Résultats de recherche : - Thématique: ENVIRONNEMENT

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Les difficultés engendrées par des dérogations aux règles de distances entre les exploitations agricoles et les tiers (article L. 111-3 du code rural) Inventaire - Recommandations
DIEBOLT, Wanda

DURIEZ, Jean-Louis
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2009 Mise en ligne: mai 2009 Affaire n°005850-01
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Pour un classement du Parc Naturel Régional du Marais poitevin
ROUSSEL, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2009 Mise en ligne: nov. 2009 Affaire n°005928-01
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Le mécénat d'entreprise, moteur du développement durable
LEGRAIN, Dominique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2009 Mise en ligne: mai 2009 Affaire n°006320-01
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Etat d'avancement au 15 décembre 2008 de l'opération de rétablissement du caractère maritime du Mont-Saint-Michel
DE SENNEVILLE, Gérard

VERLHAC, Eric
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2009 Mise en ligne: avr. 2009 Affaire n°005951-01
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TIC et Développement durable
BREUIL, Henri

BURETTE, Daniel

FLURY-HERARD, Bernard

BOISSON, Hélène

CUEUGNIET, Jean

VIGNOLLES, Denis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION
Rapport: janv. 2009 Mise en ligne: mars 2009 Affaire n°005815-02
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Le projet UTN de la commune de Porta dans le site Natura 2000 "Capcir-Carlit-Campcardos"
BLAISE, Louis

LAURENS, Denis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2009 Mise en ligne: mars 2009 Affaire n°006334-01
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Projet de réforme de la délivrance des documents CITES - Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction
BOUVIER, Michel

LAFITTE, Jean-Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2009 Mise en ligne: mars 2009 Affaire n°006570-01
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Estuaire de la Seine. 2ème évaluation des mesures
ALLAIN, Yves-Marie

CHECCAGLINI, Paul

GAUTHIER, Yves

LAGAUTERIE, Philippe

MARTIN, Xavier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2008 Mise en ligne: mars 2009 Affaire n°004333-02
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Le transport du bois et sa logistique
BOURCET, Jean

BOURGET, Christian

DANGUY DES DESERTS, Dominique
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2008 Mise en ligne: déc. 2008 Affaire n°004895-01
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Vers des systèmes de production agricoles moins consommateurs en eau : des orientations pour la recherche
FEMENIAS, Alain

GILOT, Alain

BRUN, Patrick

ROUX, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2008 Mise en ligne: nov. 2008 Affaire n°005973-01
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Appui à la création d'un dispositif de certification et de formation des agriculteurs, conseillers et distributeurs pour réduire les risques liés aux pesticides
BOUVIER, Michel

FEMENIAS, Alain

DANDALEIX, Marcel

NIL, André
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juil. 2008 Mise en ligne: sept. 2008 Affaire n°005932-01
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Le jeu des acteurs locaux de la prévention des risques : vers un nouveau partage des responsabilités
BADRE, Michel

BINET, Eric

BRODOVITCH, Michel

CAFFORT, Roland

CARDOT, Denis

CREUCHET, Bertrand

JUFFE, Michel

LAURENS, Denis

LE GOFF, Guy

LEGENDRE, Henri

MARTIN, Xavier

MAZIERE, Brigitte

PELLETIER, Fabienne

VERDEAUX, Pierre

BEISSON, Guy

BESEME, Jean-Louis

DANTIN, Michel

JOLY, Jacques
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2008 Mise en ligne: août 2008 Affaire n°004923-01
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Ours des Pyrénées : territoires de présence et gestion des populations
LAURENS, Denis

RIBIERE, Georges
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: mai 2008 Mise en ligne: sept. 2009 Affaire n°006322-01
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Audit thématique d'initiative locale (ATIL) : Élaboration des documents supports des politiques de prévention des risques - Régions de Bretagne et des Pays-de-Loire
DURAND, Jean

PUECH, Patrick

STOREZ, Jean
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2008 Mise en ligne: juin 2008 Affaire n°005744-01
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Suites du Grenelle de l'Environnement. Mobilisation des professionnels du bâtiment
PARENT, Christian
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2008 Mise en ligne: mars 2009 Affaire n°005747-01
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La filière porcine française et le développement durable
LESSIRARD, Jean

QUEVREMONT, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: mars 2008 Mise en ligne: juin 2009 Affaire n°006265-01
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Évaluation des actions menées par l’État dans le cadre du plan d'action sur le loup 2004-2008
GUTH, Marie-Odile

BRACQUE, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: mars 2008 Mise en ligne: juin 2009 Affaire n°006268-01
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Avenir du CORPEN
FEMENIAS, Alain

TRUCHOT, Claude

CHUITON, Gérard

BOUVIER, Michel
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: févr. 2008 Mise en ligne: mars 2009 Affaire n°006261-01
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La prévision des crues durant les intempéries du 4 mai 2007 dans les Pyrénées-Atlantiques
GERARD, François

ROCHAS, Michel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: févr. 2008 Mise en ligne: avr. 2008 Affaire n°005504-01
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Surpopulation des sangliers en Ardèche
LAFITTE, Jean-Jacques

GUIDOT, Giles
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: janv. 2008 Mise en ligne: mai 2009 Affaire n°006247-01
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Projet d'exploitation par la société CBJ-Caïman / Iamgold d'une mine d'or à Roura (Guyane) et perspectives d'élaboration d'une politique minière en Guyane
ALLAIN, Yves-Marie

DE CHALVRON, Jean-Guy

HIRTZMAN, Philippe
CONSEIL GENERAL DES MINES (CGM)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: janv. 2008 Mise en ligne: juin 2009 Affaire n°006266-01
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Avis du CGPC sur le bilan LOTI de l'autoroute A 54 - Section Saint-Martin-de-Crau - Salon-de-Provence
CHAPULUT, Jean-Noël

VOUILLON, Maurice
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2007 Mise en ligne: déc. 2007 Affaire n°005295-01
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L'évaluation des dommages provoqués par l'ouragan Dean en Martinique et en Guadeloupe
JAMET, Christian

MARTIN, Xavier

BABRE, Simon

BOLLIET, Anne

BREUIL, Pierre

GOENAGA, Michel

PAUL, Stéphane

REVIAL, Thomas
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2007 Mise en ligne: juil. 2008 Affaire n°005457-01
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L'optimisation des fonctions support des agences sanitaires
DURAND, François

CASCARANO, Jean-Laurent

DUPAYS, Stéphanie

LEPINE, Carole

TRICOIRE, Serge
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: sept. 2007 Mise en ligne: juin 2009 Affaire n°006201-01
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Rapport de mission LUANG PRABANG (LAOS) - Site inscrit sur la liste du Patrimoine Mondial de l'UNESCO
BRODOVITCH, Michel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: sept. 2007 Mise en ligne: avr. 2008 Affaire n°005496-06
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