Résultats de recherche : - Auteur moral: %22CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES %28CGPC%29%22 - Thématique: RESSOURCES - NUISANCES

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• Inventaire national des plans d'eau

  • KOSUTH, Pascal

  • MENAGER, Thierry

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: août 2024 Mise en ligne: sept. 2024 Affaire n°014350-01

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation de la mise en œuvre de la politique de la prévention des risques naturels et technologiques en Guyane

  • PASCAL, Michel

  • GRIFFE, Isabelle

  • GALTIER, Bertrand

  • STEINER, Rémi

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: juil. 2024 Mise en ligne: oct. 2024 Affaire n°015125-01

  • Accéder à la notice

  
• Rapport sur la sobriété hydrique des installations classées pour la protection de l'environnement

  • HERAULT, Marie-Laure

  • PASCAL, Michel

  • COUVREUR, Stéphane

  • KAHN, Philippe

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: juil. 2024 Mise en ligne: sept. 2024 Affaire n°015264-01

  • Accéder à la notice

  
• Performances et gouvernance des filières responsabilité élargie du producteur

  • FOLLENFANT, Philippe

  • GHESQUIERES, Cédric

  • PASCAL, Michel

  • DE MAZANCOURT, Thierry

  • THONIER, Axel

  • PAUGAM, Anne

  • OUTTERS-PEREHINEC, Maroussia

  • MIKOWSKI, Gabriel

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: juin 2024 Mise en ligne: juil. 2024 Affaire n°015523-P

  • Accéder à la notice

  
• Mission de parangonnage sur la gestion de l’équilibre forêts-ongulés en Allemagne

  • TORTEROTOT, Jean-Philippe

  • LHOTE, Catherine

  • PEREA, Alain

  • REFFAY, Michel

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: juin 2024 Mise en ligne: sept. 2024 Affaire n°015277-01

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• Évaluation de la deuxième stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens - Pour une future stratégie « zéro exposition aux perturbateurs endocriniens »

  • SAUDUBRAY, Frédéric

  • RASOOLY, Emilie

  • DURAND, Nicolas

  • LABOUX, Olivier

  • REINGEWIRTZ, Sacha

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  Rapport: mai 2024 Mise en ligne: juil. 2024 Affaire n°015190-01

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• Mission de simplification du cadre législatif et réglementaire applicable à l’entretien des cours d’eau

  • LANDEL, Jean-François

  • PALHOL, Fabien

  • KHOLLER, Didier

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: mai 2024 Mise en ligne: juil. 2024 Affaire n°015574-01

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• Evaluation de la mise en œuvre de la politique de la prévention des risques naturels et technologiques en région Corse

  • DESBOUIS, Jean-François

  • NOUALHAGUET, Pierre

  • DUMONT, Armelle

  • ARBIZZI, Sandrine

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: avr. 2024 Mise en ligne: oct. 2024 Affaire n°015121-01

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• Appui à François Decoster, maire de Saint-Omer, pour sa mission relative à l’amélioration de l’aménagement des bassins versants, du dispositif de gestion des cours d’eau et de la prévention des inondations au sein de sa commune

  • TOURJANSKY, Laure

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: mars 2024 Mise en ligne: mai 2024 Affaire n°015437-01

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• La louveterie - Une institution ancienne à conforter pour répondre aux défis de demain

  • CINOTTI, Bruno

  • DIEUDONNE, Christian

  • HUBERT, Louis

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: mars 2024 Mise en ligne: mai 2024 Affaire n°015022-01

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• Per- et plyfluoroalkyles (pfas), pollution et dépendance : comment faire marche arrière ? Appui à M. Cyrille Isaac-Sibille

  • TORTEROTOT, Jean-Philippe

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: janv. 2024 Mise en ligne: mars 2024 Affaire n°015142-01

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• Retraitement des dispositifs médicaux à usage unique dans le cadre de la transition écologique du système de santé

  • AUJOLLET, Yvan

  • KUJAS, Paule

  • SCHAPIRA, Irina

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  Rapport: janv. 2024 Mise en ligne: juil. 2024 Affaire n°015247-01

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• Mission interministérielle sur la lutte contre l’importation illégale de produits carnés et d’espèces protégées

  • DOMBREVAL, Loïc

  • ROBINET, Olivier

  • GARDET, Caroll

  • LE HENAFF, Marie-Hélène

  • DUBOIS, Christine

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • INSPECTION DES SERVICES DE LA DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DES DROITS INDIRECTS (IS-DGDDI)

  Rapport: déc. 2023 Mise en ligne: mai 2024 Affaire n°015061-01

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• RGA (retrait-gonflement des argiles) : n'attendons pas que ce soit la cata ! (Réduire la survenance - Reconnaître au sinistré un statut de victime - Adapter le logement vulnérable au changement climatique) - Appui au député du Nord, Vincent Ledoux

  • BANOUN, Sylvie

  • CHATARD, Benoît

  • DE COURREGES D'USTOU, Bernard

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: oct. 2023 Mise en ligne: mars 2024 Affaire n°015060-01

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• Evaluation de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques en région Ile-de-France

  • CORBEAU, Hugues

  • VEERABADREN, Adèle

  • PASCAL, Michel

  • KHOLLER, Didier

  • LE MOINE, Didier

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: sept. 2023 Mise en ligne: févr. 2024 Affaire n°014728-01

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• Mise en place d'un contingentement pour la pêche à la légine dans les Terres australes et antarctiques françaises

  • PEYRAT, Jérôme

  • VINCON, Philippe

  • DEVILLERS, Jeanne

  • LAISNE, Loïc

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: juil. 2023 Mise en ligne: juil. 2023 Affaire n°014873-01

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• Faciliter le recours aux eaux non conventionnelles

  • GUERY, Bénédicte

  • DEBRIEU-LEVRAT, Céline

  • LOCQUEVILLE, Bruno

  • SEFFRAY, Emilie

  • SIMON-DELAVELLE, Frédérique

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  Rapport: juil. 2023 Mise en ligne: oct. 2023 Affaire n°015021-01

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• Développement des petits projets photovoltaïques : freins et leviers

  • ROUX, Patrick

  • SAINT-GERMAIN, Sabine

  • PASCAL, Michel

  • COUVREUR, Stéphane

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: juin 2023 Mise en ligne: oct. 2024 Affaire n°014656-01

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• Dialogue territorial pour la protection et la valorisation des zones humides, et la création d’un parc national - Rapport de visite de site n°16 Site du Marais du Cotentin et du Bessin

  • GUERY, Bénédicte

  • HUBERT, Louis

  • LAFAYE-DE-MICHEAUX, Flore

  • ROBINET, Olivier

  • PARMENTIER, Hervé

  • VIRET, Christophe

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: avr. 2023 Mise en ligne: nov. 2023 Affaire n°014422-01P

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• Dialogue territorial pour la protection et la valorisation des zones humides, et la création d’un parc national - Rapport de visite de site n°17 Site Baie de Somme

  • GUERY, Bénédicte

  • HUBERT, Louis

  • LAFAYE-DE-MICHEAUX, Flore

  • ROBINET, Olivier

  • PARMENTIER, Hervé

  • VIRET, Christophe

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: avr. 2023 Mise en ligne: nov. 2023 Affaire n°014422-01Q

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• Dialogue territorial pour la protection et la valorisation des zones humides, et la création d’un parc national - Rapport de visite de site n°18 Site du Marais de Kaw-Roura Guyane

  • GUERY, Bénédicte

  • HUBERT, Louis

  • LAFAYE-DE-MICHEAUX, Flore

  • ROBINET, Olivier

  • PARMENTIER, Hervé

  • VIRET, Christophe

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: avr. 2023 Mise en ligne: nov. 2023 Affaire n°014422-01R

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• Dialogue territorial pour la protection et la valorisation des zones humides, et la création d’un parc national - Rapport de visite de site n°12 Site de Sologne

  • GUERY, Bénédicte

  • HUBERT, Louis

  • LAFAYE-DE-MICHEAUX, Flore

  • ROBINET, Olivier

  • PARMENTIER, Hervé

  • VIRET, Christophe

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: avr. 2023 Mise en ligne: nov. 2023 Affaire n°014422-01L

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• Dialogue territorial pour la protection et la valorisation des zones humides, et la création d’un parc national - Rapport de visite de site n°13 Site de l'Estuaire et cours de la Loire aval

  • GUERY, Bénédicte

  • HUBERT, Louis

  • LAFAYE-DE-MICHEAUX, Flore

  • ROBINET, Olivier

  • PARMENTIER, Hervé

  • VIRET, Christophe

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: avr. 2023 Mise en ligne: nov. 2023 Affaire n°014422-01M

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• Dialogue territorial pour la protection et la valorisation des zones humides, et la création d’un parc national - Rapport de visite de site n°14 Site de Brière

  • GUERY, Bénédicte

  • HUBERT, Louis

  • LAFAYE-DE-MICHEAUX, Flore

  • ROBINET, Olivier

  • PARMENTIER, Hervé

  • VIRET, Christophe

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: avr. 2023 Mise en ligne: nov. 2023 Affaire n°014422-01N

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• Dialogue territorial pour la protection et la valorisation des zones humides, et la création d’un parc national - Rapport de visite de site n°15 Site des Monts d’Arrée

  • GUERY, Bénédicte

  • HUBERT, Louis

  • LAFAYE-DE-MICHEAUX, Flore

  • ROBINET, Olivier

  • PARMENTIER, Hervé

  • VIRET, Christophe

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: avr. 2023 Mise en ligne: nov. 2023 Affaire n°014422-01O

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