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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
1108
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
380
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
238
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
148
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
143
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
114
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
96
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
82
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
78
CABRIT, Jean-Luc
45
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
513
ENVIRONNEMENT
352
TRANSPORTS
330
ADMINISTRATION PUBLIQUE
259
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
241
PAYSAGE
157
HABITAT - LOGEMENT
131
ECONOMIE
124
CADRE JURIDIQUE
114
AMENAGEMENT URBAIN
95
Domaine
SERVICES DU MINISTERE
189
RISQUES
153
SITE
137
ECOLOGIE
126
PAYSAGE
126
PREVENTION DES RISQUES
126
EAU
117
ORGANISATION
92
POLLUTION
82
SERVICES DE L'ETAT
78
Mot clé
avis
177
évaluation
159
audit
151
politique publique
142
évaluation des politiques publiques
124
gouvernance
114
site classe
111
CSSPP
110
commission supérieure des sites
110
risques naturels
110
Année rapport
2024
49
2023
68
2022
67
2021
57
2020
56
2019
73
2018
65
2017
85
2016
102
2015
118
2014
84
2013
105
2012
67
2011
81
2010
81
2009
63
2008
67
2007
78
2006
89
2005
52
2004
77
2003
68
2002
4
2001
2
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1999
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Année mise en ligne
2024
75
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84
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Economie circulaire dans la filière éolienne terrestre en France
FOLLENFANT, Philippe
ALEXANDRE, Sylvie
LEGAIT, Benoît
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: mai 2019
Mise en ligne: oct. 2019
Affaire n°012673-01
Accéder à la notice
Préfiguration de l'agence d'aménagement et de développement durable de la Polynésie française
SCHMIT, Philippe
BARIOL-MATHAIS, Brigitte
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
FEDERATION NATIONALE DES AGENCES D'URBANISME (FNAU)
Rapport: mai 2019
Mise en ligne: sept. 2024
Affaire n°011548-02
Accéder à la notice
Retour d'expérience des inondations du 14 au 17 octobre 2018 dans l'Aude
AYPHASSORHO, Hugues
PIPIEN, Gilles
LACROIX, Dominique
GUION DE MERITENS, Isabelle
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2019
Mise en ligne: oct. 2019
Affaire n°012561-P
Accéder à la notice
Médiation relative aux nuisances générées par les TGV auprès des riverains des lignes Bretagne-Pays-de-la-Loire et Sud-Europe-Atlantique
BAUDOIN, Emmanuelle
LEBLANC, Sylvain
MIR, Catherine
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2019
Mise en ligne: mai 2019
Affaire n°012345-01
Accéder à la notice
Avis du CGEDD sur le bilan ex post (Loti) de l'autoroute A406 contournement sud de Mâcon
HORNUNG, Pascal
DEPRESLE, Bruno
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2019
Mise en ligne: avr. 2022
Affaire n°012243-01
Accéder à la notice
Accession et amélioration très sociales dans les départements d’outre-mer - Conséquences de la suppression de l’allocation de logement accession
LEFORT, François
TOUCHEFEU, Jacques
FRIGGIT, Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2019
Mise en ligne: juil. 2019
Affaire n°012416-01
Accéder à la notice
Mission d'évaluation et d'appui à l’expérimentation « Nitrates autrement »
BARTHOD, Christian
BORTOLOTTI, Serge
PINCONNET, Didier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: avr. 2019
Mise en ligne: oct. 2019
Affaire n°012557-01
Accéder à la notice
Audit de suivi de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Corse
SAILLARD, Michel
PILLET, Didier
RENOULT, Roland
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: avr. 2019
Mise en ligne: juin 2019
Affaire n°012068-01
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Les conservatoires botaniques nationaux - Bilan de l’organisation actuelle
HUBERT, Louis
KBAIER, Rouchdy
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2019
Mise en ligne: nov. 2019
Affaire n°012365-P
Accéder à la notice
Projet d’Opération Grand Site « Presqu’île de Giens et salins d’Hyères ». Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 28 mars 2019
BOYER, Jean-Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2019
Mise en ligne: mars 2019
Affaire n°010807-02
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Demande de renouvellement du label Grand Site de France de la "Pointe du Raz en Cap Sizun". Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 28 mars 2019
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2019
Mise en ligne: mars 2019
Affaire n°012630-01
Accéder à la notice
Recomposition spatiale des territoires littoraux
DEPRESLE, Bruno
GALIBERT, Thierry
ROCCHI, Jean-François
GARNIER, Frédéric
AUDENIS, Cédric
HOULDSWORTH, John
MENANTEAU, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2019
Mise en ligne: juil. 2019
Affaire n°012532-01
Accéder à la notice
Évaluation du dispositif réglementant l’utilisation de produits phytopharmaceutiques à proximité des lieux accueillant des personnes vulnérables
AUJOLLET, Yvan
LARGUIER, Michel
LIEBERT, Françoise
GERVAIS, Valérie
MOCHEL, France
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mars 2019
Mise en ligne: juin 2019
Affaire n°012475-01
Accéder à la notice
Protection des points d’eau. Évaluation de la mise en oeuvre de l’arrêté du 4 mai 2017
CINOTTI, Bruno
DUFOUR, Anne
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mars 2019
Mise en ligne: juil. 2019
Affaire n°012500-01
Accéder à la notice
Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Bretagne
GRASZK, Edmond
CASTROT, Carole
DORISON, Alain
DEMOLIS, Christian
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: févr. 2019
Mise en ligne: avr. 2019
Affaire n°010406-01
Accéder à la notice
Audit portant sur l'exercice de la tutelle des établissements publics des ministères MTES et MCTRCT
CASTROT, Carole
LE CAPITAINE, Edith
COQUELIN, Stéphane
DOUARD, Pascal
TALON, Michel-Régis
BOUCHET, Christine
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2019
Mise en ligne: oct. 2019
Affaire n°011879-01
Accéder à la notice
Audit de conseil sur la politique ministérielle des achats
COQUELIN, Stéphane
MOUCHARD, Agnès
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2019
Mise en ligne: mai 2020
Affaire n°011945-01
Accéder à la notice
Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Guadeloupe
VUILLOT, Michel
BUISSON, Bernard
CLEMENT, Catherine
MARTY-MAHE, Francis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: janv. 2019
Mise en ligne: mars 2019
Affaire n°010596-01
Accéder à la notice
L’Observatoire de la qualité de l’air intérieur. Bilan et perspectives
LAVARDE, Patrick
KRIEPS, Laura
LESTEVEN, Pierre
SIMONI, Marie-Louise
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: janv. 2019
Mise en ligne: mars 2019
Affaire n°012430-01
Accéder à la notice
Projet de contrat-type applicable aux transports publics routiers de véhicules roulants effectués au moyen de porte-voitures
MALER, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2019
Mise en ligne: mars 2019
Affaire n°007775-04
Accéder à la notice
Renouvellement du label Grand Site de France du Puy Mary Volcan du Cantal. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 13 décembre 2018
MICHEL, Dominique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2018
Mise en ligne: déc. 2018
Affaire n°012470-01
Accéder à la notice
Réinventer l'exploitation ferroviaire du réseau structurant - Circulation des trains : comment préparer, en 2019, le schéma de numérisation et d’automatisation des lignes à grand trafic
DE TREGLODE, Hervé
HUNEAU, Denis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2018
Mise en ligne: avr. 2022
Affaire n°012348-01
Accéder à la notice
Évaluation du troisième plan national Santé-Environnement
PIPIEN, Gilles
VINDIMIAN, Eric
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2018
Mise en ligne: avr. 2019
Affaire n°011997-01
Accéder à la notice
Crue de la Seine et de ses affluents de janvier-février 2018. Retour d’expérience
DELAUNAY, Alexis
MENORET, Bernard
DEBART, Marie-Hélène
FRINGANT, Samuel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2018
Mise en ligne: janv. 2019
Affaire n°012268-01
Accéder à la notice
La régulation du secteur des voitures de transport avec chauffeur et des taxis
SAUVANT, Alain
LECONTE, Manuel
AMAR, Nicolas
MAYMIL, Vincent
VIOSSAT, Louis-Charles
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: déc. 2018
Mise en ligne: févr. 2019
Affaire n°012070-01
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