigne dans les DOM
SCHMIT, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2012 Mise en ligne: déc. 2012 Affaire n°007837-01
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Opportunité et faisabilité d'une opération d'intérêt national (OIN) en Guyane. Rapport d'étape
SCHMIT, Philippe

BONNAL, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2011 Mise en ligne: mars 2012 Affaire n°008034-01
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Expertise des zones de solidarité Xynthia en Charente-Maritime
BELLEC, Philippe

MAILLOT, Henri

NADEAU, Jacques

PITIE, Christian

PUECH, Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2011 Mise en ligne: févr. 2011 Affaire n°007336-02
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Avis du CGEDD sur les bilans LOTI - A16 : section concédée : L'Isle-Adam - Amiens - Boulogne - A16 : section non concédée : Boulogne - Frontière Belgique
LAFITTE, Jean-Jacques

PEYRONNET, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2010 Mise en ligne: août 2010 Affaire n°007087-01
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Gestion des ports et de la manutention à Saint-Pierre et Miquelon
GAUTHIER, Yves
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: févr. 2008 Mise en ligne: avr. 2008 Affaire n°005572-01
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Projet de tram-train sur l'île de la Réunion - Section La Possession - Saint-Denis - Tracé intermédiaire
BINET-TARBE DE VAUXCLAIRS, Christian

PICQUAND, Jean-Louis
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2008 Mise en ligne: mars 2008 Affaire n°005505-01
- Accéder à la notice
Transports interurbains de voyageurs en Guadeloupe - Convention de délégation de service public
FRACCARO, Firmino
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: févr. 2007 Mise en ligne: avr. 2007 Affaire n°004823-01
- Accéder à la notice
L'organisation de la future Collectivité d'Outre-Mer (COM) de Saint-Martin
COLIN, Henri
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2007 Mise en ligne: avr. 2008 Affaire n°004913-01
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La prévention des inondations sur l'île de la Réunion et la programmation des travaux de protection
BALLAND, Pierre

LALANDE, Jean-Pierre

LAURENS, Denis

RAVARD, Jean-Louis

CASSAYRE, Yves

LAZERGES, Roland
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: juil. 2006 Mise en ligne: oct. 2006 Affaire n°004608-01
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Optimisation de la desserte aérienne des départements d'outre-mer
CHAPULUT, Jean-Noël

SOCIE, Michel

BOLLIET, Anne

DUCHENE, Rémi

LAYANI, Stéphane
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: mai 2006 Mise en ligne: janv. 2007 Affaire n°004592-01
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La politique du logement social outre-mer (DOM et Mayotte)
DE KORSAK, Bernard

DUBOIS, Pierre

HOSSARD, Claude

BOLLIET, Anne

CANNARD, Philippe

FONTAINE, Bernard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: avr. 2006 Mise en ligne: mai 2006 Affaire n°004605-01
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Le logement social en Nouvelle-Calédonie
DUBOIS, Pierre

RIERA, Ramiro
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: févr. 2006 Mise en ligne: janv. 2007 Affaire n°004521-01
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La contribution de l'Etat à la politique de résorption de l'habitat insalubre mise en oeuvre en outre-mer
DE KORSAK, Bernard

DUMONT, Michel

JAMET, Christian

AUBERNON, Jean-Charles

BOLLIET, Anne

ROSTAGNAT, Michel
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)

CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2006 Mise en ligne: juin 2006 Affaire n°004546-01
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Les cinquante pas géométriques en Guadeloupe et en Martinique
BERSANI, Catherine

BOUGRIER, Gérard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: févr. 2004 Mise en ligne: mars 2004 Affaire n°004308-01
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Enquête technique suite au grave incident du 20 septembre 2003 sur la ligne D du RER en gare de Villeneuve-Triage
BONDUELLE, Yves

DESBAZEILLE, Bertrand

KOENIG, Jean-Gérard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2003 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004254-01
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