Résultats de recherche : - Mot clé: milieu aquatique

21 documents trouvés

PDF Tableau

PDF Bibliographie

Ajouter tous les documents de la page

Mission de simplification du cadre législatif et réglementaire applicable à l’entretien des cours d’eau
LANDEL, Jean-François

PALHOL, Fabien

KHOLLER, Didier
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mai 2024 Mise en ligne: juil. 2024 Affaire n°015574-01
- Accéder à la notice
Bilan et perspective du consortium Aquaref, laboratoire national de référence pour la surveillance des milieux aquatiques
GUERY, Bénédicte

GALTIER, Bertrand
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: mai 2024 Mise en ligne: juin 2024 Affaire n°015263-01
- Accéder à la notice
Dialogue territorial pour la protection et la valorisation des zones humides, et la création d’un parc national - Rapport de visite de site n°14 Site de Brière
GUERY, Bénédicte

HUBERT, Louis

LAFAYE-DE-MICHEAUX, Flore

ROBINET, Olivier

PARMENTIER, Hervé

VIRET, Christophe
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: avr. 2023 Mise en ligne: nov. 2023 Affaire n°014422-01N
- Accéder à la notice
Dialogue territorial pour la protection et la valorisation des zones humides, et la création d’un parc national – Rapport de visite de site - n°5 Site du Val d’Allier
GUERY, Bénédicte

HUBERT, Louis

LAFAYE-DE-MICHEAUX, Flore

ROBINET, Olivier

PARMENTIER, Hervé

VIRET, Christophe
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: avr. 2023 Mise en ligne: nov. 2023 Affaire n°014422-01E
- Accéder à la notice
Les conditions de mobilisation des retenues hydroélectriques pour le soutien d'étiage sur le bassin de Loire-Bretagne
NEVEU, Alain

AUVERLOT, Dominique

BERNHARD, Claude
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: nov. 2022 Mise en ligne: juin 2023 Affaire n°014269-01
- Accéder à la notice
Rupture d’une digue d’un bassin de lagunage de la sucrerie Tereos le 9 avril 2020 à Thun-Saint-Martin (59) et pollution de l’Escaut - Éléments d’analyse et suites à donner
MIR, Catherine

NOUALHAGUET, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2020 Mise en ligne: févr. 2021 Affaire n°013433-01
- Accéder à la notice
Contribution à l’évaluation des programmes d’actions pour la lutte contre la pollution des eaux par les nitrates d’origine agricole - Examen de la mise en oeuvre de quelques mesures et des dérogations préfectorales. Identification de voies de progrès
GITTON, Claude

KOSUTH, Pascal

LANDEL, Jean-François

VEDEAU, François

VISSAC, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: nov. 2020 Mise en ligne: janv. 2021 Affaire n°013362-01
- Accéder à la notice
Evaluation des conséquences de la mise en oeuvre des compétences dans le domaine de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations (GEMAPI)
GALIBERT, Thierry

ROCHE, Pierre-Alain

ACAR, Bruno

SCARBONCHI, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: nov. 2018 Mise en ligne: oct. 2019 Affaire n°012245-01
- Accéder à la notice
Expertise sur le projet de réouverture du tunnel du Rove à la circulation d'eau de mer
HUCHER, Dominique

ABRIAL, Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2017 Mise en ligne: mai 2017 Affaire n°011009-01
- Accéder à la notice
Audit de la mise en oeuvre des politiques de l’eau et de la biodiversité dans le département des Alpes-de-Haute-Provence
PIPIEN, Gilles

GARCIN, Marie-Laure

GUITTON, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mars 2017 Mise en ligne: mai 2017 Affaire n°010634-01
- Accéder à la notice
Audit de la mise en oeuvre des politiques de l'eau et de la biodiversité dans le département des Yvelines
LEBENTAL, Bruno

BOIZARD, Pascale

PERRIN, Thérèse

GUITTON, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: janv. 2017 Mise en ligne: oct. 2017 Affaire n°010146-04
- Accéder à la notice
Concilier la continuité écologique des cours d'eau avec la préservation des moulins patrimoniaux, la très petite hydroélectricité et les autres usages - Pour un développement durable et partagé
BRANDEIS, Alain

MICHEL, Dominique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2016 Mise en ligne: avr. 2017 Affaire n°008036-03
- Accéder à la notice
Le Marais poitevin : État des lieux actualisé des actions menées à la suite du plan gouvernemental 2003-2013 et orientations
ETAIX, Corinne

CAUDE, Geoffroy

AYPHASSORHO, Hugues
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2016 Mise en ligne: sept. 2016 Affaire n°005928-04
- Accéder à la notice
Bilan des audits territoriaux de la mise en œuvre des politiques de l'eau et de la biodiversité - Années 2010 à 2015
BOIZARD, Pascale

DOUARD, Pascal

BAUCHE, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juin 2016 Mise en ligne: août 2016 Affaire n°010513-01
- Accéder à la notice
Synthèse nationale des audits de la mise en oeuvre des politiques de l’eau et de la biodiversité conduits en 2015
BOIZARD, Pascale
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2016 Mise en ligne: août 2016 Affaire n°010665-01
- Accéder à la notice
Audit de la mise en oeuvre des politiques de l'eau et de la biodiversité en Guadeloupe
VELLUET, Rémi

ALLAG-DHUISME, Fabienne

ROCHE, Pierre-Alain

BAUCHE, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mars 2016 Mise en ligne: juin 2016 Affaire n°010146-05
- Accéder à la notice
Audit de la mise en œuvre des politiques de l'eau et de la biodiversité dans le département de Lot-et-Garonne
BOIZARD, Pascale

MENAGER, Thierry

GARCIN, Marie-Laure

TOSI, Jean-Christophe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mars 2016 Mise en ligne: juin 2016 Affaire n°010146-01
- Accéder à la notice
Audit de la mise en oeuvre des politiques de l'eau et de la biodiversité dans le département de la Haute-Savoie
DOUARD, Pascal

VELLUET, Rémi

GOETZ, Hubert

RENOULT, Roland
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: févr. 2016 Mise en ligne: avr. 2016 Affaire n°010146-03
- Accéder à la notice
Le développement des sports d'eau vive en France. Impact sur les milieux aquatiques
PERRIN, Thérèse

ALLAG-DHUISME, Fabienne

MONNEREAU, Richard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS (IGJS)
Rapport: févr. 2016 Mise en ligne: mars 2016 Affaire n°009206-01
- Accéder à la notice
Evaluation de la politique de l'eau - Quelles orientations pour faire évoluer la politique de l'eau ?
LEVRAUT, Anne-Marie

PAYEN, Denis

COPPINGER, Nathalie

CHOLLEY, François

MADIGNIER, Marie-Laurence

BENEZIT, Jean-Jacques

SIMONI, Marie-Louise

LAGANIER, Richard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: sept. 2013 Mise en ligne: sept. 2013 Affaire n°008843-02
- Accéder à la notice
Audit de la mise en oeuvre de la loi sur l'eau et les milieux aquatiques - Agences de l'eau Seine-Normandie, Artois-Picardie et Adour-Garonne
JOIGNY, Michèle

PAYEN, Denis

D'ORNELLAS, Christian

RATTIER, Philippe

BEDEL, Jean-Alfred

BARREY, Guy
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2010 Mise en ligne: févr. 2011 Affaire n°006956-01
- Accéder à la notice

Haut de page

Navigation et outils annexes

Résultats de recherche : - Mot clé: milieu aquatique

21 documents trouvés