Résultats de recherche : - Auteur moral: "CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)" - Thématique: ENVIRONNEMENT, Domaine: AGRICULTURE

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• Les difficultés engendrées par des dérogations aux règles de distances entre les exploitations agricoles et les tiers (article L. 111-3 du code rural) Inventaire - Recommandations

  • DIEBOLT, Wanda

  • DURIEZ, Jean-Louis

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mars 2009 Mise en ligne: mai 2009 Affaire n°005850-01

  • Accéder à la notice

  
• Vers des systèmes de production agricoles moins consommateurs en eau : des orientations pour la recherche

  • FEMENIAS, Alain

  • GILOT, Alain

  • BRUN, Patrick

  • ROUX, Alain

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: sept. 2008 Mise en ligne: nov. 2008 Affaire n°005973-01

  • Accéder à la notice

  
• Appui à la création d'un dispositif de certification et de formation des agriculteurs, conseillers et distributeurs pour réduire les risques liés aux pesticides

  • BOUVIER, Michel

  • FEMENIAS, Alain

  • DANDALEIX, Marcel

  • NIL, André

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: juil. 2008 Mise en ligne: sept. 2008 Affaire n°005932-01

  • Accéder à la notice

  
• Avenir du CORPEN

  • FEMENIAS, Alain

  • TRUCHOT, Claude

  • CHUITON, Gérard

  • BOUVIER, Michel

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: févr. 2008 Mise en ligne: mars 2009 Affaire n°006261-01

  • Accéder à la notice

  
• Mise en oeuvre du plan biocarburant au regard de la protection de la ressource en eau

  • GILOT, Alain

  • BORDET, Jacques

  • MICHEZ, Jean-Michel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

  Rapport: juil. 2006 Mise en ligne: mai 2009 Affaire n°006212-01

  • Accéder à la notice

  

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